Bénéfices de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
Bénéfices de l'entreprise GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE situé à LA ROQUE STE MARGUERITE (12100), MONTREDON.
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LGV : Cloture des operations d’amenagement ...
14 avril 2024
Le 9 mars 2015 LGV : Cloture des operations d’amenagement et forestier Developpement des territoires. Dans le cadre de la realisation de la ...
À suivre sur http://www.lamayenne.fr/fr/Actualites/LGV-Cloture-des-operations-d-amenagement---et-forestier
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2023
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La fiscalite du monde viticole - JOPTIMIZ.com, site d ...
14 avril 2024
La detention du par une societe. a. Choix de la forme sociale. La SCI (soumise aux regles du code civil) Le (GFA) : Societe ...
À suivre sur http://www.joptimiz.com/fiscalite%20monde%20viticole%20gfa%20SCEA%20gaec.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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FRANCE. Les Societes Civiles Immobilieres (SCI) et les ...
14 avril 2024
Resume. L’installation des jeunes agriculteurs et la transmission des unites de production est tres souvent difficile dans des structures agraires ou ...
À suivre sur http://www.agter.org/bdf/fr/corpus_chemin/fiche-chemin-139.html
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
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Chambre de l'agriculture - Differents types de societe
14 avril 2024
Les societes es > Le ou GFA, dont l’objet est la creation ou la conservation d’un ou plusieurs domaines s.
À suivre sur http://www.chambragri2b.fr/cfe/cfe3.php
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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chambragri2b.fr
N° 2722 - Rapport d'information de M. Francois Andre ...
14 avril 2024
1. Les mecanismes fiscaux lies a la transmission 46. a. Le pacte Dutreil applicable au secteur pour les transmissions a titre gratuit 46
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2722.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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GAB - Bienvenue sur notre site
14 avril 2024
Le Guide Vende Directe du GAB 44 est gratuit et a pour objectif de permettre a tous de trouver des produits bio locaux et de saison pres de chez soi.
À suivre sur http://gab44.org/
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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Projet de loi d'orientation - Accueil - Senat
14 avril 2024
EXAMEN DES ARTICLES ARTICLE PREMIER Creation du fonds . Commentaire : le present article vise a creer le « fonds » afin de faire evoluer le ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a05-050/a05-05014.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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LOI n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l ...
14 avril 2024
LOI n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la foret
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029573022&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
14 avril 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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Projet de loi d'orientation , adopte par l ...
14 avril 2024
Projet de loi d'orientation , adopte par l'Assemblee nationale apres declaration d'urgence - Les rapports sur les projets et propositions de loi, les ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l98-129/l98-12954.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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Texte adopte n° 273 - Projet de loi d'avenir pour l ...
14 avril 2024
texte adoptE n° 273 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0273.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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Petit dictionnaire des sigles - 95560 ENSEMBLE
14 avril 2024
EARL: Exploitation a responsabilite limitee: ECU: European currency unit. Unite de compte europeenne: EDF: Electricite de France.
À suivre sur http://95560.ensemble.free.fr/Lexique/petit_dictionnaire_des_sigles.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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Avis, annonces materiel d'occasion et ...
14 avril 2024
Avis des agriculteurs sur plus de 6000 produits : materiels et equipements, fertilisation, phytosanitaires, semences et plants, etc !
À suivre sur http://www.agriavis.com/sitemap-news.php
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
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