Bénéfices de L'ANNEXE
Bénéfices de l'entreprise L'ANNEXE situé à PONT AUDEMER (27500), 6 RUE THIERS.
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19 avril 2024
IFEC - L’Annexe - Avril 2007 page 3 Preambule Ce guide pratique, elabore par la commission expertise comptable de l’IFEC, a pour objectif d’aborder n° 2035 – imprimerienationale – 2014 01 49946 po – fevrier 2014 – 136 074 n° 2035 – 2014 revenus non commerciaux et assimilEs rEgime de la dEclaration Quantite d’activite physique requise pour en retirer des pour la sante Redaction : Claude Bouchard, president du Comite scien- L’annexe fiscale 2015 est entree en vigueur depuis le 03 janvier 2015 et est disponible a la Direction generale des Impots, a la Tour E, 11eme etage, porte 49.
À suivre sur http://www.adapl.asso.fr/pdf/ex2014/2035_15.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2023
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BNC - non commerciaux - Guide declaration ...
19 avril 2024
Le guide complet pour votre declaration fiscale 2015 des BNC ( non commerciaux). Redige par des fiscalistes experts. Telechargement immediat.
À suivre sur http://www.netpme.fr/produit/guide-pratique/guides-fiscaux/guide-declaration-fiscale-bnc
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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Code general des impots, annexe 2 - Article 22 | Legifrance
19 avril 2024
Les entreprises passibles de l'impot sur les societes ou de l'impot sur le revenu au titre des industriels et commerciaux peuvent amortir suivant un ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006293688&cidTexte=LEGITEXT000006069569&dateTexte=19960718&oldAction=rechCodeArticle
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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legifrance.gouv.fr
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de ...
19 avril 2024
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de entre entreprises dependantes – Politique de controle et obligation documentaire en matiere de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9389-PGP.html?identifiant=BOI-BIC-BASE-80-10-20-20140218
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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impots.gouv.fr
Code general des impots, annexe 3 - Article 38 ...
19 avril 2024
Les materiels et equipements utilises par les entreprises agricoles peuvent etre amortis suivant un systeme degressif dans les conditions fixees par le 1 de l ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006297669&cidTexte=LEGITEXT000006069574&dateTexte=19790701&oldAction=rechCodeArticle
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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Le bilan fonctionnel - Preparer le dpecf decf descf
19 avril 2024
Le bilan fonctionnel. Le bilan fonctionnel est un bilan dans lequel les ressources et les emplois sont classes par fonction (fonctions financement, investissement ...
À suivre sur http://www.decformations.com/finance/bilan_fonctionnel.php
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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decformations.com
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de ...
19 avril 2024
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de entre entreprises dependantes – Politique de controle - Obligations documentaire et declarative ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9389-PGP
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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impots.gouv.fr
Le bilan - la finance pour tous
19 avril 2024
Le bilan. Le bilan est une photographie de l’entreprise a un moment donne. Voici de maniere tres simplifiee, une structure de bilan d’une entreprise :
À suivre sur http://www.lafinancepourtous.com/Decryptages/Dossiers/Comptes-de-l-entreprise/Comprendre-le-bilan-le-compte-de-resultat-et-l-annexe/Le-bilan
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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lafinancepourtous.com
Glossaire de la RS&DE - Canada Revenue Agency Web …
19 avril 2024
Glossaire de la RS&DE. Date : 15 juillet 2015. Le glossaire de la recherche scientifique et developpement experimental (RS&DE) est fourni a des fins informatives ...
À suivre sur http://www.cra-arc.gc.ca/txcrdt/sred-rsde/clmng/glssry-fra.html
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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cra-arc.gc.ca
Les Antilles Francaises : zone franche globale ?
19 avril 2024
Les zones franches qui sont destinees aux PME, visent a aider "le developpement endogene" de chaque DOM en permettant aux entreprises de beneficier d'avantages ...
À suivre sur http://zonefranche.net/
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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zonefranche.net
ARCHIVEE - , gains en capital et pertes ...
19 avril 2024
ARCHIVEE - , gains en capital et pertes provenant de la vente de biens immeubles, y compris les terres agricoles et les terres transmises par deces et ...
À suivre sur http://www.cra-arc.gc.ca/F/pub/tp/it218r/it218r-f.html
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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cra-arc.gc.ca
Progres technique endogene - JSTOR
19 avril 2024
ANNALES D ECONOMIE ET DE STATISTIQUE. - N' 22 1991 Progres technique endogene Paul ROMER * RESUME. - Le modele de croissance developp6 dans cet …
À suivre sur http://www.jstor.org/stable/20075820
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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jstor.org
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
19 avril 2024
Table des matiAšres Texte Debut; LIVRE I.- Constitution et formalites de publicite. Art. 1-12, 12/1, 13-21, 21bis Annexe au Livre I. Art. NL1 LIVRE II.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=2001013030&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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ejustice.just.fgov.be
Air Madagascar — Wikipedia
19 avril 2024
Air Madagascar est la compagnie aerienne nationale malgache. Creee en 1961 sous le nom de Madair, elle prendra son nom definitif l'annee suivante.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Air_Madagascar
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Air_Madagascar