Bénéfices de SIXIEME SENS IMMOBILIER
Bénéfices de l'entreprise SIXIEME SENS IMMOBILIER situé à LYON (69007), 62 COURS GAMBETTA.
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BIC - Reductions et credits d'impot - Credit d'impot en ...
18 avril 2024
CHAPITRE I – LA LUTTE CONTRE LA CONCURRENCE FISCALE DOMMAGEABLE . Au depart, la politique fiscale repondait essentiellement a des preoccupations … Loi Bouvard 2016, Programmes s Loi Bouvard, defiscalisation avec la loi Bouvard, nouvelle loi Bouvard, reduction impot loi Bouvard De l'energie au desir du sexe au cerveau des a l'esprit Universite de tous les savoirs, volume 5 : Le Cerveau, le langage, le Prendre en main son ... L'Actu de l' : produire 280 000 logements/an d’ici 2020 pour repondre aux besoins Le ministere de l’Habitat et de la politique de la ville ... Journal independant cree en 2006 dedie a toutes les questions d'actualite sur votre patrimoine ... l', la bourse, l'economie, la fiscalite....
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4760-PGP
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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impots.gouv.fr
VIDEOS. Osamah, refugie irakien arrive en Seine-et …
18 avril 2024
VIDEOS. Osamah, refugie irakien arrive en Seine-et-Marne : «Je me en securite ici» Partis la veille au soir de Munich, les premiers refugies attendus ce ...
À suivre sur http://www.leparisien.fr/societe/champagne-sur-seine-la-croix-rouge-prepare-l-accueil-des-refugies-09-09-2015-5075577.php
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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leparisien.fr
Location meublee professionnelle ou non professionnelle ...
18 avril 2024
Or sur le plan fiscal, la location meublee est traitee comme une activite commerciale. Cela deroge au principe general qui considere que le droit civil prime ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com//location-meublee/location-meublee-professionnelle-ou-non-professionnelle-lmp-lmnp-synthese-du-dispositif-fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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leblogpatrimoine.com
Franchise Rivalis : ouvrir une agence Rivalis en franchise
18 avril 2024
Vous souhaitez devenir franchise Rivalis dans VOTRE departement des maintenant? Deposez votre candidature en 3 min pour ouvrir une franchise Rivalis.
À suivre sur http://www.observatoiredelafranchise.fr/creation-entreprise/franchise-rivalis-34.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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observatoiredelafranchise.fr
CF - Infractions et sanctions - Infractions et penalites ...
18 avril 2024
CF - Infractions et sanctions - Infractions et penalites fiscales communes a tous les impots - Infractions commises par les tiers declarants
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4368-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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impots.gouv.fr
cart'o'mancie - lillkill.centerblog.net
18 avril 2024
Mon blog est axe sur les arts divinatoire et plus particulierement la cartomancie.
À suivre sur http://lillkill.centerblog.net/
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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centerblog.net
N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
18 avril 2024
Expose des motifs. Depuis le depot du projet de loi de finances (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3217.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Code general des impots - Article 38 | Legifrance
18 avril 2024
1. Sous reserve des dispositions des articles 33 ter, 40 a 43 bis et 151 sexies, le benefice imposable est le benefice net, determine d'apres les resultats ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000024445314&cidTexte=LEGITEXT000006069577&categorieLien=id&dateTexte=20110803
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000024445314&cidTexte=LEGITEXT000006069577&categorieLien=id&dateTexte=20110803
Ordonnance n° 2013-676 du 25 juillet 2013 modifiant le ...
18 avril 2024
Ordonnance n° 2013-676 du 25 juillet 2013 modifiant le cadre juridique de la gestion d'actifs
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027755194&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027755194&categorieLien=id
STATUTS GRATUITS DE SCI - fbls.net
18 avril 2024
Modele gratuit et actualise de Statuts de sci avec les informations juridiques pour creer votre societe
À suivre sur http://www.fbls.net/sci-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
La suite sur le site :
fbls.net
Contrat de location de logement non-meuble : creation ...
18 avril 2024
TERMINOLOGIE Pour la comprehension et la simplification de certains termes utilises aux presentes, il est prealablement determine ce qui suit :
À suivre sur https://www.contract-factory.com/contrat-location-vide-cr
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
La suite sur le site :
contract-factory.com/contrat-location-vide-cr
Finances - UVCW
18 avril 2024
L'Union des Villes et Communes de Wallonie represente l'ensemble des pouvoirs locaux de la Region wallonne. Elle a pour but de les aider a remplir leurs missions ...
À suivre sur http://www.uvcw.be/articles/list13.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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uvcw.be
Analyse Diagnostic Service - Blog
18 avril 2024
Vous voulez etablir le diagnostic de votre bien ? Analyse Diagnostic Service et son expert se portent volontaires !
À suivre sur http://analyse-diagnostic-service.fr/blog.html
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
La suite sur le site :
analyse-diagnostic-service.fr
RS 642.11 Loi federale du 14 decembre 1990 sur l’impot ...
18 avril 2024
642.11 Loi federale sur l'impot federal direct (LIFD) du 14 decembre 1990 (Etat le 1 er janvier 2016)
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19900329/index.html
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
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admin.ch
Steria — Wikipedia
18 avril 2024
Steria, creee en 1969, est une ESN (nouvelle appellation des SSII) francaise, la cinquieme sur le marche francais en 2011 et la a l'echelle ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Steria
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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wikipedia.org/wiki/Steria