Chiffre d'affaires de EUROPEENE DE PRESTATION DE SERVICES
Chiffre d'affaires et résultat net de EUROPEENE DE PRESTATION DE SERVICES situé à VALLAURIS (06220), 2791 CHEMIN DE SAINT BERNARD.
Numéro de téléphone :
N° 1776 - Rapport 'information epose en application ...
27 octobre 2025
annexe notice e Eclaration u ' pertinent pour le calcul e la contribution au fons e service universel es communications Electroniques pour l ... Sujet: ecision provisoire e l’IASB: IASB Upate e : Les licences e propriete intellectuelle Proposition ’amenements Fev. 2015 L’ientification es ... L'actualite u roit es nouvelles technologies ... Cour e justice e l’Union europeenne, 1ere chambre, arret u 16 avril 2015 Alors que le FGAO refuse e se porter garant pour les assureurs pratiquant en libre e (LPS), sur le marche e l'assurance construction ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i1776.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
Tva sur e hors union Europeenne
27 octobre 2025
Bonjour, J'ai une question concernant la TVA sur s e pour la location 'un logiciel informatique. En effet, nous envisageons 'avoir un ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/tva-sur---hors-union-europeenne-t41942
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2025
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compta-online.com
N° 242 - Rapport e M. Marc Le Fur sur la proposition e ...
27 octobre 2025
epuis quelques annees, le eveloppement e l’emploi ans les centres ’appels etait a l’œuvre aussi bien en France que ans les centres offshore, meme si ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r0242.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
TVA - Regimes 'imposition et obligations eclaratives ...
27 octobre 2025
Articulation entre les ifferentes ispositions e l'article 283 u CGI; Lieu 'etablissement u prestataire. Fonement u CGI pour la etermination u reevable
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3218-PGP
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2025
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impots.gouv.fr
pic2europe.fr | L'Europe a la portee e votre entreprise
27 octobre 2025
La creation ’un climat favorable aux entreprises est une priorite e l’Union europeenne. Recueillir l’avis es entreprises sur les politiques europeennes ...
À suivre sur http://www.pic2europe.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2025
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pic2europe.fr
Facture e intracommunautaire et mentions ...
27 octobre 2025
Article 44. Le lieu es s e fournies a un assujetti agissant en tant que tel est l’enroit ou l’assujetti a etabli le siege e son ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/facture--intracommunautaire-mentions-obligatoires-t45706
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025
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compta-online.com
Notes explicatives Regles e facturation en matiere e TVA
27 octobre 2025
Inex es sujets traites ans le projet e notes explicatives A: Exigences relatives aux factures papier et aux factures electroniques 1. Les factures oivent ...
À suivre sur http://ec.europa.eu/taxation_customs/resources/ocuments/taxation/vat/traers/invoicing_rules/explanatory_notes_fr.pf
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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europa.eu
Coe general es impots - Article 283 | Legifrance
27 octobre 2025
NOTA : Conformement a l'article 25 II e la loi n° 2013-1278 u 29 ecembre 2013 e finances pour 2014, les ispositions u 2 nonies e l'article 283, ans leur ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichCoeArticle.o?iArticle=LEGIARTI000028418301&ciTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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gouv.fr
POLE EMPLOI - Marches e s e ...
27 octobre 2025
POLE EMPLOI. Marches e s e 'insertion professionnelle e type activ'projet a mettre en oeuvre aupres es emaneurs 'emploi e la region ...
À suivre sur http://pole-emploi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7004_352563.html
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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e-marchespublics.com
Au salon u Bourget, le pole Pegase invite les ...
27 octobre 2025
Sous l'impulsion 'Eurocopter, e Thales, e assault, e aher et e leurs projets, la filiere aeronautique a gagne plusieurs centaines 'emplois et le pole ...
À suivre sur http://www.usinenouvelle.com/article/au-salon-u-bourget-le-pole-pegase-invite-les-entreprises-e-paca-a-chasser-en-meute.N198211
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2025
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usinenouvelle.com
Transcription, synthese et compte renu e reunion - …
27 octobre 2025
Toutes mes felicitations pour ce genre e reaction sur la base ’un enregistrement auio et sans etre e l’entreprise. Creit Agricole
À suivre sur http://www.coexa.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 juin 2025
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codexa.fr
Loi hanicap : pour suivre la reforme - Accueil - Senat
27 octobre 2025
Rapport 'information n° 359 (2006-2007) e M. Paul BLANC, fait au nom e la commission es sociales, epose le 3 juillet 2007. isponible en une seule ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r06-359/r06-359.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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senat.fr
Une feuille e route pour une fiscalite numerique neutre ...
27 octobre 2025
Une feuille e route pour une fiscalite numerique neutre et equitable : Une feuille e route pour une fiscalite numerique neutre et equitable
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-614/r11-6145.html
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2025
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senat.fr
Un site utilisant Reseau avis e marche - Appel 'offres ...
27 octobre 2025
-AVIS ’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Nom e l’organisme qui passe le marche : VAR AMENAGEMENT EVELOPPEMENT, Tour l’Aibatros Rue …
À suivre sur http://architecte-maitrise--oeuvre.avisemarche.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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avisdemarche.com