Adresse de LA GENERALE DES PARTICIPATIONS MAJORITAIRES
Adresse de l'entreprise LA GENERALE DES PARTICIPATIONS MAJORITAIRES situé à PARIS (75003), 8 RUE DE THORIGNY.
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N° 4019 - Rapport d'information de MM. Francois Cornut ...
18 avril 2024
Sommaire. Titre Ier : Exercice sous forme de societes d'exercice liberal professions liberales soumises a un statut legistif ou reglementaire ou dont le titre ... Presentation. creation d’une holding permet aux d’accroitre leur pouvoir dans les affaires gerees. Via financieres, le ( ... Chapitre 5 : Les Assemblees s. Section 1 : cssification et attributions assemblees § A. Cssification assemblees. Aux termes de l ... N ° 2475 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISTURE. Enregistre a Presidence de l'Assemblee nationale … Le Soir est un quotidien generaliste belge de ngue francaise fonde en 1887 par Emile Rossel. Se presentant comme progressiste et independant, ce journal est de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4019.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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Documents deposes au Senat - session 2015-2016 - Senat
18 avril 2024
Cette page recense l'ensemble documents deposes (textes, rapports) au Senat au cours d'une session. Pour toute remarque, vous pouvez nous contacter ...
À suivre sur http://www.senat.fr/dossiers-legistifs/depots/depots-2015.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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senat.fr
CAEF - Inspection finances - Rapports | Le ...
18 avril 2024
1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques inspecteurs finances : "Note sur le ministere de justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection---finances-rapports
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
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economie.gouv.fr
ACG GROUP
18 avril 2024
ACG MANAGEMENT Fonds de capital investissement dedies au segment « small caps » proposes aux investisseurs particuliers et. institutionnels
À suivre sur http://acg-group.eu/
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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Cours de Droit societes - Cours de droit
18 avril 2024
L'objet et le but lucratif de societe. L’activite lucrative definit forme commerciale. plupart societes commerciales ont un but lucratif.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit--societes-c27647290
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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Les grands promoteurs immobiliers francais - Cairn.info
18 avril 2024
1. Selon Federation Promoteurs Constructeurs de France (FPC), les promoteurs immobiliers prives sont environ 820 contre plus de 900 en 1990.
À suivre sur http://www.cairn.info/revue-flux-2007-3-page-94.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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cairn.info
PARTIE 1 : DISPOSITIONS S SUR SOCIETE …
18 avril 2024
partie 1 : dispositions s sur societe commerciale . livre 1 : constitution de societe commerciale . titre 1 : definition de societe
À suivre sur http://www.toefrank.net/textes/dispgen.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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toefrank.net
Note d'information adhoha - Share and Discover …
18 avril 2024
Note d'information adhoha 1. DOUJA PROMOTION GROUPE ADDOHA S.A.NOTE D’INFORMATIONAUGMENTATION DE CAPITAL PAR APPORT …
À suivre sur http://fr.slihare.net/abjadi72/note-dinformation-adhoha
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2023
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Legilux - Repertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
18 avril 2024
Par derogation au premier alinea publication de l'acte societes civiles qui sont a considerer comme societe familiale au sens de l'article III (3) de loi ...
À suivre sur http://www.legilux.public.lu/rgl/1915/A/0925/A.html
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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legilux.public.lu
PAT - ISF - Assiette - Exoneration biens ...
18 avril 2024
PAT - ISF - Assiette - Exoneration biens professionnels - Dispositions communes aux diverses societes - Portees de l'exoneration. 1. En application de l'article ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6247-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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impots.gouv.fr
Loin tranchees : quand les multinationales …
18 avril 2024
Septembre 1914. Alors que les armees alleman envahissent le Nord de France, mobilisation sonne aussi pour les industriels. Le gouvernement charge de ...
À suivre sur http://www.bastamag.net/Loin--tranchees-quand-les
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
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bastamag.net
Acteurs publics
18 avril 2024
Temps de travail : ce que propose le rapport urent pour limiter les abus et harmoniser les pratiques
À suivre sur http://www.acteurspublics.com/articles/8
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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Cours de droit societes - Cours de droit
18 avril 2024
DROIT SOCIETES CIVILES ET COMMERCIALES. Le cours de droit societes civiles et commerciales a pour objet d'etudier l'ensemble regles juridiques qui ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit--societes-c27646860
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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PAT - ISF - Assiette - Exoneration partielle parts ou ...
18 avril 2024
Dispositif applicable jusqu'a l'adoption de loi de finances pour 2008 et de loi de finances rectificative pour 2007. Dispositif applicable a compter de l ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1205-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
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impots.gouv.fr
Votre fiscalite pour 2015
18 avril 2024
Decouvrez les principales mesures fiscales applicables pour vos revenus en 2015 ainsi que les exonerations et reductions d’impots qui vous ont accorde par les ...
À suivre sur http://www.mfdgi.gov.dz/index.php/espace-informations/516-votre-fiscalite-pour-2015
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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mfdgi.gov.dz