Bénéfices de CONSEILS ASSURANCES COURTAGES

Bénéfices de l'entreprise CONSEILS ASSURANCES COURTAGES situé à FROUZINS (31270), 78 BIS R RÉPUBLIQUE.

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Formulaires | Droitissimo

13 avril 2024

cerfa n° 10144*20 - DAS2-T(2016) - Declaration des honoraires, vocations, commissions, , ristournes et jetons de presence, droits d'auteur et inventeur ... Agent general d'assurance Vous etes agent general d'assurance ... Quelles obligations ? Quels avantages fiscaux ? Quel regime juridique et fiscal ? Voici enfin une offre dediee a toutes les professions liberales independantes qui recherchent un forfait complet comptable + fiscal + social pour leur activite ... cima-afrique.org : Conference, Interafricaine, Marches d', Libreville, Gabon [2] Les commissions et sont soumis a la TVA au taux de 18% a l'exception des commissions payees par les societes d' et qui font partie des ...

À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire?term_node_tid_depth=48

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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023

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La declaration DAS 2 - fiche pratique | Le coin des ...

13 avril 2024

Voici une fiche d’information complete pour vous aider a etablir votre declaration DAS 2 : entreprises concernees, delais, comment la remplir et la deposer, et

À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/declaration-das-2/

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024

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lecoindesentrepreneurs.fr

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Presentation

13 avril 2024

L'IRPP & l' IS . L' Impot sur le Revenu des Personnes Physiques (IRPP) & l'Impot sur les Societes (IS) Presentation. 3

À suivre sur http://www.profiscal.com/etudiants/IRPP_IS/irpp_is_ch1_06.htm

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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023

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Calculer le resultat fiscal de l'exercice 2009 a partir du ...

13 avril 2024

Calculer le resultat fiscal de l'exercice 2009 a partir du resultat comptable 0 Membres et 1 Invite sur ce fil de discussion.

À suivre sur http://www.jurisitetunisie.com/se/index.php?topic=4357.0

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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023

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6

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL

13 avril 2024

loi n° 2012-31 du 31 decembre 2012. EXPOSE DES MOTIFS La politique fiscale mise en œuvre par le Senegal depuis quelques decennies traduit

À suivre sur http://www.jo.gouv.sn/spip.php?page=imprimer&id_article=9554

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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024

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jo.gouv.sn

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CAEF - Fiscalite-Legislation et reformes fiscales | Le ...

13 avril 2024

Presentation du contenu La legislation fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF.

À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legislation-et-reformes-fiscales

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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2023

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Liste des comptes - Plan Comptable General

13 avril 2024

Liste des comptes Le plan de comptes, vise a l'article 410-5 et presente ci-apres, est commun au systeme de base, au systeme abrege et au systeme developpe.

À suivre sur http://www.compta-online.com/plan-comptable-general.php?liste-des-comptes&do=show&titreid=18&nocache=1&nocacheID=80

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024

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Mon portefeuille boursier pour l'annee 2015

13 avril 2024

Apres de bonne performance en 2013 et 2014, voici le portefeuille boursier que je propose pour 2015.

À suivre sur http://investissement-immobilier-en-direct.fr/mon-portefeuille-boursier-pour-lannee-2015/

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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024

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Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr

13 avril 2024

. annexe 4 rapport du commissariat general du plan sur la situation et les perspectives de l'assurance franCaise

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r98-0452/r98-0452_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2023

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senat.fr

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REPUBLIQUE DE GUINEE - kccaudit.com

13 avril 2024

DIVISION III : TAXE SUR LES . ... , ristournes ... SECTION III – INDUSTRUELS ET COMMERCIAUX. I. Definition.

À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc

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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023

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Politique du Possible

13 avril 2024

Politique du Possible propose aux decus de la politique actuelle de participer a ľelaboration ďun programme politique pour construire une societe plus juste ...

À suivre sur http://politique-du-possible.org/?p=363

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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023

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Code general des Impots - Business in Cameroon

13 avril 2024

section ii. determination des ou. revenus nets des diverses categories des revenus. sous-section i. taxe proportionnelle. paragraphe i. modalites d'assiette

À suivre sur http://www.businessincameroon.com/investment-conditions/2601-2911-code-general-des-impots

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024

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⭐Plan de comptes commun applicable au 01/01/2016

13 avril 2024

applicable au 01/01/2016 Comptes specifiques Pour certaines categories d'organismes (M9X) Fondations universitaires (M93) Filiales (M94, M95, M910) CLASSE 1 ...

À suivre sur http://docplayer.fr/11345881-Plan-de-comptes-commun-applicable-au-01-01-2016.html

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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023

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