Bénéfices de SARL TER
Bénéfices de l'entreprise SARL TER situé à HENDAYE (64700), RUE DE L'INDUSTRIE CENTRE ENTREPRISE JONCAUX B.
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Loi de finances gestion 2016 : Mesures d’ajustement ...
22 mars 2024
Ainsi a ete declaree irrecevable, faute d'inet, l'invention en appel d'une qui avait repris l'activite d'une association dissoute en cours d ... BIC - Cession ou cessation d'entreprise - Operations specifiques aux societes. 1. Les societes, comme les personnes physiques, peuvent ceder ou cesser tout ou ... RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Abattements pour duree de detention renforces - Abattements pour duree de detention ... L'impot sur les societes en France (abrege en IS dans cet article) taxe les des entreprises et represente une part importante de la fiscalite ... Journal independant cree en 2006 dedie a toutes les questions d'actualite sur votre patrimoine ... l'immobilier, la bourse, l'economie, la fiscalite....
À suivre sur http://www.burkinapmepmi.com/spip.php?article25994
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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Actualites des entreprises et societes commerciales
22 mars 2024
26/05/2016 : Comment nommer un nouveau gerant en cas depart inopine de l'ancien gerant En cas de depart imprevu du gerant d?une , celle-ci est confronte ...
À suivre sur http://www.statutsonline.com/?actualites-entreprises
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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2023
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NOTICE D’INFORMATION FISCALE DES CREATEURS …
22 mars 2024
* Le plafond annuel commun a la deduction pour investissement et a la deduction pour aleas, prevu a l’article 72 D du code gene-ral des impots, est ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_903/fichedescriptiveformulaire_903.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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impots.gouv.fr
DROIT FISCAL INNATIONAL - ::::Test 2:::semestre2 ...
22 mars 2024
Exception des constituees de membres d’une meme famille. Elles peuvent op pour une transparence fiscale. ... article 158 bis & du cgi ...
À suivre sur http://nexusargentum.pagesperso-orange.fr/Datatext/semes%202/fiscal%20int2/Meine%20Zusammenfassung%20fisc.doc
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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Location meublee professionnelle ou non professionnelle ...
22 mars 2024
Or sur le plan fiscal, la location meublee est traitee comme une activite commerciale. Cela deroge au principe general qui considere que le droit civil prime ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/location-meublee/location-meublee-professionnelle-ou-non-professionnelle-lmp-lmnp-synthese-du-dispositif-fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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Photovoltaique.info | Centre de ressources sur les ...
22 mars 2024
Liste des textes regissant la fiscalite, correspondant a l'activite de production d'electricite photovoltaique (TVA, imposition, credit d'impot, taxe, CET, etc.)
À suivre sur http://www.photovoltaique.info/Fiscalite-du-photovoltaique.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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photovoltaique.info
La Revue Fiduciaire - Transmission d'entreprise
22 mars 2024
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/20135/rfiducgu20135_0400_55100D_002.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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grouperf.com
N° 1243 - Rapport d'information de M. Pierre-Alain Muet ...
22 mars 2024
N ° 1243 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1243.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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Montage juridique - Etape 4 : Montage du plan de reprise
22 mars 2024
Ache un commerce > Etape 4 : Montage du plan de reprise > Montage juridique
À suivre sur http://www.pic-in.com/dossier-ache-commerce/page-189
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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pic-inter.com
Creer une societe holding - joptimiz.com
22 mars 2024
Notre guide Joptimiz pour optimiser ! Pourquoi creer une societe holding ? La societe holding est utile dans plusieurs cas. Pour anticiper une cession
À suivre sur http://www.joptimiz.com/fiscalite%20societe%20holding.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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Questions frequentes - Cabinet Ag+ CONSEIL
22 mars 2024
Actuellement, le conge de manite ouvre simplement droit a la validation de trimestres pour la retraite. A comp du 1er janvier 2012, les indemnites percues ...
À suivre sur http://www.nantes-patrimoine.com/Questions-frequentes_a82.html
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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La reglementation de la facture • LegiFiscal
22 mars 2024
Type d’operation. Source legale. Livraisons intracommunautaires. Article 262 I 1°du CGI ou art 138 paragraphe 1 directive 2006/112/CE. Prestations de ...
À suivre sur http://www.legifiscal.fr/fiche-pratique/generalites/la-reglementation-de-la-facture.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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legifiscal.fr
Nousseviller Fete l'Ete - Nousseviller-Saint-Nabor Fete ...
22 mars 2024
Nousseviller Fete l'Ete a lieu Nousseviller-Saint-Nabor 57 du 20-08-2016 au 21-08-2016 - Fete, animation - Moselle Nouss Fete l'Ete a Nousseviller entre Forbach ...
À suivre sur http://www.lorraineaucoeur.com/evt-18950/nousseviller-fete-l-ete/moselle-nousseviller-saint-nabor/fete-animation
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Date de dernière mise à jour : 12 juin 2023
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FAQ | ANSEJ | Agence Nationale de soutien a l'emploi des ...
22 mars 2024
4. Les de commerce de "detail", de "gros", importation sont-elles ouvertes a l'investissement dans le cadre du dispositif ANSEJ ?
À suivre sur http://www.ansej.org.dz/?q=fr/content/faq
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Date de dernière mise à jour : 01 juillet 2023
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ansej.org.dz
Definition de PART - cnrtl.fr
22 mars 2024
1. Apres avoir use ses journees a calculer des conjonctions et des positions d'etoiles, il employait la meilleure part de ses nuits a les suivre dans le ciel.
À suivre sur http://www.cnrtl.fr/definition/part
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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cnrtl.fr