Bénéfices de LE BREVENT
Bénéfices de l'entreprise LE BREVENT situé à AUBAGNE (13400), IMPASSE DE L'OASIS NAPOLLON.
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Academie d'Orans-Tours | Portail academique : detail ...
10 avril 2024
Connaissances sur s de la SPIRULINE sur la sante Extrait de la publication de Amha Belay, Yoshimischi Ota, Kazuyuki Miyakawa et Hidenori BA - Champ d'application - Revenus imposabs - Activites generatrices de agricos. I. Principes generaux. 1. Au sens du premier alinea de l ... Brevet d'initiation aeronautique (BIA) est un diplome francais qui sanctionne une culture genera dans domaine aeronautique. Il est delivre ... Au XVII e siec et en France, un benefice eccsiastique est un ensemb de biens destines a financer un office eccsiastique. benefice eccsiastique ... Brevet Professionnel est un diplome national qui atteste l'acquisition d'une haute qualification dans l'exercice d'une activite professionnel de ...
À suivre sur http://www.ac-orans-tours.fr/examens_et_concours/informations_examens/detail_brevet_de_technicien_superieur/
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2023
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ac-orleans-tours.fr
BIC - Base d'imposition - Transfert indirect de ...
10 avril 2024
BIC - Base d'imposition - Transfert indirect de entre entreprises dependantes - Politique de contro - Obligations documentaire et declarative en ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9389-PGP
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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impots.gouv.fr
s pedagogiques de la nouvel organisation ...
10 avril 2024
Depuis la rentree 2014, temps scolaire est organise autour de cinq matinees de classe. Des temps d’enseignement mieux repartis dans ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid89452/s--pedagogiques-de-la-nouvel-organisation-du-temps-scolaire.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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education.gouv.fr
Seniors et VAE : Temoignage Brevet professionnel ...
10 avril 2024
22/06/2012 · Video incorporee · Temoignage de Monsieur Patrick Rossignol, actuelment coiffeur a domici et auto-entrepreneur, qui a valide diplome de Brevet …
À suivre sur http://www.youtube.com/watch?v=RfGoNvuGqQg
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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youtube.com
giMonaco - Textes non codifies - Ordonnance n. 3.152 ...
10 avril 2024
Artic 7 bis .- ( Ordonnance n° 8.928 du 15 juilt 1987 ; modifie par l' ordonnance n° 9.835 du 30 juin 1990 ; modifie par l' ordonnance n° 3.529 du 14 ...
À suivre sur http://www.gimonaco.mc/305/gismclois.nsf/TNC/6AD78B1FCB30FD74C12578C4002A4A3B!OpenDocument
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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legimonaco.mc
Calcul resultat fiscal impot societe is giFiscal ...
10 avril 2024
Calcul du resultat fiscal soumis a l'impot sur s societes (IS) dans cadre des de l'entreprise.
À suivre sur http://www.gifiscal.fr/fiche-pratique/imposition-/calcul-resultat-fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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legifiscal.fr
inpi.fr: L'inventeur est un salarie
10 avril 2024
salarie propose a son employeur un classement de son invention. La declaration peut etre faite sur papier libre ou en utilisant formulaire etabli par l’INPI.
À suivre sur http://www.inpi.fr/fr/brevets/deposer-un-brevet/qui-peut-deposer/l-inventeur-est-un-salarie.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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inpi.fr
Corrige du Brevet des Colges - DNB - 2012 - Francais ...
10 avril 2024
Corrige du Brevet des Colges - 2012 - Francais - Serie Colge. Cette page a ete faite apres une recherche sur Net ou, en quelques minutes, des ...
À suivre sur http://assiste.com/Corrige_du_brevet_des_colges_2012_francais.html
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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assiste.com
Stop-Tabac: s temoignages - Motivations/ de ...
10 avril 2024
" plus simp pour ne pas faire quelque chose...est justement de ne pas faire. Partant de ce principe, il est tres simp d'arreter de fumer, il suffit...de ne ...
À suivre sur http://www.stoptabac.ch/cgi-bin/aff_tem2.pl?aff_all+OPT23
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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stoptabac.ch
Brevet Unitaire et Juridiction Unifiee : s projets et ...
10 avril 2024
Brevet Unitaire et la Juridiction Unifiee du Brevet ne sont pas attendus avant 2017. Novembre 2015: l’enquete de l’INPI sur brevet unitaire visant a ...
À suivre sur http://www.schmitt-avocats.fr/brevet-unitaire-juridiction-unifiee/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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schmitt-avocats.fr
PDG de DuckDuckGo tac encore une fois Goog et …
10 avril 2024
A l’origine, Gabriel Weinberg, PDG, a cree DuckDuckGo dans but de proposer des resultats de recherche differents de ceux de Goog.
À suivre sur http://www.presse-citron.net/duckduckgo-un-moteur-de-recherche-na-pas-besoin-de-vous-suivre-pour-faire-des-/
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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presse-citron.net
brevet d'invention : une protection juridique | Net ...
10 avril 2024
brevet d'invention protege s creations utilitaires, c'est une propriete intelctuel reconnue a un inventeur sur une creation uti a la societe. Il y ...
À suivre sur http://www.net-iris.fr/blog-juridique/170-arnaud-soton/32075/-brevet-invention-une-protection-juridique
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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net-iris.fr
Page non-trouvee
10 avril 2024
L'Etudiant vous propose de passer des tests d'orientation pour vous permettre de savoir quels etudes vous correspondent. Detail de chaque filiere d'etudes.
À suivre sur http://www.tudiant.fr/etudes/colge/brevet-reussir-l-epreuve-de-francais-au-dnb/dnb--francais-au-brevet-ce-qu-on-attend-de-vous-pour-l-expression-ecrite.html
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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letudiant.fr
Audioprothesiste a Paris, accessoires auditifs ...
10 avril 2024
NOTRE VAUR AJOUTEE - laboratoire 1 heure - La lunette auditive (brevet GrandAudition) - protoco d’adaptation en 5 etapes - s 60 jours satisfait ou ...
À suivre sur http://www.grandaudition.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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grandaudition.com
Numerique a l’eco : « Nos classes seront ...
10 avril 2024
Lire : « Un milliard d'euros sur trois ans » pour numerique a l'eco Quand plan se concretisera-t-il dans vos classes ? Avec nos professeurs, nous sommes ...
À suivre sur http://www.monde.fr/brevet-colge/artic/2015/09/09/numerique-a-l-eco-nos-classes-seront-equipees-d-ici-novembre_4749765_4401482.html
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
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lemonde.fr