Bénéfices de SOUS-PREFECTURE
Bénéfices de l'entreprise SOUS-PREFECTURE situé à BLAYE (33390), 4 RUE ANDRE LAFON.
Numéro de téléphone :
La Trinite (Martinique) — Wikipedia
11 avril 2024
En France, nombreux sont les artistes qui optent pour cette forme juridique, c'est pourquoi je vous propose de faire le point sur les (...) Ouvert au public, un vide-grenier - aussi appele pour les personnes qui en font commerce : brocante, marche aux puces - est une manifestation encadree par le code ... Centre de Ressources et d'Information du Benevole cree par l'UDBA 68. Certificat immatriculation et permis de conduire : Quand vos demarches sont a portee de clic ! Desormais les demarches administratives liees aux permis de ... Des changements dans les organes de direction ou dans les modalites d'execution du projet associatif peuvent necessiter la modification des statuts de l'association.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/La_Trinit%C3%A9_%28Martinique%29
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/La_Trinit%C3%A9_%28Martinique%29
Les associations loi 1901, leur composition, structure et ...
11 avril 2024
informations sur les associations, leur creation et leur fonctionnement
À suivre sur http://www.rene-84.com/associations/definition_statuts_constitution_fonctionnement.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
La suite sur le site :
rene-84.com
Que faire ce weekend a Villefranche et en Beaujolais Val ...
11 avril 2024
agenda des loisirs en beaujolais,fetes,salons,conscrits,animations,spectacles,concerts,festivals et autres …
À suivre sur http://villefranchesursaone.eu/quefaireceweekendavillefranche.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
La suite sur le site :
villefranchesursaone.eu
Dunkerque Pour le groupe des Noirs, «aucun …
11 avril 2024
Ce samedi soir, les Noirs celebreront leur 50e anniversaire au Kursaal. Et pour son fondateur et actuel chef de groupe, Bernard Vandenbroucque, hors de question de ...
À suivre sur http://www.lavoixdunord.fr/331568/article/2018-03-09/pour-le-groupe-des-noirs-aucun-commentaire-faire-sur-la-polemique
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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lavoixdunord.fr
Statuts legaux des sectes en France - prevensectes.com
11 avril 2024
Les associations declarees La plupart des sectes (80%), afin de beneficier de la personnalite morale, preferent se constituer sous la forme d'une association ...
À suivre sur http://www.prevensectes.com/assoc.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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prevensectes.com
Association loi 1901 - texte de la loi 1901
11 avril 2024
TITRE I-Article 1er L'association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une facon permanente, leurs connaissances ou leur ...
À suivre sur http://associanet.com/docs/loi1901.html
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
La suite sur le site :
associanet.com
II – TEXTE INTEGRAL DE LA LOI DU 1 JUILLET 1901 ET DU ...
11 avril 2024
II – TEXTE INTEGRAL DE LA LOI DU 1ER JUILLET 1901 ET DU DECRET DU 16 AOUT 1901 LOI DU 1er JUILLET 1901 Titre 1er Article 1er L’association est la convention par ...
À suivre sur http://niort-associations.fr/loi_decret_1901.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
La suite sur le site :
niort-associations.fr
Association loi de 1901 — Wikipedia
11 avril 2024
Sur les autres projets Wikimedia:
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Association_loi_de_1901
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Association_loi_de_1901
Chroniques d'Archives - Archives departementales
11 avril 2024
La lettre d'information des Archives departementales de l'Isere.
À suivre sur http://www.archives-isere.fr/1254-chroniques-d-archives.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
La suite sur le site :
archives-isere.fr
N° 4061 - Projet de loi de finances pour 2017
11 avril 2024
Projet de loi de finances pour 2017. renvoye a la Commission des finances, de l’economie generale et du controle budgetaire, presente au nom de M. Manuel VALLS
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl4061.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
LA FISCALITE DES ENTREPRISES AU TCHAD | izf.net
11 avril 2024
L’Espace Entreprise fournit des informations et services specifiques, a caractere commercial, destines aux industriels et entreprises souhaitant investir dans ...
À suivre sur http://www.izf.net/content/fiscalit-des-entreprises-au-tchad
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
La suite sur le site :
izf.net
Comment declarer son association loi 1901 en …
11 avril 2024
La declaration d'une association a la prefecture permet de lui donner la capacite juridique. Est-elle obligatoire ? Comment completer le dossier de creation ?
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/comment_declarer_association.jsp
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr
STATUTS D'ASSOCIATION 1901 - FBLS.net
11 avril 2024
Modeles gratuits des statuts avec les formalites actualisees pour creer une association loi 1901 et la gerer efficacement
À suivre sur http://www.fbls.net/constitution1901.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
La suite sur le site :
fbls.net
ASSOCIATION DES VICTIMES DU CREDIT MUTUEL
11 avril 2024
ASSOCIATION DES VICTIMES DU CREDIT MUTUEL AVCM le site des victimes du credit mutuel
À suivre sur http://www.assvictimescreditmutuel.com/1514.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
La suite sur le site :
assvictimescreditmutuel.com
Parler aux inconnus: les bienfaits de l’intimite passagere ...
11 avril 2024
Echanger quelques mots avec des inconnus, dans le train ou dans la rue, ne va pas resoudre la faim dans le monde… Mais cette pratique qui peut sembler d’un ...
À suivre sur http://www.ithaquecoaching.com/articles/parler-inconnus-bienfaits-intimite-passagere-11323.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
La suite sur le site :
ithaquecoaching.com