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Livre II : Milieux physiques (Partie legislative) | AIDA
13 avril 2024
Titre ; 13 JUIN 2005. - Loi relative communications electroniques. (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 20-06-2005 mise a jour au 18 ... Obj : candidature au Master Professionnel Informatique Deuxieme annee Monsieur. ant actuellement en Maitrise informatique a l universite Lyon 1, je souhaite ... DECR N° 78-1306 DU 26 DECEMBRE 1978 approuvant le cahier des clauses administratives generales applicables marches publics de prestations … Avertissement : En deposant un sur ce site vous vous engagez a en re le seul responsable. L'hebergeur l'editeur de www.top50-ssii.com ne peuvent en ... Voici le texte du code de la TVA a ce suj : Article 8 § 1er. La personne qui, autrement que dans l’exercice d’une activite economique, a construit, fait ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/1761
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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La Banque Postale : consommateurs sur L'Internaute Argent
13 avril 2024
Service deplorable indigne ! Je suis a l'ranger ma carte bancaire se trouve bloquee. J'appelle le service d'urgence de deblocage celui est ...
À suivre sur http://www.linternaute.com/argent/comparatif/banque-en-ligne/la-banque-postale//2025.shtml
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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N° 3348 - Rapport d'information de Mme Catherine Coutelle ...
13 avril 2024
N ° 3348 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i3348.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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Les consequences de l'evolution scientifique ...
13 avril 2024
Les consequences de l'evolution scientifique dans le secteur des telecommunications : Les consequences de l'evolution scientifique ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r01-159/r01-159_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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Rapport de Nicolas Dupont-Aignan Alain Bocqu : lutte ...
13 avril 2024
1. Les particuliers : des dynasties anonymes 32. a. Une certaine protection des grandes fortunes en situation de fraude fiscale, en depit de la signature d ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1423.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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LOI - W
13 avril 2024
Texte Table des matiAšres Debut; Chapitre 1er.Dispositions introductives Article 1er. L'art de guerir couvre l'art medical, en ce compris l'art dentaire, exerce ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2015051006&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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Code de l'Eau coordonne - Portail environnement de Wallonie
13 avril 2024
entre en vigueur au 1er janvier 2009 en vertu de l’article 7 de l’AGW du 13 novembre 2008 modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l ...
À suivre sur http://environnement.wallonie.be/legis/Codeenvironnement/codeeaucoordonneD.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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wallonie.be
Recommandation sur les propositions de clauses anti ...
13 avril 2024
Le rapport sur le suivi des pays de l'OCDE recommendations sur les propositions de clauses anti-corruption dans les contrats relatifs marches finances par l ...
À suivre sur http://www.oecd.org/fr/daf/anti-corruption/recommandationsurlespropositionsdeclausesanti-corruptionaintegrerdanslescontratsrelatifsmarchesfinancesparlaiderapportsurlesmesuresprises.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
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REPUBLIQUE DE GUINEE - kccaudit.com
13 avril 2024
... Remuneration allouees gerants associees de certaines ... d’ , ... les debours payes pour le compte du , ...
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
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Canada-Union europeenne : Accord economique …
13 avril 2024
Les avantages d’un accord economique commercial 1. Un acces nouveau, ameliore preferentiel marches perm l’expansion de l’economie canadienne ...
À suivre sur http://international.gc.ca/trade-agreements-accords-commerci/agr-acc/ca-aecg/understanding-comprendre/overview-apercu.aspx?lang=fra
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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Commission d'enque sur l'evasion des capit des ...
13 avril 2024
Commission d'enque sur l'evasion des capit des actifs hors de France ses incidences fiscales
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-673-1/r11-673-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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Arrons le desastre programme du systeme RGE
13 avril 2024
cyberaction N° 631 : Arrons le desastre programme du systeme RGE Le dispositif « Reconnu Garant de l'Environnement », couteux contraignant pour les ...
À suivre sur http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/commentaires.php?id=797
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Fisconplus 5.9.19 - Service Public Federal Finances
13 avril 2024
Numero 12 . Incidence des exemptions en T.V.A. En TVA, il importe de bien distinguer : les exemptions le plus souvent fondees sur des raisons d'exportation ou de ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?mhod=view&id=4e1624c5-45a5-41c0-8e69-dcafbeeb20c1
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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minfin.fgov.be