Chiffre d'affaires de SOCIETE DE TRANSACTIONS DE BIENS IMMOBILIERS

Chiffre d'affaires et résultat net de SOCIETE DE TRANSACTIONS DE BIENS IMMOBILIERS situé à ISSY LES MOULINEAUX (92130), 36 AVENUE VICTOR CRESSON.

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Changement 'activite entrainant cessation 'entreprise

27 octobre 2025

Les criteres 'appreciation. Le changement 'activite est, sur le plan fiscal, consiere comme une cessation 'entreprise . Pour memoire, la cessation 'une entreprise relevant e l'impot sur les s (IS) entraine en principe les consequences suivantes :

À suivre sur https://www.compta-online.com/changement-activite-entrainant-cessation-entreprise-ao818

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2025

La suite sur le site :

compta-online.com/changement-activite-entrainant-cessation-entreprise-ao818

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Accueil | CCI u Loiret

27 octobre 2025

eclarer votre taxe 'apprentissage 2019. A partir u 15 janvier 2019, en quelques clics, faites votre eclaration sur le site taxe.loiret.cci.fr - ate limite e paiement e la taxe …

À suivre sur http://www.loiret.cci.fr/

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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025

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loiret.cci.fr

4

VHS Assurances - Les Assurances Reglementaires es ...

27 octobre 2025

Createur ’une agence immobiliere, ’un cabinet ’aministration e , vous avez : Verifie la valiite e votre aptitue aupres e la C.C.I. pour l’obtention e la carte professionnelle,

À suivre sur https://vhs.fr/

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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025

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https://vhs.fr/

5

Citya immobilier — Wikipeia

27 octobre 2025

Citya immobilier est le 3 e aministrateur e en France [1]. La , fonee sous la esignation e Le Synic, est creee a Tours en 1990 par Philippe Brian puis rebaptisee Citya Immobilier en 2003.

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Citya_immobilier

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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Citya_immobilier

6

Bienvenue sur Groupe Pelege | Groupe Pelege

27 octobre 2025

Le Groupe Pelege intervient ans tous les omaines e l’immobilier : ’habitation, aministration e , promotion immobiliere, immobilier tertiaire, maitrise ’ouvrage eleguee, assurances, locations saisonnieres ou encore conseil en patrimoine.

À suivre sur http://www.groupepelege.fr/

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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025

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groupepelege.fr

7

roit e mutation - Trauction anglaise – Linguee

27 octobre 2025

Conformement a l'article 108 e la loi 24/1988 u 28 juillet 1988 relative au marche es valeurs mobilieres, en cas 'apport e capital a une ont les situes en Espagne representent plus e 50 % u total es actifs ou ont les actifs comprennent es parts ans une autre ont les actifs se composent ...

À suivre sur https://www.linguee.fr/francais-anglais/trauction/roit+e+mutation.html

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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2025

La suite sur le site :

linguee.fr/francais-anglais/traduction/droit+de+mutation.html

8

II. Champ ’application territorial es regles e ...

27 octobre 2025

TVA - Regimes 'imposition et obligations eclaratives et comptables - Regles relatives a l'etablissement es factures - elivrance e factures

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1525-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 12 août 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

9

Actualites - BO

27 octobre 2025

Healthcare BO Healthcare est un groupe specialise ans la prestation e services financiers, fiscaux, juriiques et operationnels estines aux ivers acteurs u secteur es soins e sante.

À suivre sur https://www.bo.be/fr-be/actualites

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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2025

La suite sur le site :

bdo.be/fr-be/actualites

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Franchise Proprietes-privees.com ans Franchise Manataire ...

27 octobre 2025

Votre entreprise pour 69€ HT / mois, sans roits ’entree ! Vous voulez voler e vos propres ailes et travailler comme vous le souhaitez ? Vous avez le sens u contact et es relations humaines ? Vous aimez les efis ? Vous avez conscience que le web et l’immobilier sont orenavant

À suivre sur http://www.toute-la-franchise.com/franchise-177-proprietes-privees-com-service-habitat.html

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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2025

La suite sur le site :

toute-la-franchise.com

11

Legislation - LEGANET.C

27 octobre 2025

Ce site est en construction - pour toutes informations; remarques [aressez nous un courriel] Les textes ne font que refleter les textes en possession e l'association qui n'engage pas sa responsabilite.

À suivre sur http://www.leganet.c/legislation.htm

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025

La suite sur le site :

leganet.cd

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BIC - Champ 'application et territorialite - Location en ...

27 octobre 2025

BIC - Champ 'application et territorialite - Location en meuble - Regime fiscal es locations meublees. I. Principes generaux A. Caracteristiques e la location meublee

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3610-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

13

Franchise avec apport personnel e 50 000 a 75 000 ...

27 octobre 2025

LE PETIT CASINO. Avec le choix u bayaere, ou encore l’univers snacking reinvente, le petit Casino se presente comme une enseigne e proximite bien ans son epoque, tout en conservant l’AN u groupe Casino, pionniere u commerce e proximite epuis 1898.

À suivre sur http://www.toute-la-franchise.com/selecteur-franchise.php?apport_init=5

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Date de dernière mise à jour : 02 août 2025

La suite sur le site :

toute-la-franchise.com

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Etues Fiscales Internationales

27 octobre 2025

L’inice, qui classe 180 pays et territoires en fonction u egre percu e corruption u secteur public selon les experts et les hommes ’, utilise une echelle allant e zero a 100, zero etant hautement corrompu et 100 tres propre.

À suivre sur http://www.etues-fiscales-internationales.com/

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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025

La suite sur le site :

etudes-fiscales-internationales.com

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Conges annuels payes — Entreprises — Guichet.lu - Guie ...

27 octobre 2025

Chaque salarie beneficie au minimum e 25 jours ouvrables e conge paye par an. Le conge est en principe fixe selon le esir u salarie, a moins que les besoins u service et les esirs justifies ’autres salaries e l’entreprise ne s’y opposent.

À suivre sur http://www.guichet.public.lu/entreprises/fr/ressources-humaines/conges/annuel/conge-annuel/

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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025

La suite sur le site :

guichet.public.lu

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