Bénéfices de CAA
Bénéfices de l'entreprise CAA situé à AGEN (47000), 50 BD. DU PRESIDENT CARNOT RES. VICTOR HUGO.
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article-209b : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
19 avril 2024
BIC - Plus-values et moins-values - Regimes particuliers - Plus et moins-values realisees en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par ... COMMISSARIAT AUX ASSURANCES / RAPPORT ANNUEL 2015/2016 Sommaire Editorial 7 Le Commissariat aux Assurances 11 Statistiques generales 33 … Le saviez-vous? Le traitement antirouille est maintenant offert chez Sarrazin Pneus et Mecanique et Mathieu Pneus et Mecanique a Saint-Jerome! 2– Traduction libre : La communication alternative et augmentative n’est pas un dernier recours mais plutot la premiere intention de l’intervention, qui peut ... La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/article-209b/
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
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Cle Verte - Accueil
19 avril 2024
Realisations : Nature-Action Quebec, Cle Verte MD programme de Certification environnementale des ateliers de services automobiles Le programme volontaire de ...
À suivre sur http://www.cleverte.org/
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2023
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cleverte.org
Pression des pneus: un mythe a degonfler | -Quebec ...
19 avril 2024
En matiere de conduite automobile, plusieurs mythes restent tenaces. L'un d'eux pretend, par exemple, qu'il est preferable, pendant l'hiver, de diminuer la ...
À suivre sur http://auto.lapresse.ca/auto/conseils/201109/12/01-4445318-pression-des-pneus-un-mythe-a-degonfler.php
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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Historique - L'Ecole du Routier Professionnel du Quebec ...
19 avril 2024
L'Ecole du Routier Professionnel du Quebec (1996)Inc. est le seul etablissement enseignant la conduite de vehicules lourds dans le grand Montreal a etre ...
À suivre sur http://www.techni-data.com/index.php/historique-2
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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techni-data.com
Indivision: DELAI DE PRESCRIPTION D?UNE INDEMNITE …
19 avril 2024
Vers une impossibilite de licenciement pour inaptitude d’une salariee inapte et enceinte par la suite ? La legislation se montre depuis toujours tres ...
À suivre sur http://www.nmcg.fr/fr/news/446/indivision-delai-de-prescription-d-une-indemnite-d-occupation
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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nmcg.fr
Le Guide Pratique du Contribuable - Plus-values sur biens ...
19 avril 2024
PERSONNES CONCERNEES [3370] Les personnes physiques ou morales concernees par l’imposition des plus-values realisees lors de la vente de biens meubles sont ...
À suivre sur http://www.leguideducontribuable.com/content/view/55/109/
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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leguideducontribuable.com
Entreprises Certifiees Net Certification - Entreprises ...
19 avril 2024
Site de reference dans la renovation pour entreprises -Habitation et Reno-Maitre avec rapport de l'Office de la Protection du consommateur ( OPC )
À suivre sur http://www.netcertification.ca/
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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netcertification.ca
N° 3310 - Rapport de M. Philip Cordery sur le projet de ...
19 avril 2024
N ° 3310 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3310.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
La Revue Fiduciaire - Dividendes - Distributions
19 avril 2024
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/20132/rfiducgu20132_0400_03544D_001.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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grouperf.com
IF - AUT - Taxes et prelevements additionnels aux impots ...
19 avril 2024
IF - AUT - Taxes et prelevements additionnels aux impots fonciers - Taxe annuelle sur les locaux a usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2449-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
SCI : Faut il constater l’amortissement de l’immeuble
19 avril 2024
SCI : Faut il constater des amortissements ? Qu’est ce que l’amortissement d’un immeuble ? L’amortissement comptable de l’investissement d’une entreprise ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/strategie/sci-amortissement-immeuble.html
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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leblogpatrimoine.com
Domaine public, fonds de commerce et bail commercial avant ...
19 avril 2024
Si la possibilite qu’existe un fonds de commerce sur le domaine public a ete recemment admise par le legislateur, tel n’est pas le cas du bail commercial, et ...
À suivre sur http://www.adden-leblog.com/?p=6294
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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Frais kilometrique - frais de vehicules - Regles generales ...
19 avril 2024
Regles generales de deduction MODE DE DEDUCTION REEL OU FORFAITAIRE 6.03 - PRINCIPE DE DEDUCTION DES FRAIS REELS. Sources : (CGI, art. 93).
À suivre sur http://www.frais-kilometrique.com/frais-de-vehicules/regles-generales-de-deduction.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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Tribunal administratif de Montreuil : Contributions et taxes
19 avril 2024
Desormais, avocats et administrations peuvent saisir le Tribunal administratif de Montreuil, de facon dematerialisee, a partir d'une... ›
À suivre sur http://montreuil.tribunal-administratif.fr/A-savoir/Selection-de-jugements/Contributions-et-taxes
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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tribunal-administratif.fr
Informations pratiques - Chateau Ramezay
19 avril 2024
Informations pratiques Horaires et tarifs. Horaire des Fetes. Ferme le vendredi 23, ainsi que le 24 et le 25 decembre. Ouvert tous les jours du 26 au 30 decembre.
À suivre sur http://www.chateauramezay.qc.ca/informations-pratiques/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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chateauramezay.qc.ca