Adresse de UNION SPORTIVE ET SOCIALE INTERMINISTERIEL
Adresse de l'entreprise UNION SPORTIVE ET SOCIALE INTERMINISTERIEL situé à MEGEVE (74120), 554 RUE CHARLES FEIGE.
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Code de l'action des familles – Partie ...
19 avril 2024
FAIRE VALOIR TOUS SES DROITS. Les prestations d’action , ministerielles ou les, ne sont delivrees que sur demande expresse des interesses. DECEMBRE 12 13 decembre. Les premieres Assises de la mediation se tiennent a Lyon sous l’egide de France Mediation en presence de 300 ... AISS Association Internationale de Securite . AJ ... ASC Association ... CIDUNATI Confederation Intersyndicale de Defense d' Nationale ... Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante : Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante Sommaire. Article ; LIVRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES. TITRE Ier : PRINCIPES GENERAUX. Chapitre Ier : Droit a l'aide . Article ; Chapitre II : Politique ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action__reg.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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dcalin.fr
Actualites Fiscale, Juridique | JURIS EDITIONS
19 avril 2024
Toute l'actualite fiscale, juridique dediees aux associations, fondations, federations collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
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juriseditions.fr
Vos aides contacts utiles - Discrimi-NON
19 avril 2024
adapei drome association dEpartementale de parents amis de personnes handicapEes mentales 27 rue henri barbusse 26000 valence site intern
À suivre sur http://discrimi-non.org/category/3-Vos-aides--contacts-utiles
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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discrimi-non.org
Le Figaro - Flash Eco
19 avril 2024
Suivez les dernieres news economiques en direct sur le Flash Eco du Figaro Economie : bourse, patrimoine, socies, impots, c.
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/flash-eco/index.php
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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lefigaro.fr
s des ministeres services rattaches | izf.n
19 avril 2024
L’Espace Entreprise fournit des informations services specifiques, a caractere commercial, destines aux industriels entreprises souhaitant investir dans ...
À suivre sur http://www.izf.n/annuaire/s-des-minist-res--services-rattach-s
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
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izf.net
En bref archives- Actualites - Vie-publique.fr
19 avril 2024
Les breves assurent un traitement reactif de l’actualite de la vie publique. L’objectif est de presenter, expliquer, elargir un suj aborde dans un ...
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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vie-publique.fr
LOI n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation
19 avril 2024
Affichage du dail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000408905&datexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
proj de loi relatif a l'economie solidaire ...
19 avril 2024
Source : Philippe Fremeaux, « Quel potentiel pour l'economie solidaire ? », janvier 2012. Ce secteur doit beneficier des moyens permtant un ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/udes-impact/pjl12-805-ei/pjl12-805-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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senat.fr
Greffier Affectation aux postes - Concours Fonction ...
19 avril 2024
Greffier Affectation aux postes Forum concours 2016 2017
À suivre sur http://www.forum-concours.cap-public.fr/viewtopic.php?t=46035
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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forum-concours.cap-public.fr
N° 1721 - Proj de loi relatif a la formation ...
19 avril 2024
Depuis la creation du droit individuel a la formation (DIF), tout salarie titulaire d’un contrat de travail a duree inderminee, disposant d’une ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1721-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2023
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IGESA: L'IGESA ses partenaires conventionnes
19 avril 2024
L'activite de l’institution de Gestion des Armees s'exerce au profit de tous les personnels civils militaires relevant du ministere de la defense ...
À suivre sur http://www.igesa.fr/ligesa/conventions/ligesa--ses-partenaires-conventionnes/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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igesa.fr
Accueil - Esprit Musique
19 avril 2024
Esprit Musique, le programme musical de la Caisse d'Epargne qui vous propose des bons plans musique pres de chez vous.
À suivre sur http://www.espritmusique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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N° 2674 - Proj de loi, modifie par le Senat, relatif ...
19 avril 2024
N° 2674 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl2674.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2023
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I CHJASSI DI U CUMUNU – D'une main il sculpte l'ideal ...
19 avril 2024
Le cercle de reflexion « I CHJASSI DI U CUMUNU » organise deux res publiques durant le mois de novembre 2015 sur la thematique :
À suivre sur http://ichjassidiucumunu.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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ichjassidiucumunu.com
Liste d'organismes de secourisme par pays — Wikipedia
19 avril 2024
C article fournit des listes d'organismes de secourisme par pays avec diverses informations concernant ces organismes.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_d%27organismes_de_secourisme_par_pays
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Liste_d%27organismes_de_secourisme_par_pays