Chiffre d'affaires de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Chiffre d'affaires et résultat net de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à SEGRE (49500), 1 RUE CESAR.
Numéro de téléphone :
Escane Plants (Saint Vite, 47500) : siret, TVA, aresse...
26 octobre 2025
29/03/2019 Jugement. Activite : non precisee . Commentaire : Homologation ’un protocole transactionnel entre la orogne, Lot-et-Garonne, Le GE ESCANE emploi et la SARL ESCANE PLANTS au Tribunal e Grane Instance ’Agen.
À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/escane-plants-47/entreprise-350216818
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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lefigaro.fr
Les regles ’ientification et ... - securite-.fr
26 octobre 2025
MINISTERE ES S ET E LA SANTE MINISTERE E L’ECONOMIE ET ES FINANCES Les regles ’ientification et ’immatriculation es assures par les organismes sociaux
À suivre sur http://www.securite-.fr/IMG/pf/ocument_a_iffuser_aux_assures_ss_efinitif.pf
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2025
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securite-sociale.fr
Economie — Wikipeia
26 octobre 2025
L'economie ou economie et soliaire (ESS) esigne la branche e l'economie regroupant les organisations privees (entreprises, cooperatives, associations, mutuelles ou fonations) qui cherchent a concilier activite economique et equite [1]
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/%C3%89conomie_
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_sociale
Aie / Nous contacter - net-entreprises.fr
26 octobre 2025
S'inscrire sur net-entreprises. Toutes les entreprises et les inepenants ainsi que leurs manataires peuvent grace a ce point ’entree unique eclarer et teleregler l’ensemble es cotisations s relevant u regime general, inepenant et .
À suivre sur https://www.net-entreprises.fr/aie/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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net-entreprises.fr/aide/
Politique commune — Wikipeia
26 octobre 2025
La politique commune (PAC) est une politique mise en place a l'echelle e l'Union europeenne. A l'origine, elle est fonee principalement sur es mesures e controle es prix et e subventionnement, visant a moerniser et evelopper l'agriculture.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Politique__commune
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Politique_agricole_commune
Le forfait social : quelle part a la charge e l'employeur ...
26 octobre 2025
Le forfait social : qu'est-ce que c'est ? Le forfait social est une contribution patronale affectee a la Securite . Elle est prelevee sur les remunerations extra-salariales ou gains non soumis aux cotisations s mais imposes a la CSG.
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/forfait-social
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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economie.gouv.fr/entreprises/forfait-social
Prime 'activite 2019 : montant, versement, fonctionnement
26 octobre 2025
PRIME 'ACTIVITE - La prime 'activite a ete remoelee en 2019. Fonctionnement, versement et montant e cette prestation qui evrait beneficier a 5 millions e foyers cette annee.
À suivre sur https://www.linternaute.fr/argent/guie-e-vos-finances/1403788-prime--activite-2019-montant-versement-fonctionnement/
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2025
La suite sur le site :
linternaute.fr/argent/guide-de-vos-finances/1403788-prime-d-activite-2019-montant-versement-fonctionnement/
SA 'hlm 'armorique (Lanerneau, 29800) : siret, TVA ...
26 octobre 2025
GRATUIT : Recevez par e-mail toutes les nouvelles informations sur SA 'hlm 'armorique.
À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/sa--hlm--armorique-29/entreprise-635721400
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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lefigaro.fr
ACRE (ex-ACCRE) 2019 : conitions, emarches, plafons ...
26 octobre 2025
Auparavant reservee aux chomeurs, aux beneficiaires u RSA ou aux jeunes, l’aie aux createurs et aux repreneurs ’entreprise est, epuis le 1er janvier 2019, accessible a tous …
À suivre sur https://www.toutsurmesfinances.com/argent/a/acre-ex-accre-l-aie-aux-createurs-et-aux-repreneurs--entreprise
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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toutsurmesfinances.com/argent/a/acre-ex-accre-l-aide-aux-createurs-et-aux-repreneurs-d-entreprise
Texte aopte n° 187 - Projet e loi e financement e la ...
26 octobre 2025
Au titre e l’exercice 2017, sont approuves : 1° Le tableau ’equilibre, par branche, e l’ensemble es regimes obligatoires e base e securite :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/ta/ta0187.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Quel statut juriique pour creer un gite ou une chambre ...
26 octobre 2025
Si l'exploitation es chambres 'hotes ou u gite rural est une activite reguliere. Si cette activite est exercee e maniere habituelle, vous evez vous inscrire au RCS et vous immatriculer au CFE.
À suivre sur http://www.assistant-juriique.fr/statut_juriique_gite.jsp
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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assistant-juridique.fr
Un micro-entrepreneur oit-il aherer a une caisse e ...
26 octobre 2025
Un auto-entrepreneur a-t-il l'obligation e s'inscrire a une caisse e retraite complementaire ? epuis le 1er janvier 2018, les auto-entrepreneurs ne sont tenus 'aherer aux institutions AGIRC et ARRCO que lors e l'embauche u 1er salarie.
À suivre sur http://www.assistant-juriique.fr/retraite_complementaire_autoentrepreneur.jsp
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2025
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assistant-juridique.fr
Les chambres 'hotes | irection Generale es Entreprises ...
26 octobre 2025
efinition L’article L 324-3 u coe u tourisme efinit les chambres ’hotes comme es chambres meublees chez l’habitant en vue ’accueillir es touristes, a titre onereux, pour une ou plusieurs nuitees, assorties e prestations.
À suivre sur https://www.entreprises.gouv.fr/tourisme/chambres--hotes
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
La suite sur le site :
entreprises.gouv.fr/tourisme/chambres-d-hotes