Bénéfices de JCP
Bénéfices de l'entreprise JCP situé à REIMS (51100), 2 A RUE FLIN DES OLIVIERS.
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Virtualegis - La fixation de la remuneration du gerant ...
17 avril 2024
Consultez les annonces immobilieres des notaires de Rennes | Maisons et appartements en vente et location autour de Rennes Definition de Acquet, jurisprudence, lois et decrets, doctrine... ... definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. ACQUET DEFINITION Les societes civiles immobilieres ont pour but de permettre l'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier. Souvent presentees pour leur grande liberte ... Les reprises de societes prennent aujourd’hui de plus en plus souvent la forme d’un LBO. Dans le cadre d’un tel montage, il est habituel de rechercher une ... FAC JD – Formation Audit Conseil Jacques Duhem 38 RUE DU MARECHAL FAYOLLE 63 500 ISSOIRE jacquesAfac-jacques-duhem.fr jacquesduhem.com
À suivre sur http://www.virtualegis.com/bulletins/document.php?ref=129
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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Le contrat de vente ou de cession de site internet
17 avril 2024
Les specificites juridiques du contrat de vente ou de cessions d'un site Internet E-commerce. Clauses, conditions contractuelles, fonds de commerce, etc.
À suivre sur http://www.cgv-expert.fr/article/contrat-vente-cession-internet_31.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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cgv-expert.fr
Le complement de prix de cession ou « Earn out ...
17 avril 2024
Le complement de prix de cession ou « Earn out » Jean-Pierre BERTREL, Professeur de droit des affaires a ESCP Europe et Marina BERTREL, Directeur de la redaction
À suivre sur http://www.agorabiz.com/blog/article/le-complement-de-prix-de-cession-ou-earn-out-/219
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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agorabiz.com
www.glose.org
17 avril 2024
Galopin Benoit DEA droit prive Universite de Paris 1 Pantheon-Sorbonne « Les rapports de la caution et du debiteur cautionne » Sous la direction de Monsieur ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem008-rtf.rtf
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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Le Centre Sino-francais de Formation et d'Echanges ...
17 avril 2024
NOTAIRES :Quelle structure d'exercice choisir? Depuis que la loi de 1966 a donne la possibilite aux notaires de s’associer en creant la societe civile ...
À suivre sur http://www.cnfr-notaire.org/Article.List5.f.asp?id=580
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
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cnfr-notaire.org
Chapitre 3 : Les augmentations de capital dans la SA
17 avril 2024
Chapitre 7 : Les augmentations de capital dans la SA « Le principe de la fixite du capital n'a jamais mis obstacle a l'augmentation de ...
À suivre sur http://www.prosocietes.com/etudiants/SA/cours/AugmentationK_SA.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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Franchise - Definition - Dictionnaire juridique
17 avril 2024
Definition de Franchise, jurisprudence, lois et decrets, doctrine...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/franchise.php
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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La nature juridique des stock-options - Magistere de ...
17 avril 2024
Joly.2005, P. 97, note J.J. Daigre ; E 2004, 1902, note S. Grandvuillemin ; E 1005, 131, obs J-J caussain, F. Deboissy, G. Wicker.
À suivre sur http://mja-paris2.webs.com/-%20New%20Folder%20%282%29/Elise%20Durand,%20stock%20options.doc
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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Agomelatine — Wikipedia
17 avril 2024
Agomelatine; Identification; Nom UICPA: N-[2-(7-methoxynaphthalen-1-yl)ethyl]acetamide: N o CAS: Code ATC: N06: PubChem: SMILES
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Valdoxan
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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DROIT COMMERCIAL - Cours universitaires
17 avril 2024
2000 n° 10452. Notion de fond liberal a ete consacree par la jurisprudence qui rapproche plus encore les activites liberales des activites commerciales.
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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cours-univ.fr
SOCIETE FICTIVE, FILIALE DE FACADE, CONFUSION DE …
17 avril 2024
SOCIETE FICTIVE, FILIALE DE FACADE, CONFUSION DE SOCIETES : L’ABUS DE DROIT. L’article 1832 du Code Civil rappelle que: « Une Societe constituee par deux …
À suivre sur http://lexilis.free.fr/notesjur/note63.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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Cour de cassation
17 avril 2024
Arret n° 282 du 8 juillet 2015 (13-26.686) - Cour de cassation - Chambre mixte - ECLI:FR:CCASS:2015:MI00282 ; Arret n° 281 du 27 fevrier 2015 (13-13.709) - Cour ...
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/chambres_mixtes_2740/betch_conseiller_10630.html
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Date de dernière mise à jour : 01 juillet 2023
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Fiducie — Wikipedia
17 avril 2024
En droit canadien. Une fiducie de revenu d’entreprise recueille des capitaux en offrant au public des parts de fiducie et elle utilise ensuite generalement le ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Fiducie
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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Salon des Fusions Acquisitions.com - La holding, …
17 avril 2024
La holding est devenue l’une des techniques vedettes de l’ingenierie juridico-patrimoniale utilisee par les praticiens qui conseillent des chefs d’entreprise.
À suivre sur http://www.salondesfusionsacquisitions.com/index.php?item=blog-fusions-acquisitions&type=post&name=holding-technique-gestion-patrimoine-chef-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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Lasociete#de#participations# financieresdeprofessions ...
17 avril 2024
Lasociete#de#participations# financieresdeprofessions# liberales(SPFPL)!!! EtudedelaSPFPLatraverssonattractivitejuridiqueetfiscale##! DSN 4
À suivre sur http://www.village-notaires.com/IMG/pdf/article_SPFPL.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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village-notaires.com