Chiffre d'affaires de ASSOCIATION INTERCOMMUNALE AIDE A DOMICILE
Chiffre d'affaires et résultat net de ASSOCIATION INTERCOMMUNALE AIDE A DOMICILE situé à FONTAINES SUR SAONE (69270), 54 RUE GAMBETTA.
Numéro de téléphone :
ctulites - Site e honf-inf
06 novembre 2025
VOP Vuoise es Orgnismes Prives pour enfnts, olescents et ultes en ifficulte TV - Bse 'imposition - Fit generteur et exigibilite - Presttions e services. 1. Les opertions concernees sont, non seulement les presttions e services ... Nouveu conciliteur Mussin MINISTERE E L JUSTICE TRIBUNL 'INSTNCE E PERIGUEUX CNTON e l VLLEE e l'Isle En cs e conflit ... Sigles e 2 crcteres Sigles e 3 crcteres > Sigles e 4 crcteres Sigles e 5 crcteres Sigles e 6 crcteres Sigles e 7 crcteres N° 1395. ssemblee ntionle. Constitution u 4 octobre 1958. Qutorzieme legislture. Enregistre l Presience e l’ssemblee ntionle le 25 septembre 2013
À suivre sur https://www.honfleur-infos.com/ctulites/
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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honfleur-infos.com/actualités/
Pges Perso - Fermeture - sfr.fr
06 novembre 2025
SFR News. Profitez 'un nouvel eclirge sur le mone en suivnt en irect et en continu toute l'info sportive, economique, locle et les elections ...
À suivre sur http://www.sfr.fr/fermeture-es-pges-perso.html
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2025
La suite sur le site :
sfr.fr
Ville 'Imphy - Site officiel e l mirie 'Imphy
06 novembre 2025
Centre Socil; vote 'une ie u fonctionnement Le 15/12/2007. Le conseil municipl, ns une ction conjointe vec les utres communes u secteur, ecie compte ...
À suivre sur http://ville-imphy.fr/?r=commune&p=ctulites
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
La suite sur le site :
ville-imphy.fr
Gergovie Vl 'llier Communute
06 novembre 2025
ns le cre e l’enquete publique prelble eclrtion ’Utilite Publique, Gergovie Vl 'llier Communute jusqu’u 31 octobre pour emettre un ...
À suivre sur http://www.cc-gergovie-vl-llier.fr/elibertions
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2025
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cc-gergovie-val-allier.fr
projet e loi reltif l'eglite et l citoyennete
06 novembre 2025
TITRE I ER. EMNCIPTION ES JEUNES, CITOYENNETE ET PRTICIPTION. CHPITRE I ER. Encourger l'enggement republicin e tous les citoyens et les …
À suivre sur http://www.sent.fr/leg/ts16-004.html
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Moernistion e l'ction publique territorile et ...
06 novembre 2025
projet e loi e moernistion e l'ction publique territorile et 'ffirmtion es metropoles
À suivre sur http://www.sent.fr/leg/pjl12-495.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2025
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senat.fr
Guie es institutions | Portil e l Wllonie
06 novembre 2025
L FRW est une fontion 'utilite publique. Son role est 'ier les communes elborer et reliser leur strtegie e eveloppement rurl.
À suivre sur http://www.wllonie.be/fr/guie/guie-services/16279
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
La suite sur le site :
wallonie.be
L’eu, un enjeu plnetire | L Vigie e l'eu
06 novembre 2025
longue echence, l'humnite ne peut compter que sur l quntite 'eu ouce fournie pr les precipittions ; elle seule est renouvelee.
À suivre sur http://www.lvigieeleu.eu/noe/90
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2025
La suite sur le site :
lavigiedeleau.eu
Le journl en ligne - Mirie Prz Sur rly - Hute Svoie
06 novembre 2025
HORIRES 'OUVERTURE. u Luni u Venrei : 9h -12h et 13h30 - 17h . le smei e 9h 12h... NOUS CONTCTER MIRIE 36, Route e Megeve 74120 Prz sur rly
À suivre sur http://www.mirie-przsurrly.fr/frr9-le_journl_en_ligne.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
La suite sur le site :
mairie-prazsurarly.fr
Montenre — Wikipei
06 novembre 2025
'un point e vue geologique, l commune mrque l jonction entre es terrins cretces tes u senonien (u nor, essentiellement utour e Chres) et es ...
À suivre sur https://fr.wikipei.org/wiki/Montenre
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Date de dernière mise à jour : 26 juin 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Montendre
L'ctulite u mercrei 9 novembre 2016 - icite.com
06 novembre 2025
mengement u territoire Premier ccor signe entre l BEI et Societe Generle (150 millions 'euros) ns le cre u Pln ’investissement pour l’Europe
À suivre sur http://www.icite.com/L-ctulite-u-mercrei-9-novembre-2016_21562.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
La suite sur le site :
idcite.com
Comptes renus conseil municipl - Rnchl villge vert
06 novembre 2025
PROCES VERBL ES ELIBERTIONS U CONSEIL MUNICIPL COMMUNE E RNCHL Le 02/03//2017 Convoction le 23/02/2017. PRESENTS : LONGIN enis, …
À suivre sur http://www.rnchlvillgevert.fr/conseil.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
La suite sur le site :
ranchalvillagevert.fr
N° 2553 tome 1 - Rpport sur le projet e loi , opte pr ...
06 novembre 2025
1. L cretion ’instruments juriiques pr le projet e loi initil pour l’exercice es missions specifiques e l region 27
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/rpports/r2553-t1.sp
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Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
06 novembre 2025
Texte Tble es mtieres ebut; TITRE Ier. - ispositions generles. CHPITRE Ier. - Chmp 'ppliction et efinitions. Section 1re. - Hopitux (1).
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_1.pl?lnguge=fr&l=F&tble_nme=loi&cn=2008071090&&cller=list&fromtb=loi&tri=+S+RNK
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be