Bénéfices de AA ARTISANS ASSOCIES
Bénéfices de l'entreprise AA ARTISANS ASSOCIES situé à REIMS (51100), 29 RUE JACQUART.
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Comment choisir son statut juridique Et celui de son ...
14 avril 2024
BIC - Champ d'application et territorialite - Exonerations - Entreprises exercant une activite particuliere - pecheurs (abattement de 50 %) Des faits generateurs distincts (date de realisation, fin de l'annee civile ou cloture de l'exercice fiscal) sont egalement prevus selon les cedules de l'impot ... Reference de la documentation de base (DB) Libelle du document. Concordance dans le BOFiP-Impots. 4 A. Division A Dispositions diverses (bic, is, dispositions communes) Le groupe forme d'une SCI et d'une societe commerciale . face a l'article 206-I-2 du Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger Le but de cette partie est de montrer que les Etats membres utilisent regulierement les incitants fiscaux comme outil, soit pour relancer un secteur d’activite ou ...
À suivre sur http://www.gsc.asso.fr/actualites/comment-choisir-son-statut-juridique-et-celui-de-son-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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gsc.asso.fr
Occupation a titre gratuit ou onereux - Creation SCI
14 avril 2024
Creer une SCI pour acquerir la residence principale des ou d'un associe est possible. Mais l'achat d'une residence principale en SCI ne devra pas ...
À suivre sur http://www.creationsci.info/Occupation-a-titre-gratuit-ou
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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creationsci.info
Demande de plafonnement de la taxe fonciere de l ...
14 avril 2024
Direction Generale des Finances Publiques 14770*04 2041-DPTF-SD Demande de plafonnement de la taxe fonciere de l’habitation principale en fonction des revenus
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_7658/fichedescriptiveformulaire_7658.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
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impots.gouv.fr
Un jugement qui fait deja jurisp - Sur le chemin du ...
14 avril 2024
Hier (Sam 04/09/10), comme prevu, un "apero republicain" organise par un groupe d'extreme-droite a eu lieu en fin d'apres-midi a Toulon, sur la place ...
À suivre sur http://www.mh3.com/-%200001%20%20Actu.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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maah3.com
Projet de loi en faveur des petites et moyennes entreprises
14 avril 2024
Article 2 - (Article L. 961-10 du code du travail) - Financement obligatoire des actions de formation et d'accompagnement des createurs et des repreneurs d ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l04-333/l04-33312.html
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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senat.fr
RS 220 Loi federale du 30 mars 1911 completant le code ...
14 avril 2024
220 Loi federale completant le Code civil suisse (Livre cinquieme: Droit des obligations) du 30 mars 1911 (Etat le 1 er janvier 2016)
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/220/index2.html
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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Les actualites - Droit des affaires et societes - Cabinet ...
14 avril 2024
Les actualites Droit des affaires et societes du cabinet d‘avocat Christian Finalteri en Corse a Bastia
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-affaires-et-societes.html
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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christian-finalteri-avocat.fr
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour …
14 avril 2024
I. ― La perception des impots, produits et revenus affectes a l'Etat, aux collectivites territoriales, aux etablissements publics et organismes divers habilites ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
LOI n° 2015-990 du 6 aout 2015 pour la croissance, l ...
14 avril 2024
LOI n° 2015-990 du 6 aout 2015 pour la croissance, l'activite et l'egalite des chances economiques
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030978561&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030978561&categorieLien=id
N° 1739 - Rapport de M. Fabrice Verdier sur le projet de ...
14 avril 2024
N ° 1739 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1739.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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assemblee-nationale.fr
Sherbrooke — Wikipedia
14 avril 2024
Sherbrooke: Armoiries de Sherbrooke: Administration; Pays Canada: Province Quebec: Region: Estrie: Statut municipal: Ville et territoire equivalent: Arrondissements
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Sherbrooke
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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wikipedia.org/wiki/Sherbrooke
Texte adopte n° 565 - Projet de loi pour la croissance, l ...
14 avril 2024
texte adoptE n° 565 « petite loi » _ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0565.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2023
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Histoire de Lisbonne — Wikipedia
14 avril 2024
1755, 1 er novembre : Tremblement de terre de Lisbonne de 1755. A partir de 9h40min, la terre se mit a trembler avec une intensite qui ne fut probablement jamais ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_de_Lisbonne
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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wikipedia.org/wiki/Histoire_de_Lisbonne