Bénéfices de ESPACE 3 FINANCES
Bénéfices de l'entreprise ESPACE 3 FINANCES situé à VIENNE (38200), 2 RUE VICTOR HUGO.
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Fiscalite - OCDE
19 avril 2024
ANCIENNES MESURES: NOUVELLES MESURES: Modifications de la loi N°008-2010/AN du 29 janvier 2010-Article 6 : Article 6 nouveau : Les societes doivent tenir … Avant de declarer vos soumis a l'impot sur les societes, consultez les formulaires a deposer et les delais a respecter. Adoptee dans un contexte particulier qu'est celui de la transition politique double d'une baisse du cours de l'or et des difficultes de mobilisation des recettes ... Livret fiscal du createur d’entreprise non commerciaux Afin de contribuer a la preservation et a l’amelioration de l’environnement, Airbus Group : Donnees financieres et estimations des analystes pour le compte de resultat, la situation bilantielle et la valorisation de la societe Airbus ...
À suivre sur http://www.oecd.org/fr/fiscalite/
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
La suite sur le site :
oecd.org
Produrable - Conferences
19 avril 2024
Frank Garnier, ingenieur agronome de formation, diplome de l’ENSA de Rennes, assure depuis juillet 2008 la presidence du groupe Bayer en France.
À suivre sur http://www.produrable.com/conferences.html
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
La suite sur le site :
produrable.com
Communique de presse Communique de presse
19 avril 2024
MINISTERE DES ET DES COMPTES PUBLICS . Communique de presse Communique de presse . www.economie.gouv.fr www.impots.gouv.fr . Paris, le 20 …
À suivre sur http://proxy-pubminefi.diffusion..gouv.fr/pub/document/18/19906.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024
La suite sur le site :
diffusion.finances.gouv.fr
Insee - Economie - Recettes nettes du budget general en …
19 avril 2024
Recettes nettes du budget general en 2016; en milliards d'euros: Evaluations 2015 initiales Evaluations 2015 revisees PLF 2016 Variations 2016/2015 revisees ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/tableau.asp?reg_id=0&ref_id=nattef0807&
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
La suite sur le site :
insee.fr
ArcelorMittal — Wikipedia
19 avril 2024
modifier - voir wikidata ArcelorMittal est un groupe siderurgique mondial. Son siege social est installe a Luxembourg . Il est le plus important producteur d ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/ArcelorMittal
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/ArcelorMittal
N° 189 - Projet de loi de pour 2008
19 avril 2024
Le projet de loi de pour 2008 traduit egalement l’incidence des mesures de transfert de recettes, pour un montant net de - 4,6 milliards €, dont - 4, ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/1/projets/pl0189.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
projet de loi de rectificative pour 2015 - senat.fr
19 avril 2024
c) Le dernier alinea est ainsi redige : « Le montant de la taxe est arrondi a l'euro le plus proche. » ; 2° Le ° du 7 est ainsi modifie :
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-259.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Uber, Airbnb, Ebay… : la pseudo « economie du partage ...
19 avril 2024
L’economie dite « du partage » n’aime pas la repartition des revenus. Encore moins contribuer par l’impot aux infrastructures des pays au sein desquels ...
À suivre sur http://www.bastamag.net/Uber-Airbnb-Ebay-la-pseudo-economie-du-partage-planque-ses--dans-les
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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bastamag.net
Memento fiscal janvier 2015 - .belgium.be
19 avril 2024
Le Memento fiscal ne peut etre considere comme une circulaire administrative et il ne peut donner lieu a aucune action en revendication. Version janvier 2015.
À suivre sur http://.belgium.be/sites/default/files/downloads/MF2015_V01_complet.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
La suite sur le site :
belgium.be
Projet de loi n° 1127 - Budget : loi de pour 2009
19 avril 2024
Le projet de loi de pour 2009 traduit egalement l’incidence des mesures de transfert et de perimetre de recettes pour - 1,4 milliard €, dont :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/1/projets/pl1127.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Impot sur les societes en France — Wikipedia
19 avril 2024
L'impot sur les societes en France (abrege en IS dans cet article) taxe les des entreprises et represente une part importante de la fiscalite ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Imp%C%B4t_sur_les_soci%C%A9t%C%A9s_en_France
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_les_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France
LOI n° 201-1279 du 29 decembre 201 de ...
19 avril 2024
Textes d'application. Decret n° 2012-44 du 0 mars 2012 relatif au regime special de securite sociale dans les mines Decret n° 201-1282 du 29 decembre ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028400921&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028400921&categorieLien=id
LOI n° 2015-1786 du 29 decembre 2015 de ...
19 avril 2024
II.-Il est verse en 2015 au Departement de Mayotte, en application de l'ordonnance n° 2012-785 du 1 mai 2012 portant extension et adaptation du code de l'action ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000017082&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031733082&dateTexte=&categorieLien=id
Toutes les nouveautes de la Loi de 2016 par …
19 avril 2024
Les PME creees courant l’annee 2016, entreprises individuelles et societes, exercant des activites de transformation et dont le chiffre d’affaires annuel ...
À suivre sur https://www.tustex.com/finance-fiscalite/toutes-les-nouveautes-de-la-loi-de--2016-par-anis-wahabi-expert-comptable
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
La suite sur le site :
tustex.com/finance-fiscalite/toutes-les-nouveautes-de-la-loi-de-finances-2016-par-anis-wahabi-expert-comptable