Bénéfices de COMMERCE
Bénéfices de l'entreprise COMMERCE situé à RODEZ (12000), 7 PLACE BOURG.
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Obligations relatives aux teleprocedures
12 avril 2024
Pour etre imposable dans la categorie des industriels et commerciaux (BIC) vous devez exercer une activite reguliere et pour votre propre compte. Inscrivez-vous aux formations a Oxatis, solution e- pour creer son site marchand en toute autonomie isbn 978-92-64-20322-8 -:HSTCQE=WUXWW]: 23 2013 33 2 P Plan d’action concernant l’erosion de la base d’imposition et le transfert de
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_5406/fichedescriptive_5406.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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impots.gouv.fr
Coiffure & Soins des cheveux - Achat/Vente Coiffure ...
12 avril 2024
Pour acheter votre coiffure & soins des cheveux pas cher, pour beneficier du meilleur prix pour l'achat de votre coiffure & soins des cheveux
À suivre sur http://www.ruedu.fr/m/pl/malid:17
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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rueducommerce.fr
OGM : Environnement > potentiels - ...
12 avril 2024
Le site a pour objet non pas de presenter tous les points de vue connus sur les OGM, mais plutot d'offrir une information factuelle et accessible concernant l ...
À suivre sur http://www.ogm.gouv.qc.ca/sante_et_environnement/environnement/_potentiels/envi_positif.html
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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ogm.gouv.qc.ca
-Impot sur les des Societes(IBS)
12 avril 2024
I. CHAMP D’APPLICATION. Les societes ci-apres citees, sont eligibles au regime du reel et soumises en occurrence a l’impot sur les des ...
À suivre sur http://www.mfdgi.gov.dz/index.php/2014-05-20-11-22-40/2014-05-20-11-57-36
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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mfdgi.gov.dz
Creation Societe Anglaise
12 avril 2024
Les Nouvelles du Blog. Vous souhaitez creer une societe offshore, voici les premiers conseils a connaitre pour vous lancer en tout serenite.
À suivre sur http://creationsocieteanglaise.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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creationsocieteanglaise.com
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de ...
12 avril 2024
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de entre entreprises dependantes – Definition et principes de determination des prix de transfert
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5549-PGP.html?identifiant=BOI-BIC-BASE-80-10-10-20140218
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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impots.gouv.fr
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de ...
12 avril 2024
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de entre entreprises dependantes – Politique de controle et obligation documentaire en matiere de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9389-PGP.html?identifiant=BOI-BIC-BASE-80-10-20-20140218
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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impots.gouv.fr
Milliers de policiers, millions de pelerins, milliards de ...
12 avril 2024
Selon une etude de la chambre de et d’industrie de La Mecque publiee en aout 2014, la depense moyenne d’un pelerin venu de l’etranger est de l ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2015/09/22/milliers-de-policiers-millions-de-pelerins-milliards-de--le-pelerinage-de-la-mecque-en-chiffres_4766928_4355770.html
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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lemonde.fr
Chambre de du Grand Shediac | CCGS
12 avril 2024
Les membres de la Chambre de du Grand Shediac representent tous les secteurs du milieu dynamique des affaires de la region de Shediac. Members of the ...
À suivre sur http://www.greatershediacchamber.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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greatershediacchamber.com
Les studios photo 3D & video du e-
12 avril 2024
Les studios photo compacts ScanCube, pour quoi faire ? E-commercants, les visuels de vos produits sont votre vitrine. Sur les sites marchands, la qualite et l ...
À suivre sur http://www.scancube.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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scancube.fr
LegiMonaco - Textes non codifies - Ordonnance n. 3.152 ...
12 avril 2024
Article 7 bis .- ( Ordonnance n° 8.928 du 15 juillet 1987 ; modifie par l' ordonnance n° 9.835 du 30 juin 1990 ; modifie par l' ordonnance n° 3.529 du 14 ...
À suivre sur http://www.legimonaco.mc/305/legismclois.nsf/TNC/6AD78B1FCB30FD74C12578C4002A4A3B!OpenDocument
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2023
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legimonaco.mc
Restauration collective - Federation CGT du …
12 avril 2024
La branche restauration collective a vocation a couvrir les metiers suivants : employe de restauration, cuisinier, agent de maitrise et cadre de (...)
À suivre sur http://www..cgt.fr/spip.php?rubrique48
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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commerce.cgt.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
12 avril 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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legifrance.gouv.fr
Delphinotherapie et nage avec les dauphins - …
12 avril 2024
Ceux qui vous vendent du « dauphin-medicament » Le nombre d’entreprises qui se livrent au de la delphinotherapie est proprement ahurissant.
À suivre sur http://www.dauphinlibre.be/delphinotherapie-et-nage-avec-les-dauphins/
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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dauphinlibre.be
Petit dejeuner, l'allie sante ! - Doctissimo
12 avril 2024
Pas question de rater le premier repas de la journee ! Car si le petit dejeuner permet d'eviter le creux de onze heures, c'est aussi un allie sante indispensable ...
À suivre sur http://www.doctissimo.fr/html/nutrition/bien_manger/nu_8069_petit_dejeuner__sante.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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doctissimo.fr