Chiffre d'affaires de CONCURRENCE CONSOMMATION ET REPRESSION DES
Chiffre d'affaires et résultat net de CONCURRENCE CONSOMMATION ET REPRESSION DES situé à ORLEANS (45000), 124 RUE FAUBOURG BANNIER.
Numéro de téléphone :
Centre technique regional e la - PACA
06 novembre 2025
«A Marseille, il nous arrive maintenant 'arrer en flagrant elit es ealers porteurs 'un bracel electronique! C'est ire la valeur issuasive e certaines sanctions » Cte confience ... Cte constatation peut surprenre mais elle est a la fois explicable 'une portee qu'il ne faut pas exagerer. En tant qu'autorite nationale, le Conseil est, 'une part, incompent pour examiner les concentrations les plus importantes, epassant le seuil communautaire, pour lesquelles l'implication 'entreprises multinationales est ... REPUBLIQUE FRANCAISE ecision n° 12--26 u 20 ecembre 2012 relative a es pratiques mises en œuvre ans le secteur e la prouction, e la commercialisation, e l’installation e la Ces trois omaines visaient avant tout a lever toute barriere nationale jugee inutilement restrictive, voire iscriminatoire, ans la plupart es secteurs touches par la igitalisation. Un manataire liquiateur peut-il engager une action en reition es comptes contre le gerant ’une entreprise en liquiation juiciaire alors que le elai e 3 ans pour engager une action en responsabilite pour insuffisance ’actif est epasse ?
À suivre sur http://www.ctrc-paca.org/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
La suite sur le site :
ctrc-paca.org
Cours e roit e la - Cours e roit
06 novembre 2025
roit e la . Le roit e la peut se efinir comme l'ensemble es regles entre professionnels consommateurs ou non professionnels.
À suivre sur http://www.cours-e-roit.n/cours-e-roit-e-la--c27647054
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
roit e la — Wikipeia
06 novembre 2025
Le roit e la est une branche specialisee u roit es . Il regroupe l'ensemble es ispositions legislatives reglementaires visant a garantir le respect u principe e liberte u commerce e l'inustrie au sein 'une economie e libre marche.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/roit_e_la_
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Droit_de_la_concurrence
Soles 'hiver 2019 : e vraies bonnes [ates ...
06 novembre 2025
SOLES 'HIVER 2019 - C'est parti pour les soles 2019 ! Les promotions ont commence es 8h ce mercrei 9 janvier. Voici ce qu'il faut renir pour es soles reussis.
À suivre sur https://www.linternaute.com/actualite/socie/1312360-soles-2018-premier-bilan--ernieres-bonnes-/
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Date de dernière mise à jour : 18 juin 2025
La suite sur le site :
linternaute.com/actualite/societe/1312360-soldes-2018-premier-bilan-et-dernieres-bonnes-affaires/
roit fiscal es - Cours e roit
06 novembre 2025
roit Fiscal es . Le roit fiscal es est specifique aux entreprises a l'activite economique en general. Cte iscipline esigne le care reglementaire legal qui organise regit le prelevement par les pouvoirs publics es impots taxes, es ifferentes contributions cotisations, qui sont soumises ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.n/roit-fiscal-es--a121602920
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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cours-de-droit.net
Grane istribution — Wikipeia
06 novembre 2025
Le eveloppement es implantations la economique au sein u secteur sont - en 2007 selon les principaux economistes [6] - fortement encares, sinon limites par les multiples lois reglementations (loi Royer, Commission nationale 'equipement commercial, CUC, loi Gallan, …).
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Grane_istribution
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Grande_distribution
Le LEXIQUE COMMERCIAL - freeric-chartier.com
06 novembre 2025
Freeric Chartier, consultant formateur en eveloppement commercial, ven anime epuis plus 'une quinzaine ’annees es stages e formation performants ans e nombreux secteurs ’activites pour optimiser votre force e vente par e meilleurs resultats humains economiques.
À suivre sur http://www.freeric-chartier.com/ressources-en-ligne/inex.php?2007/12/07/102-lexique-commercial
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2025
La suite sur le site :
frederic-chartier.com
Lactalis : la commission 'enque propose la creation ...
06 novembre 2025
VIEO - La commission 'enque parlementaire chargee e tirer les lecons e l'affaire e la contamination e laits infantiles presente ce mercrei ses pistes pour eviter e nouveaux ...
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/socies/2018/07/18/20005-20180718ARTFIG00051-lactalis-la-commission--enque-propose-la-creation--une-police-e-la-securite-alimentaire.php
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
La suite sur le site :
lefigaro.fr
Les clauses abusives: regime juriique | A. Bame & J ...
06 novembre 2025
Si, la lutte contre les clauses abusives est un objectif esormais clairement affiche par les pouvoirs publics, tel n’a pas toujours e le cas, ne serait-ce que parce que le concept meme e clause abusive heurte frontalement la theorie generale u contrat. Comment amtre, en eff, que la clause ’un contrat – jugee abusive –…
À suivre sur https://aurelienbame.com/2017/05/29/les-clauses-abusives-regime-juriique/
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
La suite sur le site :
https://aurelienbamde.com/2017/05/29/les-clauses-abusives-regime-juridique/
N° 902 - Rapport e M. Jean-Baptiste Moreau sur le proj ...
06 novembre 2025
a. Une forte volatilite es prix es prouits agricoles 15. b. Une faible organisation es proucteurs 15. c. La faiblesse es prix es revenus : es proucteurs qui sont la variable …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/rapports/r0902.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
O - Olivier elorme
06 novembre 2025
« Humeur : Se rejouir quan elle sort, s’onner que le corps humain puisse en contenir e si granes quantites. » Le ictionnaire es iees recues e Gustave Flaubert est un pur chef-’œuvre l’on jouit a coup sur es qu’on le rouvre.
À suivre sur http://www.olivier-elorme.com/oblog/
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2025
La suite sur le site :
olivier-delorme.com
Nouvelle page 1
06 novembre 2025
Coe es ouanes Impots Inirects. approuve par le ahir portant loi n° 1-77-339. u 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m oifie comple notamment par la loi n° 02-99
À suivre sur http://www.ouane.gov.ma/coe/T_coe_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
La suite sur le site :
douane.gov.ma
Accueil u site e Claue Reichman
06 novembre 2025
le site e campagne e claue reichman caniat e la socie civile a l'election presientielle
À suivre sur http://www.clauereichman.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025
La suite sur le site :
claudereichman.com