Bénéfices de LOGIL FINANCES
Bénéfices de l'entreprise LOGIL FINANCES situé à VICHY (03200), 24 RUE JEAN JAURES.
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Loi de gestion 2016 : Mesures d’amelioration ...
14 avril 2024
Avec la loi Consommation, vous etes mieux protege contre les pratiques abusives. Avec la loi Consommation, vous pouvez desormais mieux choisir vos assurances ANCIENNES MESURES: NOUVELLES MESURES: Modifications de la loi N°008-2010/AN du 29 janvier 2010-Article 63 : Article 63 nouveau : Les societes doivent tenir … LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de rectificative pour 2010 (1) NOR: BCRX1028078L Version consolidee au 17 avril 2016 Promulgation de la loi (29 decembre 2015) Mardi 29 decembre 2015, le President de la Republique a promulgue la loi de rectificative pour 2015. 4 a-7-12 - 3 - 27 avril 2012 sommaire introduction 1 titre 1 : prorogation de l’exoneration d’impot sur les 2 a. champ d’application 3
À suivre sur http://www.burkinapmepmi.com/spip.php?article25997
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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N° 3341 tome I - Rapport sur , en nouvelle lecture, le ...
14 avril 2024
N ° 3341 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3341-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr
N° 189 - Projet de loi de pour 2008
14 avril 2024
Le projet de loi de pour 2008 traduit egalement l’incidence des mesures de transfert de recettes, pour un montant net de - 4,6 milliards €, dont - 4,3 ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl0189.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2023
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2009-1673 du 30 decembre 2009 de pour ...
14 avril 2024
LOI n° 2009-1673 du 30 decembre 2009 de pour 2010 (1) NOR: BCFX0921637L Version consolidee au 20 avril 2016
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021557902
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021557902
projet de loi de rectificative pour 2015
14 avril 2024
Document "pastille" au format PDF (261 Koctets) TEXTE ADOPTE n° 644 « Petite loi » __ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-259.html
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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GRAVIR CONSEIL
14 avril 2024
JURIDIQUE Etre associe egalitaire et salarie de sa SARL Qui dit contrat de travail, dit lien de subordination avec son employeur. Ainsi, un associe detenant la ...
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
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