Adresse de PARAPHE CONSEIL
Adresse de l'entreprise PARAPHE CONSEIL situé à MONT LE VIGNOBLE (54113), 56 RUE DES JARDINS.
Numéro de téléphone :
Portail Marocain des Marches Publics
14 avril 2024
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE : -EPSILON , Societe a Responsabilite Limitee a capital variable, immatriculee au RCS de Creteil sous le Modele de statuts pour votre association 1905. Page mise a jour en juin 2007. AVERTISSEMENT : Le but de ce site n'est pas de fournir un cadre theologique a la ... sur l’ordre du jour suivant : - lecture du projet des statuts de l’association et discussion ; - adoption des statuts ; - election des membres du premier ... Article R421-25 Le d'administration se reunit en seance ordinaire a l'initiative du chef d'etablissement au moins trois fois par an. Il est, en outre ... 1/5 DPI - SAS au capital de 600 000 € – SIRET n° 480 034 198 00014 – code APE 701 C 23 rue Raymond VERGES – 97441 Sainte Suzanne (La Reunion ...
À suivre sur http://www.marchespublics.gov.ma/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 92 %
Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
La suite sur le site :
marchespublics.gov.ma
Modele de statuts pour une association loi 1901
14 avril 2024
Une proposition de statuts pour une association de la loi 1901. Entre crochets [ ], les parties a completer, optionnelles ou donnees a titre d ...
À suivre sur http://www.actes6.com/juridique/j_modele_statuts_1901.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 91 %
Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
La suite sur le site :
actes6.com
Statuts types de SELARL - National de l'Ordre …
14 avril 2024
Statuts Types de SELARL de medecin(s) Approuves par le national de l’Ordre des medecins reuni en Session Pleniere, le 7 Avril 2011(MAJ 17 juin 2011)
À suivre sur http://www.-national.medecin.fr/sites/default/files/Statuts_SELARL_2011_v2.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
La suite sur le site :
conseil-national.medecin.fr
de classe : que disent les textes officiels ...
14 avril 2024
Le de classe n’est pas une instance disciplinaire et ne peut donc pas prononcer de sanction. Le terme "avertissement" ne devrait donc etre ni prononce, ni ...
À suivre sur http://www.cahiers-pedagogiques.com/-de-classe-que-disent-les-textes-officiels
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
La suite sur le site :
cahiers-pedagogiques.com
Conditions generales de vente - Groupe Cahors
14 avril 2024
I. Objet Les presentes conditions generales de vente (ci-apres denommees « CGV ») s'appliquent a toutes les offres de services dispensees par l'IFGC et sauf ...
À suivre sur http://www.groupe-cahors.com/formation-et-/conditions-generales-de-vente/article/conditions-generales-de-vente
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
La suite sur le site :
groupe-cahors.com
Travailler dans ONG humanitaire : formation et
14 avril 2024
Institut de Cooperation Internationale : trouver un emploi dans une ONG humanitaire grace a nos formations humanitaires avec mission et nos services .
À suivre sur http://www.institut-cooperation.com/pays_action/afrique/madagascar/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
La suite sur le site :
institut-cooperation.com
Decret n° 2015-1342 du 23 octobre 2015 relatif aux ...
14 avril 2024
Decret n° 2015-1342 du 23 octobre 2015 relatif aux dispositions reglementaires du code des relations entre le public et l'administration (Decrets en d ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031361680&dateTexte=&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Le portail des ministeres economiques et financiers | Le ...
14 avril 2024
Lettre d'actualite du 5 fevrier 2016 | Centre de documentation Economie Finances (Cedef) - 05/02/2016. Usages novateurs de la voiture et nouvelles mobilites ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
La suite sur le site :
economie.gouv.fr
Code electoral - Constitutionnel - Page d'accueil
14 avril 2024
Dispositions du code electoral - version abregee - rendues applicables a l'election presidentielle 2012
À suivre sur http://www.-constitutionnel.fr/-constitutionnel/francais/election-presidentielle-2012/textes-applicables/code-electoral.104274.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
La suite sur le site :
conseil-constitutionnel.fr
edile » Enquete publique : comment se deroule-t-elle ?
14 avril 2024
Bonjour, selon un de la Commission d’acces aux documents administratifs (CADA) en date du 9 juin 1994 « A la cloture de l’enquete et apres que le ...
À suivre sur http://www.edile.fr/enquete-publique-comment-se-deroule-t-elle/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
La suite sur le site :
edile.fr
Les articles de la rubrique : Le regional
14 avril 2024
Cliquez sur le mois qui vous interesse afin d’y retrouver les articles publies a l’epoque. Si vous ne connaissez pas la date de ce que vous cherchez, utilisez ...
À suivre sur http://www.picardie.fr/spip.php?page=archive&id_rubrique=1
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
La suite sur le site :
picardie.fr
Decret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux ...
14 avril 2024
Decret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions reglementaires) du code de la sante publique et modifiant certaines dispositions ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000421679&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Renouvellement ou remplacement | Belgium.be
14 avril 2024
Quand renouveler ou remplacer votre carte d’identite ? Faites renouveler votre carte d’identite lorsque :
À suivre sur http://www.belgium.be/fr/famille/identite/carte_d_identite/renouvellement/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
La suite sur le site :
belgium.be
Entente Sportive Setifienne ESS
14 avril 2024
Site de l’Entente Sportive Setifienne ESS Champion d’Algerie et Champion Arabe - Football
À suivre sur http://www.entente-setif.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
La suite sur le site :
entente-setif.com
AFUL Associations Foncieres Urbaines Libres : modeles de ...
14 avril 2024
Vous trouverez ci-apres un modele de statuts d'AFUL ( Association Fonciere Urbaine Libre ). Il faut bien evidemment les adapter, et s'entourer des s de ...
À suivre sur http://participation.blog.lemonde.fr/2009/10/13/aful-associations-foncieres-urbaines-libres-modeles-de-statuts/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
La suite sur le site :
blog.lemonde.fr