Bénéfices de PERMANENCE EUROPÉENNE
Bénéfices de l'entreprise PERMANENCE EUROPÉENNE situé à LYON (69007), 31 AV BERTHELOT.
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Migrants dans l’ombre. Causes, dynamiques, politiques de ...
19 avril 2024
non commerciaux Reductions d'impots Baremes kilometriques Amortissements Plus-values Recettes Depenses 2035... G ui D e fisca L 2015 … BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... Paroles des citoyens europeens Paroles de 52 jeunes europeens. Allemagne Paroles des citoyens en Allemagne « L’Europe est a mon sens une chance immense pour ses ... PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre des souscriptions au capital de petites et moyennes entreprises (PME) et de titres participatifs de ... Traite sur le fonctionnement de l'Union : Partie 1 - LES PRINCIPES : Article 1 bis . 1.
À suivre sur http://remi.revues.org/5113
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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Electronique grand public, base de donnees de pannes ...
19 avril 2024
Base de donnees de depannage dans le domaine de l'electronique grand public. Conseils de depannage TV, LCD, plasma, DVD, VCR, moniteur, video et audio pour le ...
À suivre sur http://www.euras.com/french/
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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GISTI - Liberte de circulation : un droit, quelles ...
19 avril 2024
Si on analyse l’impact sur les droits fondamentaux des politiques d’immigration des Etats occidentaux, et plus particulierement de la politique d ...
À suivre sur http://www.gisti.org/publication_som.php?id_article=2126
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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N° 2837 - Rapport d'information de Mme Catherine …
19 avril 2024
en conclusion des travaux de la mission sur l’organisation de la des soins, ET PRESENTE PAR
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2837.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
19 avril 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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Definition de l’association comme forme juridique
19 avril 2024
Commission , 1998. «Friendly societies, charities, associations, associations sans but lucratif, asociaciones, Vereine [...] Toutes ces differences ...
À suivre sur http://www.transfronterer.org/index.php?option=com_content&view=article&id=44&Itemid=59&lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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Assurance - Un cout pour rien - UFC Que-Choisir 93 SUD
19 avril 2024
Mobilite bancaire : des mythes a la realite... Guide pratique sur les Contrats de syndics; Campagne ; Mediator : L’Etat responsable
À suivre sur http://www.ufc-quechoisir-93sud.org/219+assurance-un-cout-pour-rien.html
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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De la sociologie a la science sociale ? - Revue ...
19 avril 2024
1. Premisse Depuis la fin des annees ’50, on assiste au declin des grands ideaux collectifs, a la montee de l’individualisme des croyances et des ...
À suivre sur http://ress.revues.org/518
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux ...
19 avril 2024
Texte modifie par : Rectificatif au JOUE n° L 158 du 19 juin 2012. Vus. Le Parlement europeen et le Conseil de l’union , Vu le traite sur le ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/639
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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Chocolat — Wikipedia
19 avril 2024
Legende. Le livre de la Genese Maya, le Popol Vuh, attribue la decouverte du chocolat aux dieux. Dans la legende, la tete du heros Hun Hunaphu, decapite par ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Chocolat
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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Dictionnaire de Geographie: vocabulaire, notions et ...
19 avril 2024
Voici un petit dictionnaire des principaux mots de vocabulaire, des principales notions et des principaux concepts de geographie, d’economie et de geopolitique.
À suivre sur http://lewebpedagogique.com/histgeo72/?page_id=242
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
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Ordonnance n° 2014-158 du 20 fevrier 2014 portant ...
19 avril 2024
Ordonnance n° 2014-158 du 20 fevrier 2014 portant diverses dispositions d'adaptation de la legislation au droit de l'Union en matiere financiere
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028625279&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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Module 2: Le commerce international: Quelques theories …
19 avril 2024
Jose Maria Caballero, Maria Grazia Quieti et Materne Maetz Division de l’assistance aux politiques. Objectif. Ce module introduit de maniere simple quelques-uns ...
À suivre sur http://www.fao.org/docrep/003/X7352F/x7352f02.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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AA | Andre Antoine – President du Parlement de Wallonie
19 avril 2024
Site officiel d’Andre Antoine : ses actualites politiques, photos, videos, opinions, idees, revendications et suggestions. Bonne visite!
À suivre sur http://www.andre-antoine.be/
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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13 - BOUCHES-DU-RHONE HORS MARSEILLE - Centre …
19 avril 2024
Toutes les s des associations de consommateurs sur ces villes du departement 13, hors Marseille : 13100 - AIX EN PROVENCE * (...)
À suivre sur http://ctrc-paca.org/spip.php?article40
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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ctrc-paca.org