Bénéfices de SARL SEPTIEME SENS
Bénéfices de l'entreprise SARL SEPTIEME SENS situé à ARGELES SUR MER (66700), RUE DES OEILLETS.
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CARACTERISTIQUES JURIDIQUES ET FISCALES DES …
17 avril 2024
BIC - Champ d'application et territorialite - Exonerations - Entreprises ou activites implantees dans certaines zones du territoire - Entreprises nouvelles ... definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. INTERESSEMENT / PARTICIPATION DEFINITION Definition de Interessement / Participation. L ... Le Pilori 2013-08 Vade retro Satan! Devenez exorciste en faisant un don au Pilori et, pour une somme derisoire de 2 Euros, portez-vous bonheur pour un mois entier ... N ° 2722 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?p=2397
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels ...
17 avril 2024
RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Modalites d'imposition - Fait generateur - Regime du report d'imposition applicable aux gains de cession de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7511-PGP
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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Le maintien des allocations chomage en creation d ...
17 avril 2024
Le createur ou repreneur d'entreprise qui percoit des allocations chomage peut beneficier du maintien total ou partiel de ses ARE. Voici comment ca marche et
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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Ventes d'insecticides et de raticides et autres produits ...
17 avril 2024
Goliath gel Le Goliath est un gel anti-cafards professionnel, c’est la reference absolue des produits anti-cafards dans le monde. Tres facile d’utilisation, le ...
À suivre sur http://www.sudcafard.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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Libertalia-lez-Faysses
17 avril 2024
la plus-value immobiliere. Elle s’applique lorsque le vendeur du bien immobilier est un particulier ou une societe transparente (c’est-a-dire que les ...
À suivre sur http://libertaliens.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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Projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire
17 avril 2024
EXAMEN DES ARTICLES TITRE IER - DISPOSITIONS COMMUNES CHAPITRE IER - Champ de l'economie sociale et solidaire Article 1er - Definition de l'economie sociale …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-084/l13-0848.html
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Communiques financiers 2014 - MECELEC
17 avril 2024
Mauves, le 16 decembre 2014 – Mecelec (Eurolist C Paris : MCLC - FR0000061244) annonce la realisation de son emission d’obligations convertibles en actions ...
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
17 avril 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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Le controle par les resultats consiste a evaluer la ...
17 avril 2024
Dans ce nous rejoignons les conclusions de Bertin (2004) qui attribue a ces visions un caractere un peu limitatif, ... (SA et ) et repond a une ...
À suivre sur http://basepub.dauphine.fr/bitstream/handle/123456789/7376/These%20Hasnae%20RAZGANI%20VDEF.docx?sequence=1
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
17 avril 2024
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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Circulaire du 14 septembre 2005 relative a l'epargne ...
17 avril 2024
Paris, le 14 septembre 2005. Le ministre de l'emploi, de la cohesion sociale et du logement, le ministre de l'economie, des finances et de l'industrie, le ministre ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000634733&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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Notaires : le rapport de l’IGF qui impose (enfin) la ...
17 avril 2024
Des extraits du rapport de l'IGF sur les professions reglementees ont ete publies. Ils sont hautement critiques envers les notaires francais.
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/08/17/177333-notaires-le-rapport-de-ligf-qui-impose-enfin-la-reforme
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
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Ressources Minieres En Afrique - IDRC - International ...
17 avril 2024
RESSOURCES MINIERES EN AFRIQUE. Centre de recherches pour le developpement international BP 8500, Ottawa (Ontario) K1G 3H9, Canada infoAcrdi.ca / www.crdi.ca …
À suivre sur http://www.idrc.ca/EN/Resources/Publications/openebooks/487-1/index.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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N° 842 - Projet de loi de modernisation de l'economie
17 avril 2024
N ° 842 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le …
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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Concernant le RSI
17 avril 2024
Association loi 1901 contre les charges abusives de nos entreprises, les abus Bancaires, La CFE, le RSI .....
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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