Bénéfices de B AND B ASSOCIES
Bénéfices de l'entreprise B AND B ASSOCIES situé à PERPIGNAN (66000), 302 AVENUE ALBERT EINSTEIN.
Numéro de téléphone :
Oligations relatives aux teleprocedures
19 avril 2024
Livret fiscal du createur d’entreprise non commerciaux Afi n de contriuer a la preservation et a l’amelioration de l’environnement,
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_5406/fichedescriptive_5406.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
-Impot sur les des Societes(IS)
19 avril 2024
I. CHAMP D’APPLICATION. Les societes ci-apres citees, sont eligiles au regime du reel et soumises en occurrence a l’impot sur les des ...
À suivre sur http://www.mfdgi.gov.dz/index.php/2014-05-20-11-22-40/2014-05-20-11-57-36
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
La suite sur le site :
mfdgi.gov.dz
INT - Convention fiscale entre la France et la elgique en ...
19 avril 2024
INT - Convention fiscale entre la France et la elgique en matiere d'impots sur les revenus - Regles d'imposition des professions non commerciales, des redevances ...
À suivre sur http://ofip.impots.gouv.fr/ofip/2584-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
LegiMonaco - Textes non codifies - Ordonnance n. 3.152 ...
19 avril 2024
Article 7 is .- ( Ordonnance n° 8.928 du 15 juillet 1987 ; modifie par l' ordonnance n° 9.835 du 30 juin 1990 ; modifie par l' ordonnance n° 3.529 du 14 ...
À suivre sur http://www.legimonaco.mc/305/legismclois.nsf/TNC/6AD781FC30FD74C12578C4002A4A3!OpenDocument
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
La suite sur le site :
legimonaco.mc
IC – Interessement et participation - Participation ...
19 avril 2024
La SNC est elle-meme soumise au regime fiscal des societes de personnes et son capital est detenu a hauteur de 30 % par la personne physique F et a hauteur ...
À suivre sur http://ofip.impots.gouv.fr/ofip/2163-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Carrefour - Dematerialisation fiscale des factures - ...
19 avril 2024
Nos clients temoignent : cas Carrefour ... Le projet. Pour optimiser ses processus de traitement des factures recues de ses fournisseurs de marchises, de frais ...
À suivre sur http://www.-process.com/fr/carrefour
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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b-process.com
2 COMPTE DE RESULTAT SIMPLIFIE DE L’EXERCICE (en …
19 avril 2024
2 e exemplaire destinE a l’administration 209 210 214 218 222 224 226 230 232 234 236 238 240 242 244 250 252 254 256 262 264 270 280 290 294 300 306 310 312 316 ...
À suivre sur http://www.ig-conseils.com/~fichiers/liasse-fiscale/2033--2011.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
La suite sur le site :
ig-conseils.com
Moilite geographique des jeunes : du systeme educatif ...
19 avril 2024
La moilite geographique des jeunes actifs est souvent consideree comme un attriut des plus qualifies. Or, la consideration conjointe d’une echelle ...
À suivre sur http://formationemploi.revues.org/3051
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
La suite sur le site :
revues.org
Rediger un pacte d’ ou d’actionnaires – 1 ...
19 avril 2024
Lorsque l'on commence a travailler sur un projet de creation d'entreprise en equipe, tout va generalement pour le mieux. Les taches sont variees, le rainstorm
À suivre sur http://www.guilhemertholet.com/log/2008/11/21/rdiger-un-pacte-d-ou-dactionnaires-12/
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
La suite sur le site :
guilhembertholet.com
Droit des societes - Cours de droit en ligne ...
19 avril 2024
DROIT DES SOCIETES. Le droit des societes est l'ensemle des regles de droit qui une categorie de personnes morales de droit prive (les societes) qui ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes/droit-des-societes,r1541639.html
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2023
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
L’ASSOCIATION D’AVOCATS - LE CERCLE DU ARREAU
19 avril 2024
ASSOCIATION D’AVOCATSA RESPONSAILITE PROFESSIONNELLE INDIVIDUELLE - JUILLET 2007 7 qu’elle implique pesent sur chacun des avocats memres de …
À suivre sur http://lelogdepatrickmichaud.logspirit.com/media/01/02/4e20d8fa329f68e12c6a3426ae347.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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blogspirit.com
Plus-value immoilieres : Cession de l’immeule par une ...
19 avril 2024
Plus-value immoilieres : Cession de l’immeule par une SCI ou Cessions des titres par ses ? Un choix delicat !
À suivre sur http://jacquesduhem.com/2014/02/10/plus-value-immoilieres-cession-de-limmeule-par-une-sci-ou-cessions-des-titres-par-ses--un-choix-delicat/
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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jacquesduhem.com
SEPPIC -SOD , un concentre de jus de melon ...
19 avril 2024
SOD . SOD de melon par ionov SOD est un concentre de jus de melon exceptionnellement riche en SOD pour des applications nutritionnelles.
À suivre sur http://www.seppic.com/sante-humaine/sod--extramel-sod-de-melon-A/view-503-seproduit.html?982,&lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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seppic.com
Consulter les termes au medicament - Ministere ...
19 avril 2024
Le site du ministere des Affaires sociales, de la Sante et des Droits des femmes
À suivre sur http://www.sante.gouv.fr/consulter-les-termes--au-medicament.html
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2023
La suite sur le site :
sante.gouv.fr