Bénéfices de GROUPEMENT DE SOUSCRIPTION D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES
Bénéfices de l'entreprise GROUPEMENT DE SOUSCRIPTION D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES situé à VILLENEUVE SUR LOT (47300), 2 AVENUE DE PARIS.
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proj loi finances pour 2011 - Accueil - Senat
17 avril 2024
Le bureau JF2A la Direction Generale s Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs lais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ... DROIT S ASSURANCES. Le cours droit s assurances a pour obj presenter les acteurs ce secteur economique a savoir les assureurs, les intermediaires ... Texte Table s matieres but; PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES Article 1er. La presente loi regle une matiere visee a l'article 78 la Constitution. Tables concordance DB & BOI > BOFIP-Impots... Serie 3 Taxes sur le chiffre d'affaires. Documentation base (DB) Bullin officiel s impots (BOI) puis 2010 DROIT MAROCAIN. Dahir n° 1-02-238 du 25 rejeb 1423 portant promulgation la loi n° 17-99 portant co s assurances. (B O du 7 novembre 2002)
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl10-110.html
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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Assurons l'avenir l'assurance - Accueil - Senat
17 avril 2024
II. REPERES HISTORIQUES. Le besoin d'assurance est fonction croissante du risque encouru. Ainsi, l'histoire l'assurance est elle correlee a la geographie s ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r98-0452/r98-0452_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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LOI - W - Taalkeuze Justitie - Choix langue Justice
17 avril 2024
Table s matieres Texte but; LIVRE I. - Constitution formalites publicite. Art. 1-12, 12/1, 13-21, 21bis Annexe au Livre I. Art. NL1 LIVRE II.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=2001013030&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 30 juin 2023
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Circulaire du 14 septembre 2005 relative a l'epargne ...
17 avril 2024
Paris, le 14 septembre 2005. Le ministre l'emploi, la cohesion sociale du logement, le ministre l'economie, s finances l'industrie, le ministre ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000634733&datexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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