Bénéfices de SPIC
Bénéfices de l'entreprise SPIC situé à BESANCON (25000), 8 Bis RUE EDOUARD BRANLY.
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Les Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiatives
14 avril 2024
Dissertation sur les bases du droit administratif . Dissertation : Distinction entre les et les SPA : Un service public est une activite exercee directement ... Deux arrets recents du Tribunal des conflits semblent remettre en cause la jurisprudence USIA relative a la distinction - SPA. Securite, surveillance et gardiennage lors des evenements organises par la Arena Loire, au profit de la viille a Trelaze appels d'offres, dematerialisation des marches publics. Appel d offre gardiennage, marches publics gardiennage, veille appels d'offres gardiennage en ligne. La notion de service public et ses evolutions. La notion de service public a une valeur extremement forte au-dela du droit administratif, en effet, le ...
À suivre sur http://www.tourisme67.com/fiches-conseils/office-de-tourisme-syndicat-initiatives-OTSI.pdf
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
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tourisme67.com
CONTRAT ADMINISTRATIF ET SERVICE PUBLIC - Le blog …
14 avril 2024
- Ce sont deux notions essentielles du droit administratif. Alors que les arrets du tribunal des conflits et du conseil d'Etat ne se referaient, depuis l'arret ...
À suivre sur http://maublanc.over-blog.com/pages/CONTRAT_ADMINISTRATIF_ET_SERVICE_PUBLIC-1485923.html
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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DROIT COMMERCIAL - Cours universitaires
14 avril 2024
Pour autant l’Etat n’est pas qualifie de commercant et ces ne sont pas soumis obligations qui pesent sur les commercant.
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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cours-univ.fr
Le principe et la mise en oeuvre des 5S
14 avril 2024
Le principe des 5S. Les 5 S, regles de base de l'ordre de la discipline, sont les preliminaires incontournables pour tout projet d'amelioration.
À suivre sur http://chohmann.free.fr/cinqs.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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I. Biens imposables Positionnement du document dans le ...
14 avril 2024
Extrait du Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impots DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Identifiant juridique : BOI-RFPI-PVINR-10-20-20140606
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/pdf/createPdfWithAnnexePermalien/BOI-RFPI-PVINR-10-20-20140606.pdf?doc=7472-PGP&identifiant=BOI-RFPI-PVINR-10-20-20140606
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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impots.gouv.fr
Optimisation des modes de gestion des services publics
14 avril 2024
Les sont l’objet d’un budget annexe dans lequel l’ensemble des operations est detaille.
À suivre sur http://m2pagp.free.fr/DOC/Sem1/optimisation/ATT13.doc
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Date de dernière mise à jour : 26 juin 2023
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AccorHotels — Wikipedia
14 avril 2024
AccorHotels est un groupe francais, premier operateur hotelier europeen et sixieme au niveau mondial [3], qui est present dans 92 pays. AccorHotels compte plus ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/AccorHotels
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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wikipedia.org/wiki/AccorHotels
Plan du cours de Droit Administratif | master 2 public ...
14 avril 2024
1 Introduction 1/ Origine du droit administratif dans les pays d’Afrique noire francophone A/ Le developpement historique en France a/ La ...
À suivre sur http://www.academia.edu/7697437/Plan_du_cours_de_Droit_Administratif
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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academia.edu
Collectivites territoriales et comptabilite generale ...
14 avril 2024
Panorama de la facon dont les collectivites territoriales appliquent les regles de la comptabilite generale.
À suivre sur http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/wiki/econnaissances/view/Notions-Cles/Collectivitesterritorialesetlacomptabilitegenerale
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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wikiterritorial.cnfpt.fr
Le Conseil d'Etat : Analyses de mai 2015
14 avril 2024
Le premier tome de la nouvelle collection Jurisprudences, qui fait la synthese de la jurisprudence 2012-2013 du Conseil d’Etat, s’inscrit dans la continuite d ...
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Decisions-Avis-Publications/Etudes-Publications/Jurisprudence/Analyses-de-mai-2015
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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conseil-etat.fr
RFPI - PVINR - Immeubles ou droits concernes
14 avril 2024
RFPI - PVINR - Immeubles ou droits concernes. I. Biens imposables. 1. Sous reserve des conventions internationales, le prelevement prevu a l'article 244 bis A ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7472-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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impots.gouv.fr
Premiere partie
14 avril 2024
Premiere partie . L’EXTENSION DES COMPETENCES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DANS LE SECTEUR DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES . …
À suivre sur http://droitfil.free.fr/memMH.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2023
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Logistique Magasinage Manutention : …
14 avril 2024
logistique,stock,manutention, magasinier, gestionnaire, comptabilite de stock,mobbing,compte
À suivre sur http://www.lomag-man.org/texteformatcarristes/publication%20fichiers/qualitedu_travail.php
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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lomag-man.org
Blog de coursdedroit - site de cours de droit gratuit en ...
14 avril 2024
Tu cherche des cours de droit sur internet? Tu en a marre des sites allopass qui te reclament toujours de l'argent? Tu te trouve anormal de devoir payer 25euro pour ...
À suivre sur http://coursdedroit.skyrock.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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skyrock.com
Un nouvel atout pour les collectivites territoriales : la ...
14 avril 2024
Un nouvel atout pour les collectivites territoriales : la mutualisation des moyens : Un nouvel atout pour les collectivites territoriales : la mutualisation des moyens
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-495/r09-495_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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senat.fr