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Vos questions, nos reponses - Le jeu doit rester un jeu ...
23 mars 2024
DROIT ET PRATIQUE BANCAIRE Manuel Roland Tcheumalieu Fansi DANS L’ESPACE OHADA L’industrie bancaire de l’espace OHADA est celle en vigueur dans les espaces NOS VALEURS Une authentique culture de l’accueil, une volonte de rester accessibles, ouverts et a l’ecoute de chaque . Une disponibilite de tous les ... Rapports de recherche ... Outre les analyses statistiques, il est possible de considerer la question des types de delits que les personnes souffrant de ... En fait, ces exportations dependent pour une large part de l'execution du contrat de livraison de chars Leclerc aux Emirats Arabes Unis, comme l'illustre la chute ... La maladie d’Alzheimer et le droit : l’experience du mandataire judiciaire a la protection des majeurs. Laurence Gatti. Doctorante a l'universite de Poitiers ...
À suivre sur http://www.lejeudoitresterunjeu.com/demystifier-le-jeu/questions-reponses
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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lejeudoitresterunjeu.com
Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...
23 mars 2024
Titre Premier : Dispositions generales . Article premier : La presente loi regit les actes de commerce et les commercants. Article 2 : Il est statue en matiere ...
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=191425
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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wipo.int
Ville d'Etampes: Registre des deliberations municipales ...
23 mars 2024
Le present registre contenant six cents pages, destine a inscrire les Deliberations du Conseil municipal d’Etampes, a ete cote et paraphe par ...
À suivre sur http://www.corpusetampois.com/che-20-dbm1938-1945.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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corpusetampois.com
N° 2556 - Rapport d'information de M. Daniel Fasquelle …
23 mars 2024
N ° 2556 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2556.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 juin 2023
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assemblee-nationale.fr
Cartes bancaires prepayees - C’est la ison - UFC Que ...
23 mars 2024
Les bancaires proposent presque tous une carte cadeau prepayee. Derriere ce concept, qui peut s’averer etre un cadeau pratique a offrir pour ...
À suivre sur http://www.quechoisir.org/argent-assurance/banque-credit/service-bancaire/actualite-cartes-bancaires-prepayees-c-est-la-ison
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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quechoisir.org
Decret n°91-1197 du 27 novembre 1991 organint la ...
23 mars 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Sous reserve des dispositions de l'article 16 de la loi du 31 decembre 1971 precitee ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000356568
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
Daniel Gacoin: A lire absolument (+ + + + +), un ouvrage ...
23 mars 2024
Ouvrage collectif Daniel Gacoin a ecrit le chapitre intitule : "Formes organitionnelles nouvelles, transformation des modes de direction : une histoire de poule ...
À suivre sur http://danielgacoin.blogs.com/blog/2011/11/a-lire-absolument-un-ouvrage-qui-tranche-avec-les-livres-habituels-sur-le-management-le-manuel-de-di.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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Decret sur l'industrie des services automobiles | CPA ...
23 mars 2024
Le CPA Montreal a pour mandat l’observance du Decret. Vous pouvez le telecharger ici. Decret sur l'industrie des services automobiles de la region de Montreal
À suivre sur http://www.cpamontreal.ca/decret/les-articles-du-decret/
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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cpamontreal.ca
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organition …
23 mars 2024
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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fidu.fr
Transport — Archives — Quebec Urbain
23 mars 2024
Annie Morin Le Soleil (Quebec) La construction de l’amphitheatre et la reconfiguration du reseau routier environnant repoussent de plusieurs decennies le reve ...
À suivre sur http://www.quebecurbain.qc.ca/categorie/transport/
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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quebecurbain.qc.ca
Cour de castion, civile, Chambre civile 1, 19 fevrier ...
23 mars 2024
LA COUR DE CASTION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arret suivant : Sur le moyen unique, pris en premiere branche : Vu les articles 8 et 23 du decret n ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/jurisprudence/JURITEXT000027103402.html
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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CPA Lanaudiere-Laurentides
23 mars 2024
Le decret s’applique aux travaux suivants: reparation, modification ou verification d’un vehicule, de ses pieces ou accessoires; refection, remise a neuf ...
À suivre sur http://www.cpa-ll.com/decret/les-articles-du-decret/
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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Autorite de la concurrence
23 mars 2024
Chapitre I : Questions de competence, de procedure et de preuve. A. - Le champ de competence du Conseil 1. L'applicabilite de l'article 53 de l'ordonnance ...
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=32&id_article=73
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Date de dernière mise à jour : 27 juin 2023
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autoritedelaconcurrence.fr
services a l'enfance et a la famille (Loi sur les), L.R ...
23 mars 2024
ATTENTION : Les reglements ne sont pas tous bilingues. Consulter l’interface anglaise pour acceder a tous les reglements en vigueur.
À suivre sur https://www.ontario.ca/fr/lois/loi/90c11
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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ontario.ca/fr/lois/loi/90c11