Bénéfices de DAJ
Bénéfices de l'entreprise DAJ situé à ST MARTIN DU VIVIER (76160), 66 IMPASSE MADELEINE.
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Legibase Marches publics
19 avril 2024
Publications. La Lettre de la ; Le vademecum des marches publics; Le vademecum des aides d’Etat ; Le Courrier juridique des finances et de l’industrie (CJFI) Publications. La Lettre de la ; Le vademecum des marches publics; Le vademecum des aides d’Etat ; Le Courrier juridique des finances et de l’industrie (CJFI) La loi n° 88-1138 du 20 decembre 1988 relative a la protection des personnes qui se pretent a des recherches biomedicales dite loi HURIET a ete modifiee par ... Dematerialisation des marches publics et des appels d'offres - Conseil, accompagnement et formation a la reponse electronique N° 71 – FISCAL n° 11 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 7 juillet 2015 ISSN 1769 - 4000 ORDONNANCE DE SIMPLIFICATION DES OBLIGATIONS …
À suivre sur http://www.marches-publics.legibase.fr/newsletter/43
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
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marches-publics.legibase.fr
Dispositions Juridiques Communes - Attestation de ...
19 avril 2024
Dispositions Juridiques Communes - Attestation de regularite fiscale. 1. Les entreprises peuvent etre amenees a devoir justifier qu'elles sont a jour de leurs ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8485-PGP.html?identifiant=BOI-DJC-ARF-20130315
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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impots.gouv.fr
Auto entrepreneur et allocation chomage [Resolu]
19 avril 2024
Bonjour, N'oubliez pas non plus les avantages accordes chomeurs auto-entrepreneurs en terme de charges sociales. Voir la fiche Chomeur auto-entrepreneur : des ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4039346-auto-entrepreneur-et-allocation-chomage
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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commentcamarche.net
Fiche de suivi - Dossier special : Fiche de suivi ...
19 avril 2024
Aide-memoire : une fiche explicative de la sur les recours. adjudicateur ou a l’entite adjudicatrice. La Direction des affaires juridiques () a mis en ...
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/fiche-de-suivi
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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weka.fr
Achat public durable : les ambitions du plan d’action ...
19 avril 2024
Atteindre, en 2020, 25% de marches comprenant au moins une disposition sociale et 30% de marches dotes d’au moins une mesure environnementale… Tres eloignes ...
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/article/achat-public-durable-les-ambitions-du-plan-d-action-2015-2020-28192062
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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lemoniteur.fr
Air Madagascar — Wikipedia
19 avril 2024
Air Madagascar est la compagnie aerienne nationale malgache. Creee en 1961 sous le nom de Madair, elle prendra son nom definitif l'annee suivante.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Air_Madagascar
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/Air_Madagascar
Le versement des allocations pole emploi sous forme ...
19 avril 2024
Le dispositif ARCE, aide a la reprise ou a la creation d'entreprise, permet aux entrepreneurs de toucher une partie du reliquat des droits aux allocations
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/le-versement-en-capital-arce/
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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lecoindesentrepreneurs.fr
©COMPOSITEUR .ORG›Le Portail des COMPOSITEURS‹♪♫
19 avril 2024
Compositeur, Compositeurs, Le Portail Officiel des Compositeurs, Dramatiques, Audiovisuel, Annuaire Professionnel, Forums, Compositeur Musique de Film, Liens ...
À suivre sur http://www.compositeur.org/articles/remunerationcompositeur.php
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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compositeur.org
Fiche action - Dossier special : Fiche action | Editions ...
19 avril 2024
Fiche action. Consultez notre dossier special : Fiche action sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/fiche-action
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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weka.fr
Chroniques de la propriete intellectuelle
19 avril 2024
Les nouvelles du droit de la propriete intellectuelle et de l'innovation : le point de vue de Pierre Breese.
À suivre sur http://breese.blogs.com/pi/
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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blogs.com
Charge d'Etudes Economiques et de Marches - UFR de …
19 avril 2024
L’objectif de la specialite est de former des etudiants d’origines diverses a la recherche et au traitement de l’information macro et micro economique ...
À suivre sur http://ufr-droit-eco-gestion.univ-pau.fr/live/enseignement/2+-+Masters/economie-appliquee/charge-etude
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
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univ-pau.fr
Guerre des brevets : la Silicon Valley soutient Samsung ...
19 avril 2024
Des entreprises de haute technologie de premier plan se rallient a Samsung dans la derniere escarmouche en date de la longue guerre des brevets qu’Apple mene ...
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2015/08/03/216508-guerre-des-brevets-la-silicon-valley-soutient-samsung-contre-apple
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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contrepoints.org
Premiere partie
19 avril 2024
Premiere partie . L’EXTENSION DES COMPETENCES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DANS LE SECTEUR DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES . …
À suivre sur http://droitfil.free.fr/memMH.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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free.fr
Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
19 avril 2024
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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juriseditions.fr