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Droit des s - Cours de droit
10 avril 2024
Entreprise, concurrence et situation concurrentielle. Pour le droit de la concurrence, la forme juridique (personne morale de droit prive ou de droit public, , association) et le but (lucratif ou pas) de l'entreprise sont indifferents. Le Travail a Domicile Organo Gold est il une Arnaque ou Pas ? Decouvrez les et temoignages sur la Organo Gold et faites vous un bon jugement sur ce business. A la une. Obligation de reclassement meme en cas d’inaptitude d’un salarie « a tout poste dans l’entreprise » (Cass. Soc., 24 octobre 2018, n°17-17.836) Les entreprises qui omettent de payer leurs impots et refusent de contacter les autorites fiscales seront un nouveau au centre d’une campagne, selon le document officiel. L’associe unique d’une SASU reste seul maitre de l’affaire. Dans la SASU, il n’est plus necessaire de masquer une unipersonnalite de fait avec un associe « de paille ».
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-s-c27647198
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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Lexique des termes bancaires | Les Meilleures Banques
10 avril 2024
Au quotidien ou a la lecture de documents bancaires, vous devez faire face a l’utilisation d’un vocabulaire qui n’est pas toujours facile a comprendre.
À suivre sur http://lesmeilleuresbanques.com/dictionnaire-banque
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
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Appel d'offres — Wikipedia
10 avril 2024
Le processus d'appel d'offres. En capitalisant sur les dernieres avancees des ventes complexes, il ressort comme etant primordial d’optimiser les efforts tout au long de la demarche, avant l’appel d’offres jusqu’a sa concretisation.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Appel_d%27offres
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Appel_d%27offres
N° 4045 - Rapport de M. Sebastien Denaja, en nouvelle ...
10 avril 2024
N os 4045 et 4046 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r4045.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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Cours de droit de l'entreprise - Cours de droit
10 avril 2024
DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des s, des contrats, de la concurrence et de la consommation, instruments de paiement et de credit, droit du travail, droit fiscal, droit penal des affaires, droit des entreprises en difficulte ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-l-entreprise-c27646978
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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Lexique bancaire et economique - banque-info.com
10 avril 2024
Se dit d'une option ou le prix d'exercice se trouve au niveau du prix de marche de l'actif sous-jacent. Elle s'oppose a une option en dehors de la monnaie, ou a une option dans la monnaie.
À suivre sur http://www.banque-info.com/lexique-bancaire
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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banque-info.com
N° 1243 - Rapport d'information de M. Pierre-Alain Muet ...
10 avril 2024
N ° 1243 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le 10 juillet 2013.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1243.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
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inventionsalarie.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR
10 avril 2024
Courrier adresse debut novembre aux candidats politiques en vue des elections presidentielles 2017. Ce courrier a ete adresse, debut novembre avant les primaires, aux 7 candidats : Juppe, Fillon, Sarkosy, Cope, Poisson , Kosciusko-Morizet, Le Maire.
À suivre sur http://inventionsalarie.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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Nos formations - Asforef
10 avril 2024
La vente d’une prestation de service se fait de maniere bien differente de celle d’un produit. Comprendre l’importance de la relation dans la vente de prestations de service est
À suivre sur http://www.asforef.com/formations/
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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Le nouvel espace rural francais - senat.fr
10 avril 2024
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la Delegation a l'amenagement et au developpement durable du territoire (1) sur le nouvel espace rural francais,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-468/r07-468_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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senat.fr
Convention collective de la proprete : salaires 2018 | Rue ...
10 avril 2024
La convention collective de la proprete (Brochure 3173, IDCC 3043) s’applique aux entreprises exercant une activite de nettoyage de locaux et/ou de nettoyage a domicile (moquettes, tapis, rideaux etc.).
À suivre sur https://www.gestionnaire-paie.com/convention-collective-de-la-proprete-salaires/
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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Hebergeur de site - hebergement web
10 avril 2024
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement web en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience dans la gestion de ces systemes complexes, et sur sa maitrise de technologies complementaires mais fort differentes.
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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hebergement-hebergeur.fr
Ou est la strategie de changement de mentalite? – Congo ...
10 avril 2024
Mpangi Bitumba, Tout individu qui vit en est lie aux autres pas une forme quelconque d’organisation politique et sociale, systeme politique ou sociale.
À suivre sur http://www.congoindependant.com/ou-est-la-strategie-de-changement-de-mentalite/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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Vivre sans travailler, c’est possible ? – toutpourchanger.com
10 avril 2024
Les etapes pour reussir . Meme le tres serieux magazine Le Revenu en a parle. Pour les journalistes, vivre sans travailler est surtout une affaire d’adaptation, ou les aspects materiels doivent se relativiser et …
À suivre sur http://www.toutpourchanger.com/vivre-sans-travailler-c-est-possible/
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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FAUTE DU SERVICE PUBLIC DE LA JUSTICE - fbls.net
10 avril 2024
Les magistrats refusent de reconnaitre et de reparer les fautes et dysfonctionnements commis dans l'exercice de leur fonction juridictionnelle
À suivre sur http://www.fbls.net/reparationjustice.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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fbls.net