Bénéfices de PJL
Bénéfices de l'entreprise PJL situé à LA LONDE LES MAURES (83250), 40 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE.
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Michel Vaspart | Senateur des Cotes-d'Armor - Part 2
19 avril 2024
projet de loi autorisant la ratification de la convention multilaterale pour la mise en oeuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prevenir l ... PROJET DE LOI (PROCEDURE ACCELEREE) relatif a la lutte contre la fraude, PRESENTE. au nom de M. Edouard PHILIPPE, Premier ministre. Par M. Gerald DARMANIN, Les principales mesures du projet de loi relatif a la transparence, a la lutte contre la corruption et a la modernisation de la vie economique Le present projet de loi 7333/00 ( 7333) approuve la Convention multilaterale pour la mise en œuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prevenir l’erosion de la base d’imposition et le transfert de , signee a Paris, le 7 juin 2017. (AFP) - Les de Diane 35, un traitement contre l'acne du laboratoire Bayer, largement prescrit en France comme contraceptif oral,...
À suivre sur http://www.michelvaspart.fr/page/2/
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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ASSURANCE EMPRUNTEUR / TECHNIQUES - …
19 avril 2024
http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ120801691&idtable=q259573&_c=Bockel+01691&rch=qs&de=20110531&au=20140531&dp=3+ans&radio=dp&aff=sep&tri=p&off=0&afd=ppr&afd=ppl&afd=&afd=cvn/ Je ne sais pas si le lien sera interactif dans le forum. Sinon, il faudra copier l'adresse et la coller dans la barre d'adresse de votre navigateur.
À suivre sur https://forum.quechoisir.org/assurance-emprunteur--techniques-t21845.html
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
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CAMAIEU a ST HERBLAIN - convention …
19 avril 2024
BOBINAGE REPARATION Nouvel ajout du 28 aout 2018. PUIROUX - SHIPELEC Nouvel ajout du 28 aout 2018. AGUILLON JEAN-NOEL Nouvel …
À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/benefice/1502919
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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Senat | Michel Vaspart
19 avril 2024
Cette entree a ete publiee dans Dans les medias, et marquee avec Amenagement, ELAN, Littoral, Loi littoral, ELAN, Public Senat, Senat, ...
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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AVANT- PROJET DE LOI relative a l’economie sociale et ...
19 avril 2024
Article(s) en lien avec le decentralisation (acte III) Insertion de l’ESS dans les schemas regionaux de developpement economique et international
À suivre sur http://www.resosolidaire.fr/bibliotheque/file/2013-04-09%20version%20de%20travail%20du%20%20ESS.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
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Projets de loi - XVe legislature - Assemblee nationale
19 avril 2024
Presentation de l'Assemblee nationale, du palais Bourbon, de ses membres (deputes), de son fonctionnement et de son actualite : agenda, travaux en cours (amendements ...
À suivre sur http://www2.assemblee-nationale.fr/documents/liste/%28type%29/projets-loi
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
ADSL : Orange veut faire interdire les promos percues ...
19 avril 2024
Orange avait tente de proposer un amendement lors de l’examen du Elan, visant a limiter ces braderies en fonction du tarif du degroupage de la boucle locale cuivre, sans y parvenir …
À suivre sur https://www.zdnet.fr/actualites/adsl-orange-veut-faire-interdire-les-promos-percues-comme-de-la-vente-a-perte-39870734.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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« Loto du Patrimoine » : qui va gagner des millions ...
19 avril 2024
PPL Verrou de Bercy + fraude. Les matins du Senat. Parlementaire. 145 min. Asile et immigration : l'audition de Gerard Collomb puis debats sur les delais d.
À suivre sur https://www.publicsenat.fr/article/societe/loto-du-patrimoine-qui-va-gagner-des-millions-87970
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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TRANSPARENCE UTTE CONTRE LA CORRUPTION ET A …
19 avril 2024
pour faire progresser dans les enceintes europeennes et internationales la lutte contre cette erosion fiscale. Nous avancons, nous le faisons pas a pas, avec ...
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/files/files/PDF/20160609_Essentiel_discussions__sapin2_2e_seance.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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PROJET DE LOI - lagazettedescommunes.com
19 avril 2024
/LR consolide - V. 24.04.15 3/32 « Au sens de la presente loi, constitue un conflit d’interets toute situation d’interference entre un interet public et des interets publics ou prives qui est de nature a influencer ou paraitre influencer l’exercice …
À suivre sur http://www.lagazettedescommunes.com/telechargements/-post-lettre-rectificative-projet-consolide.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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