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Cours de procedure civile
12 avril 2024
Home > Droit fiscal > Controle fiscal : un avocat fiscaliste et un ancien inspecteur des impots pour vous defendre Etude d'impact au format PDF (2,8 Moctets) ETUDE D'IMPACT. PROJET DE LOI . PORTANT APPLICATION DES MESURES RELATIVES A LA JUSTICE DU XXI EME … 3. Application. La presente politique s'applique a tous les ministeres et organismes, notamment aux divisions et sections ministerielles designees comme ... INTRODUCTION. Votre rapporteur a commence sa mission de controle sur l'Office national des anciens combattants (ONAC) en octobre 1998. Plusieurs facteurs …
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-procedure-civile/cours-de-procedure-civile,r424582.html
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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greenstone.lecames.org
12 avril 2024
2 Le reglement .iuridictionnel elpproprie des litiges releltifs elUX r~1Its melterie/s ou aux actes juridiques des
À suivre sur http://greenstone.lecames.org/collect/thefe/tmp/CS_03001.html
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code ...
12 avril 2024
Le comite comprend, sous la presidence du Premier ministre ou d'un ministre ayant recu delegation a cet effet le ministre charge de l' humanitaire, le ...
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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Code de l' sociale et des familles – Partie ...
12 avril 2024
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’ sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’ sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code__sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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La NBI – Nouvelle Bonification Indiciaire des agents de ...
12 avril 2024
Les criteres d’attribution et le nombre de point de la NBI. La NBI peut etre attribuee aux agents titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/la-nbi-nouvelle-bonification-indiciaire-des-agents-de-la-fonction-publique-territoriale/
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2023
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Union Nationale des Services Publics - secteur Finances …
12 avril 2024
Au nom de ses collegues, le president de l’UFE (Union des personnels des Finances en Europe) nous a adresse une lettre de soutien et d’encouragement concernant ...
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
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MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA PROTECTION
12 avril 2024
DE PROJETS ET DU . ... atelier a ete assure par le de la Convention ... pour l’organisation avec sa bienveillante , ...
À suivre sur http://www.pic.int/Portals/5/Proceedings/Rapport%20final%20Atelier%20RC%20(Gabon).doc
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
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Compte-rendu de la Conference de Varsovie sur le ...
12 avril 2024
La Conference de Varsovie sur les changements climatiques a eu lieu du 11 au 23 novembre 2013 en Pologne. Elle comprenait la 19e session de la Conference des ...
À suivre sur http://www.iisd.ca/vol12/enb12594f.html
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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lexique de l'assurance, glossaire, definitions et termes ...
12 avril 2024
Assursite vous propose de retrouver dans ce lexique de l'assurance, l'ensemble des definitions et termes usites dans le domaine de l'assurance. Un lexique de l ...
À suivre sur http://www.assurance-site.fr/lexique-assurance-AZ.html
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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Decret n° 2009-404 du 15 avril 2009 relatif au revenu de ...
12 avril 2024
Le chapitre II du titre VI du livre II du code de l' sociale et des familles (partie reglementaire) est remplace par les dispositions suivantes :
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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Charte de l'assure social - Terralaboris asbl
12 avril 2024
En documents joints, vous trouverez : 1. un extrait du colloque « Dix ans d’application de la Charte de l’assure social » (UCL - 14 octobre 2007), contribution ...
À suivre sur http://www.terralaboris.be/spip.php?rubrique1689
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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Tous les organismes de formation | ICI FORMATION
12 avril 2024
/ TOUS LES ORGANISMES DE FORMATION EN FRANCE SUR ICI FORMATION Trouvez un organisme de formation pres de chez vous ou de votre lieu de travail avec …
À suivre sur http://www.iciformation.fr/annuaire-des-organismes-de-formation-en-france.html
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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Cours de droit ... Le secret de
12 avril 2024
LES INVENTIONS DE SALARIES . On estime qu’environ 90% des inventions sont realisees par des salaries, se pose alors le pb de savoir a qui revient cette invention.
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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