Bénéfices de UNION PLACEMENT CONSEIL
Bénéfices de l'entreprise UNION PLACEMENT CONSEIL situé à BEZIERS (34500), 2 RUE ETIENNE MARCEL.
Numéro de téléphone :
Le d'Etat : CE, 31 mai 2016, M.B...
19 avril 2024
l’accord entre la principaute de monaco et l’ europeenne sur la fiscalite des interets ... Vous recherchez le meilleur financier ou immobilier ? Net-investissement.fr vous le sur la gestion de votre patrimoine en selectionnant les ... L' notariale financiere signe regulierement des articles dans la presse specialisee. Cette selection thematique a ete mise a jour le 27 avril 2016. Actuellement, le conge de maternite ouvre simplement droit a la validation de trimestres pour la retraite. A compter du 1er janvier 2012, les indemnites percues ... Gestion , performances, la rotation sectorielle, l'alea-fiscal, energie renouvelables, investisseur, les-ultras-cartes
À suivre sur http://www.-etat.fr/Decisions-Avis-Publications/Decisions/Selection-des-decisions-faisant-l-objet-d-une-communication-particuliere/CE-31-mai-2016-M.B
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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Mali. Code du travail - ilo.org
19 avril 2024
NATLEX - Mali.- Loi no 92-020 du 23 septembre 1992 portant code du Travail.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/32274/64878/F92MLI01.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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ilo.org
N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
19 avril 2024
Expose des motifs. Depuis le depot du projet de loi de finances (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3217.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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Cabinet d'Avocat Fiscaliste a Marseille - en Droit ...
19 avril 2024
Cabinet d’Avocat Fiscaliste a Marseille : Assistance a controle fiscal / verification de comptabilite / ESFP - en droit fiscal et droit des societes ...
À suivre sur http://www.cabinet-banchetri.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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Classe 35, agence en creactivite a Marseille
19 avril 2024
Classe 35 est une agence- en communication, insightment, marketing, design et innovation, creee en 1994. Notre mission est de concevoir et mettre en œuvre ...
À suivre sur http://www.classe35.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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N° 71 - Projet de loi de finances rectificative pour 2012
19 avril 2024
N°71. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 4 juillet 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0071.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2023
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Decision n° 2014-708 DC du 29 decembre 2014
19 avril 2024
Site officiel du Constitutionnel de la Republique Francaise
À suivre sur http://www.-constitutionnel.fr/-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2014/2014-708-dc/decision-n-2014-708-dc-du-29-decembre-2014.142903.html
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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La Revue Fiduciaire - Determination du resultat - Regimes ...
19 avril 2024
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs s...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/1069/20121214105309685_som.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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Le d'Etat : Projet de loi relatif a la ...
19 avril 2024
Le Gouvernement a decide de rendre public l'avis rendu par le d'Etat sur le projet de loi relatif a la transparence, a la lutte contre la corruption et ...
À suivre sur http://www.-etat.fr/Decisions-Avis-Publications/Avis/Selection-des-avis-faisant-l-objet-d-une-communication-particuliere/Projet-de-loi-relatif-a-la-transparence-a-la-lutte-contre-la-corruption-et-a-la-modernisation-de-la-vie-economique
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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Code du travail - 1ere Partie (Legislative) - Livre 3 ...
19 avril 2024
Titre I : Chapitre Preliminaire Article L. 310-1 du Code du travail (Loi nº 73-4 du 2 janvier 1973, Loi nº 2005-32 du 18 janvier 2005, article 1er)
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21295
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
19 avril 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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Quelles sont les causes et consequences du chomage
19 avril 2024
Les principales causes du chomage sont les gains de productivite et le choix de la redistribution des generes par ces gains.
À suivre sur http://www.mouvementpourundeveloppementhumain.fr/quelles-sont-les-causes-et-consequences-du-chomage/
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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Le d'Etat annule l'arrete tarifaire eolien
19 avril 2024
Le d'Etat annule l'arrete tarifaire eolien. Bien que largement previsible, l'annulation de l'arrete tarifaire eolien inquiete les professionnels du ...
À suivre sur http://www.actu-environnement.com/ae/news/-etat-annulation-arrete-tarifaire-eolien-21775.php4
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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Resume des travaux du 29 juillet 2016 - gouvernement.lu ...
19 avril 2024
Photo de famille © SIP Le de gouvernement s’est reuni le vendredi 29 juillet 2016 sous la presidence du Premier ministre Xavier Bettel.
À suivre sur http://www.gouvernement.lu/6202338/29--gouvernement
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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gouvernement.lu