Bénéfices de DLF
Bénéfices de l'entreprise DLF situé à ALFORTVILLE (94140), 171 RUE VERON.
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SEREGEC | Cabinets d'expertise comptable a Paris ...
19 avril 2024
Le service permet de verifier l'authenticite du justificatif d'impot sur le revenu ou de l'avis d'impot sur le revenu (ou de sa copie) presente par un usager. Precision: Le decret 2010-13 du 6 janvier 2010 modifiant l’article 46 quindecies B de l’annexe III au code general des impots prevoit que, pour satisfaire ... Debout la France (abrege en ) est un parti politique francais fonde en fevrier 1999 par Nicolas Dupont-Aignan sous le nom de Debout la Republique (DLR). CIRCULAIRE N° 01 MF/DGI//LF 03 A Messieurs les Directeurs des Impots de Wilaya En communication a: Messieurs les Directeurs Regionaux des Impots il resulte des dispositions de l’article 209B du CGI , eclairees par leurs travaux preparatoires, que le legislateur a entendu dissuader les entreprises ...
À suivre sur http://expertise-comptable-seregec.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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INT - Convention fiscale entre la France et le Portugal en ...
19 avril 2024
INT - Convention fiscale entre la France et le Portugal en matiere d'impot sur le revenu - Regles d'imposition des differentes categories de revenus
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5552-PGP
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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L administration de service - basstoe
19 avril 2024
DOCUMENTATION L’experience des pays du CREDAF ⇒ La relation de l’administration fiscale a l’usager ♦ Algerie
À suivre sur http://basstoe.e-monsite.com/medias/files/credaf-experience-pays.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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L'actualite des cultures agricoles : strategie, phyto ...
19 avril 2024
Retrouvez toute les news liees aux cultures agricoles : des conseils en technique culturale, travaux des champs, des reportages d'agriculteurs. Utilisez les ...
À suivre sur http://www.terre-net.fr/observatoire-technique-culturale.html
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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Fiscalite du secteur agricole
19 avril 2024
Serie d'articles sur la fiscalite du secteur agricole
À suivre sur http://www.terre-net.fr/fiscalite/t254
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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TVA - Obligations et formalites declaratives ...
19 avril 2024
TVA - Obligations et formalites declaratives - Declarations des operations realisees et paiement de l'impot - Service competent. 1. Tous les assujettis a la ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3241-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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Photovoltaique.info | Centre de ressources sur les ...
19 avril 2024
Toute la fiscalite des producteurs photovoltaiques est exploree dans cet article.
À suivre sur http://www.photovoltaique.info/Fiscalite.html
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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photovoltaique.info
Table pique-nique Garden 200 JARDIPOLYS - Outil …
19 avril 2024
Table pique-nique Garden 200 Inspirations classiques et idees originales JARDIPOLYS. Un pique nique a la maison, une table comme en vacances, il est tellement ...
À suivre sur http://www.le-jardin-de-catherine.com/mobilier-jardin/les-salons-bois/table-pique-nique/table-pique-nique-garden-200-jardipolys.html
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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rapport taxe professionnelle - Accueil - Senat
19 avril 2024
N° 611. SENAT. SESSION ORDINAIRE DE 2011-2012. Enregistre a la Presidence du Senat le 26 juin 2012. RAPPORT D´INFORMATION. FAIT . au nom de la mission …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-611/r11-6111.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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non resident et plus value immobiliere/ le 19% pour tous ...
19 avril 2024
l'article 60 de la loi de finances rectificative pour 2014 a elargi l'application du taux a 19% pour l ensemble des personnes...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2013/03/14/non-resident-et-plus-value-immobiliere-le-bofip.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
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etudes-fiscales-internationales.com
Regionales 2015: Melenchon accuse les medias «d ...
19 avril 2024
Une « mascarade ». Mercredi, Jean-Luc Melenchon, du Front de Gauche, a accuse les medias organisateurs du debat pour les regionales dans le Nord d'« installer ...
À suivre sur http://www.20minutes.fr/lille/1718791-20151028-regionales-2015-melenchon-accuse-medias-installer-tripartisme
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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20minutes.fr
Migrants : ne nous laissons plus faire ! - Le Blog de ...
19 avril 2024
Les viols et agressions sexuelles en grand nombre qui se sont produits en Allemagne a la Saint-Sylvestre - en grande partie commis par des refugies en provenance ...
À suivre sur http://blog.nicolasdupontaignan.fr/post/Migrants-%3A-ne-nous-laissons-plus-faire-%21
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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Cours de droit fiscal general (resume) - Cours de ...
19 avril 2024
Cours du 12/11/07 . I- Remarques generales . 1954 = date de creation de la TVA ; au debut, elle ne concerne que les commerces de gros ou de demi-gros.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-fiscal-general-resume-c27647032
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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cours-de-droit.net
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
19 avril 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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Les actualites - Droit fiscal - Cabinet d‘avocat Finalteri
19 avril 2024
Les actualites Droit fiscal du cabinet d‘avocat Christian Finalteri en Corse a Bastia
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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christian-finalteri-avocat.fr