Avis client PORTEFORT

Avis client PORTEFORT situé à CLERMONT FERRAND (63100), 10 RUE PORTEFORT.

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Vente de produits regionaux La boutique Gresard

05 juin 2025

3. OBLIGATIONS DU . 3.1 Le s’engage a : 3.1.1 s’assurer que les instructions necessaires a la realisation des Services parviennent en temps utile ... CONDITIONS GENERALES Q8 LIBERTY CARDS. Ces Conditions Generales regissent les droits, obligations et responsabilites des Parties relatifs a la livraison, l ... AXA Assurance et Banque. Decouvrez les garanties et services de nos assurances auto, habitation, sante, prevoyance et epargne. Votre devis en ligne. conditions de vente. A lire attentivement: en vous connectant sur le site www.fruitiere-morteau.com, vous confirmez votre acceptation des prEsentes conditions ... Bonjour, Au nom de tous les Vignerons du CRU SAINT-CHINIAN, laissez-moi vous souhaiter la bienvenue sur notre site Internet www.saint-chinian.pro A travers lui, nous ...

À suivre sur http://www.gresard.fr/cgv.php

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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025

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gresard.fr

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Conditions generales de ventes - Fromages.com - The …

05 juin 2025

FROMAGES.COM S.A. R.C.S. Tours B 410 785 927 Marche de Gros Rochepinard - Avenue Vatel - 37000 Tours - France Tel: +33 2 47 66 17 17 - Fax: +33 2 47 66 19 17

À suivre sur http://www.fromages.com/fr/cgv

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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024

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fromages.com

3

Conditions generales de vente - WKF - La Boutique ...

05 juin 2025

Conditions generales de vente de WKF ... 1 - Preambule. WOLTERS KLUWER France, ci-apres designee "WKF", commercialise sous sa marque « QuestionsCE » un ...

À suivre sur http://www.wkf.fr/cgv.html

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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024

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wkf.fr

4

Fromagerie de La Ferte - Vente directe de fromages du ...

05 juin 2025

7.4 : Transport, livraison, delais de livraison - Les produits sont livres a l'adresse indiquee par le sur le bon de commande dans un delai compris entre ...

À suivre sur http://www.fromagerie-laferte.fr/conditions-generales-de-vente.htm

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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025

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fromagerie-laferte.fr

5

Caisse des Depots et Consignations - Lexique

05 juin 2025

P. Porte-fort. Le porte-fort est une clause par laquelle une partie contractante promet a la partie cocontractante de veiller a ce qu'un tiers (absent ou n'ayant ...

À suivre sur http://caissedesdepots.be/lexicon/lexicon.htm

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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024

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caissedesdepots.be

6

Caisse des Depots et Consignations - Cautionnements en ...

05 juin 2025

Suite de la procedure. Apres reception du montant nous vous env err ons un certificat d'inscription et un de cautionnement. Remarque : en cas de versement d ...

À suivre sur http://caissedesdepots.be/Borgtocht/BorgtochtGeld.htm

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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025

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caissedesdepots.be

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Actu - 2 concepts Renault debrides au salon de New Delhi

05 juin 2025

La Kwid, ce petit SUV reserve au marche indien, se porte fort bien, merci pour lui ! Renault a d’ailleurs decide d’en deriver deux concepts radicalement ...

À suivre sur http://www.vroom.be/fr/actualite-auto/deux-concepts-renault-kwid

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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024

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vroom.be

8

Yyytytyyu

05 juin 2025

Le devra faire choix d’un nouvel avocat et « payer » une nouvelle ... sur l' de l'Ordre des barreaux francophones et germanophone et de l'Orde ...

À suivre sur http://www.carrefourdesstagiaires.com/Uploads/PN3JbdnWGXpT0ye88PA3uLY9XTHf0Mn1__Deontologie2012.doc

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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025

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carrefourdesstagiaires.com

9

Prix RENAULT CAPTUR - Vroom.be

05 juin 2025

Renault Megane Grandtour : La plus sportive ? Au salon de Geneve, Renault presente la variante break de sa Megane. Une variante aux accents sportifs, car plus ...

À suivre sur http://www.vroom.be/fr/prix-voitures-neuves/renault/captur

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024

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vroom.be

10

indemnisation de ma fille mineure ouverture compte …

05 juin 2025

II-3 – OBJET Les services de banque a distance peuvent permettre au :-d’une maniere generale d’editer les documents de souscription au compte sur ...

À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/finances-fiscalite-assurance/258246-indemnisation-de-fille-mineure-ouverture-compte-bloque.html

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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025

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net-iris.fr

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Annonces Legales - Puy-de-Dome - au cout le plus bas

05 juin 2025

Publiez votre annonce legale en ligne en moins d'une heure sur demande avec le site Annonces-Legales.fr - Departement : Puy-de-Dome 63

À suivre sur https://puy-de-dome-63.annonces-legales.fr/

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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024

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annonces-legales.fr/

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Le lexique de l'epargne salariale | Epargne Salariale CIC

05 juin 2025

Abondement Somme versee par l'entreprise venant en complement des sommes investies par les salaries. En resume, quand vous faites un versement votre entreprise ...

À suivre sur https://www.cic-epargnesalariale.fr/fr/epargnants/aide-et-support/lexique.html

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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024

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cic-epargnesalariale.fr/fr/epargnants/aide-et-support/lexique.html

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droit d’enregistrement | Carnet de route en droit immobilier

05 juin 2025

Droit de preemption et droit d’enregistrement. Que se passe-t-il lorsque le titulaire du droit de preemption meconnu se fait subroger dans la vente ?

À suivre sur http://gillescarnoy.be/tag/droit-denregistrement/

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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025

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Arrete du 20 decembre 2013 portant nomenclature des ...

05 juin 2025

Arrete du 20 decembre 2013 portant nomenclature des pieces justificatives des depenses de l'Etat

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028410209&dateTexte=&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024

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condition suspensive | Carnet de route en droit immobilier

05 juin 2025

La liberte hypothecaire. La plupart des compromis de vente d’immeuble contiennent une clause soumettant l’execution du contrat a la condition suspensive de ...

À suivre sur http://gillescarnoy.be/tag/condition-suspensive/

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

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