Chiffre d'affaires de SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER
Chiffre d'affaires et résultat net de SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER situé à LESCAR (64230), CHEMIN DE LA PEPINIERE.
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Taxes et participations sur les salaires - Taxe sur les ...
26 octobre 2025
AMENAGEMENT LORRAINE a NANCY (54000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces … SOC AMENAG ETABLISSEMENT RURAL a NIORT (79000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces … Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... La section 1 u chapitre Ier u titre IV u livre Ier u coe rural et e la peche ... EXAMEN ES ARTICLES Article premier (art. L. 300-4 u coe e l'urbanisme) Objet et proceure e passation es concessions 'amenagement. Cet article a pour objet ... En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation e cookies pour vous proposer es services et offres aaptes a vos centres 'interet.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6693-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2025
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impots.gouv.fr
FICHIER.COM : Achat e fichiers 'entreprises
26 octobre 2025
Achat e fichiers 'entreprises. En quelques clics vous obtenez un fichier 'entreprises personnalise comprenant : les aresses, les onnees juriiques, les ...
À suivre sur http://fichier..com/pages_html/fichier-entreprises.html
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2025
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societe.com
Le urbain Une valeur inestimable - inamic 2012
26 octobre 2025
1 Le urbain : une valeur inestimable L'etue e INAMIC sur le en milieu urbain Le cout u est evenu une composante importante es prix ...
À suivre sur http://www.notaires.fr/multimeia/inamic/Le%20%20urbain%20%20une%20valeur%20inestimable_Etue%20INAMIC%20sur%20le%20%20en%20milieu%20urbain.pf
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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notaires.fr
Annonces e cession 'entreprise - Entreprise a venre ...
26 octobre 2025
Entreprises en ligne : specialiste ans la vente, la cession, la reprise et l'acquisition 'entreprises, inustries, PME, PMI, s et commerces. Conseil en ...
À suivre sur http://www.entreprisesenligne.com/annonce-vente-cession-transmission-entreprise--pme-tpe
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2025
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entreprisesenligne.com
Exposants 2015 - Salon e la croissance verte
26 octobre 2025
Aceascop regroupe en cooperative 'activites plus e 200 entrepreneurs e la Region Poitou-Charentes au sein 'une entreprise partagee sous statut 'entrepreneurs ...
À suivre sur http://salon.croissanceverte.poitou-charentes.fr/business-irectory/
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2025
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croissanceverte.poitou-charentes.fr
N° 1179 - Projet e loi pour l'acces au logement et un ...
26 octobre 2025
Mesure 1 : L’extension es competences u comite regional e l’habitat (CRHH) (Article 13) 109. Mesure 2 : La fusion u plan epartemental ’accuei l, ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 2070 - Rapport 'information e M. Patrick Bloche ...
26 octobre 2025
en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES CULTURELLES ET E L’EUCATION
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2070.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2025
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assemblee-nationale.fr
Gaboneco | Actualites rubrique & …
26 octobre 2025
La question es strategies vertes pour les villes constitue aujour’hui un enjeu majeur ’avenir au regar es menaces que le rechauffement climatique fait ...
À suivre sur http://www.gaboneco.com/informations_africaines_13_1.html
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
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gaboneco.com
IVOIRE ACTU - Le portail e l'actualitA© ivoirienne et ...
26 octobre 2025
Promotion et emploi e la jeunesse Ivoirienne : 2016-01-04. Le ministre Sii Toure fait le bilan ’une annee pleine et annonce e belles perspectives pour 2016
À suivre sur http://www.ivoireactu.net/?page=
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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ivoireactu.net
France, politique, Justice, , Charles et Pierre ...
26 octobre 2025
30 juin 2015 : Arret 'un coeur "corse e la montagne" ; Valls, prince catalan, rague habilement a roite. 21 janvier 2013 : Un an avec sursis ans l'affaire Hamon
À suivre sur http://www.enistouret.net/constit/Pasqua.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2025
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denistouret.net
ecret n° 2011-85 u 21 janvier 2011 approuvant la ...
26 octobre 2025
Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le Premier ministre, Sur le rapport e la ministre e l'ecologie, u eveloppement ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000023459846
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
ernieres etues publiees | Aurm - AURM, Agence ...
26 octobre 2025
Consulter et interroger notre meiatheque territoriale. Elle contient plus e 8000 ocuments en matiere ’urbanisme, ’amenagement et e eveloppement local.
À suivre sur http://www.aurm.org/publication/ernieres-etues
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2025
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aurm.org
La transmission ’une entreprise | Notaires e France
26 octobre 2025
Le notaire. Le notaire est un juriste investi 'une mission 'autorite publique qui prepare es contrats sous la forme authentique pour le compte e ses clients.
À suivre sur http://www.notaires.fr/fr/la-transmission-%E2%80%99une-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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notaires.fr
Restauration et hebergement - Republique et canton e ...
26 octobre 2025
Reevance. L'exploitation 'un etablissement public et l'activite e traiteur sont soumis a une reevance qui compren: une taxe e base e 500 francs;
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/TE/SCAV/commerces/Pages/restaurationEtHebergement.aspx
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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ne.ch