Chiffre d'affaires de OFFICE DE TRANSACTIONS IMMOBILIERES ET COMMERCIALES
Chiffre d'affaires et résultat net de OFFICE DE TRANSACTIONS IMMOBILIERES ET COMMERCIALES situé à GUERANDE (44350), CREMEUR.
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Les miers e l'immobilier - Miers - Formations - Liens ...
27 octobre 2025
oui, ans le proj Macron, il ait question ’un triplement es seuils e CA. La proposition a fait long feu. Reprise partiellement par Michel Sapin ans son ... La negociation immobiliere tient une place tres importante ans le quotiien u notaire : elle represente pres e la moitie e son activite. onnees financieres en millions e ollars [43], [44] Annee 2005 2006 2007 2008 2009 2010; ': 54 533: 61 437: 71 400: 67 300: 108 600: 100 434 Paie Tunisie est un logiciel e paie en ligne ainsi q'un site eie aux informations juriique sociales. Il perm a toute structure moyenne e gerer en ligne ...
À suivre sur http://www.lesmiers.n/orientation/p1_197011/les-miers-e-l-immobilier?ossiercompl=true
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2025
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lesmetiers.net
N° 1423 - Rapport 'information e MM. Alain Bocqu …
27 octobre 2025
1. es qui mtent en exergue la naive e l’at face a la finance a la fraue fiscale 98. a. L’affaire LGT ite aussi Liechtenstein II a la ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1423.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
CMS | Publication | Maroc | Loi e finances n°100-14 pour ...
27 octobre 2025
La Loi e finances pour 2015, aoptee par la Chambre es representants le 16 ecembre 2014, a e promulguee par le ahir n°1-14-195 en ate u 24 ecembre ...
À suivre sur https://cms.law/fr/FRA/Publication/Maroc-Loi-e-finances-n-100-14-pour-l-annee-bugaire-2015-Flash-info-Afrique
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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https://cms.law/fr/FRA/Publication/Maroc-Loi-de-finances-n-100-14-pour-l-annee-budgetaire-2015-Flash-info-Afrique
TVA - Base 'imposition - Regles applicables a l'ensemble ...
27 octobre 2025
TVA - Base 'imposition - Regles applicables a l'ensemble es operations imposables - Elements ivers exclus e la base 'imposition. 1. La presente section ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/488-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2025
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impots.gouv.fr
N° 1134 - Rapport 'information e M. Pierre Morange ...
27 octobre 2025
RAPPORT ’INFORMATION . EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES CULTURELLES, FAMILIALES SOCIALES
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1134.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
UN APERCU ES FUTURES REGLES 'INSTALLATION ES …
27 octobre 2025
UN APERCU ES FUTURES REGLES 'INSTALLATION ES NOTAIRES. Bien que la loi Macron ne soit pas encore votee, l'examen es amenements par l'Assemblee …
À suivre sur http://avocats.notaires.over-blog.com/article-un-apercu-es-futures-regles--installation-es-notaires-125490993.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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notaires.over-blog.com
MONE - Le blog e avocats.notaires.over-blog.com
27 octobre 2025
UNE TRES INTERESSANTE ANALYSE U « MONE » SUR LA MOERNISATION E LA PROFESSION E NOTAIRE . Un corresponant nous signale c article paru ans …
À suivre sur http://avocats.notaires.over-blog.com/article-un-interessant-article-u-mone-sur-la-moernisation-e-la-profession-e-notaire-124738983.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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notaires.over-blog.com
cameroun : les moalites 'application e la loi 2009/019 ...
27 octobre 2025
CIRCULAIRE CONJOINTE N° 0002335/MINAT/MINFI U 20 octobre 2010. Precisant les moalites ’application e la loi n°2009/019 u 15 ecembre 2009
À suivre sur http://www.atangana-eme-emeran.com/spip.php?article13369
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2025
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atangana-eteme-emeran.com
Actualites - Cabin 'expertise comptable AUIT HOUSE …
27 octobre 2025
23/03/2015 : Coefficient e reevaluation en matiere 'Impot sur le Revenu au titre es profits fonciers pour l'annee 2015 Telecharger 27/01/2015 ...
À suivre sur http://www.auithousemaroc.com/actualiteacutes.html
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2025
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audithousemaroc.com
onation e parts e SCPI : on manuel ou acte notarie
27 octobre 2025
A premiere vue, le formulaire e eclaration e on manuel e fait aucunement obstacle a la realisation ’un on manuel e parts sociales onc e parts e SCPI.
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/onation-e-parts-e-scpi-on-manuel-ou-acte-notarie.html
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025
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leblogpatrimoine.com
Municipalites u Liban - Localiban
27 octobre 2025
1. Repartition es municipalites par mohafazah. En 1963, la repartition es municipalites Libanaises connaissait un gran esequilibre puisque pres e la ...
À suivre sur http://www.localiban.org/article130.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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localiban.org
Reressement fiscal pour activite occulte en raison e l ...
27 octobre 2025
Bonjour, En application es ispositions e l'article L169 u livre es proceures fiscales (LPF), un contribuable exerce une activite professionnelle ite ...
À suivre sur http://www.roitissimo.com/forum/impots/reressement-fiscal-activite-occulte-raison-l-achat-vente-ebay-bon-coin-quel-recours
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2025
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droitissimo.com
Oronnance-loi n°69/009 u 10 fevrier 1969 sur les ...
27 octobre 2025
Chapitre 1 - Base e la contribution . Art.13.-La contribution mobiliere s’applique : 1° aux revenus ’actions ou parts quelconques aux ...
À suivre sur http://www.legan.c/Legislation/fiscal/O.069.009.10.02.1969.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 juin 2025
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leganet.cd
La reforme e la fiscalite irecte locale | Collectivites ...
27 octobre 2025
Le paysage e la fiscalite locale stabilise en 2012 apres la mise en place progressive e la reforme e la taxe professionnelle. Le paysage fiscal local a e ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/reforme-fiscalite-irecte-locale-0
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr
Vocabulaire Termes e LA LOGISTIQUE
27 octobre 2025
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À suivre sur http://www.cat-logistique.com/vocabulaire%20logistique%20Avril%202009.oc
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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cat-logistique.com