Bénéfices de GERANCE FONCIERE
Bénéfices de l'entreprise GERANCE FONCIERE situé à DIJON (21000), 25 RUE DES FLEURS.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
La Cotisation des Entreprises (CFE ...
03 juin 2025
La Terre de Liens est une entreprise de l'economie solidaire qui achete des fermes pour enrayer la disparition des terres et reduire les difficultes d ... Operations courantes, mais souvent difficiles a realiser, la vente et la location- du fonds de commerce sont soumises a une reglementation particuliere. Rejoignez les milliers d'actionnaires solidaires qui nous ont deja confie leur epargne ! Souscrire des actions d'une valeur de 103 euros, c'est (...) La taxe sur les salaires (TS) est due par les employeurs qui ne sont pas soumis a la TVA sur la totalite de leur chiffre d'affaires. Elle est calculee sur les ... La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://www.contribution-economique-territoriale.com/contribution_economique_territoriale_cfe.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 91 %
Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
La suite sur le site :
contribution-economique-territoriale.com
Nouvelle cotisation des entreprises
03 juin 2025
»Accueil » Espace PRO » Forum Droit Fiscal, droit des societes, droit des affaires » Nouvelle cotisation des entreprises
À suivre sur http://www.compta-online.com/nouvelle-cotisation--des-entreprises-t33509
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
La suite sur le site :
compta-online.com
Bail commercial : qui doit payer la taxe ...
03 juin 2025
Est-ce le proprietaire ou le locataire ? La Cour de cassation vient de rappeler les regles en vigueur a ce sujet.
À suivre sur https://www.gerantdesarl.com/1690_bail-commercial-qui-doit-payer-la-taxe-
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
La suite sur le site :
gerantdesarl.com/1690_bail-commercial-qui-doit-payer-la-taxe-fonciere
Bail commercial : qui doit payer la taxe ...
03 juin 2025
C'est l'une des caracteristiques du bail commercial par rapport au bail d'habitation : la loi n'organise ni la repartition ni le paiement des charges locatives.
À suivre sur http://www.gerantdesarl.com/1690_bail-commercial-qui-doit-payer-la-taxe-
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
La suite sur le site :
gerantdesarl.com
La CFE, Cotisation des Entreprises | Le coin des ...
03 juin 2025
La CFE, Cotisation des Entreprises, est due chaque annee par toutes les personne physiques ou morales qui exercent une activite non salariee.
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/cfe-cotisation--des-entreprises/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Exonerations d'impots entreprise nouvelle | Creer sa boite
03 juin 2025
Les exonerations d’impots locaux. Si vous creez une nouvelle entreprise, vous pouvez beneficier d’une exoneration temporaire d'impots locaux.
À suivre sur http://www.creersaboite.fr/createur/aides-financements/exonerations-fiscales
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
La suite sur le site :
creersaboite.fr
IF - Cotisation des entreprises - Champ d ...
03 juin 2025
IF - Cotisation des entreprises - Champ d'application - Activites passibles de la cotisation des entreprises - Location ou sous-location d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2869-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Impots.gouv.fr - Prelevements sociaux
03 juin 2025
Les prelevements sociaux : contribution sociale generalisee (CSG), contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS), prelevement social de 4,5 % ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/particuliers.impot?espId=1&pageId=part_ctrb_soc&impot=CS&sfid=50
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
BIC - Champ d'application et territorialite ...
03 juin 2025
BIC - Champ d'application et territorialite - Exoneration des activites implantees dans les bassins d'emploi a redynamiser. 1. L’article 44 duodecies du code ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4596-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
SCL - Chambres d'agriculture - Chambres d'Agriculture de …
03 juin 2025
Theme : SOCIETE. Sous-theme : Type de societe. Date derniere mise a jour : 24-09-2008 Nom de la fiche : Groupement Foncier Agricole (G.F.A.)
À suivre sur http://www.synagri.com/ca1/PJ.nsf/46b50bbadf2cf901c1256c2f0041b9a7/b8a423810ffb45e7c1257609003439a5/$FILE/SOCIETE_TYPE_007.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
La suite sur le site :
synagri.com
Definition du revenu foncier - Impot sur le revenu
03 juin 2025
Definition du revenu foncier : les revenus d'un bien locatif. ... Par claude (Date : 2015-04-04 15:40:45) Bonjour j'ai un studio que je loue 680 euro par mois charge ...
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/definitions/220-revenu-foncier.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
La suite sur le site :
impotsurlerevenu.org
La determination de la valeur ajoutee pour la CVAE
03 juin 2025
Quelques generalites La declaration de la valeur ajoutee produite par les entreprises et servant de base de calcul de la cotisation sur la valeur ajoutee ou ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/newsletter.php?-determination-valeur-ajoutee-pour-cvae&news_id=15&cat_id=3&aid=148
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
La suite sur le site :
compta-online.com
CARACTERISTIQUES JURIDIQUES ET FISCALES DES …
03 juin 2025
caracteristiques juridiques et fiscales des principales structures d’investissement collectif dans l’immobilier commercial ...
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?p=2397
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
La suite sur le site :
fontaneau.com
Le regime fiscal des professions liberales
03 juin 2025
Section 2 : Notion de recettes professionnelles : Les recettes professionnelles imposables sont constituees par toutes les remunerations percues en ...
À suivre sur http://www.profiscal.com/papier/maba.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
La suite sur le site :
profiscal.com
Bail commercial (aussi appele bail 3/6/9)
03 juin 2025
Bail commercial (aussi appele bail 3/6/9) Tout savoir sur le bail 3-6-9, ou bail commercial, afin de demarrer son activite commerciale en toute legalite
À suivre sur http://www.bureau-paris.fr/article.php?id=16
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
bureau-paris.fr