Chiffre d'affaires de CANCAVA
Chiffre d'affaires et résultat net de CANCAVA situé à RUEIL MALMAISON (92500), 65 AVENUE COLMAR.
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Personnes concernees - Urssaf.fr
27 octobre 2025
PENTHIEVRE FRANCE PARTICIPATIFS Fiche entreprise : s ', bilan et resultat. 75008 PARIS 8 Economie e la contribution. La contribution sociale e soliarite es societes (C3S) concourt au financement es regimes 'assurance vieillesse es travailleurs ... ROIT PUBLIC ECONOMIQUE. Le roit public economique ou roit public es reglemente les moalites 'intervention e l’Etat sur le marche c'est-a-ire : Retrouvez la fiche biographique e Marie-Jeanne Amata, irectrice generale e la MNRA et es centaines 'autres fiches e professionnels e la grane comsommation ... (Renvoyee a la commission es sociales, a efaut e constitution ’une commission speciale ans les elais prevus par les articles 30 et 31 u ...
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/auto-entrepreneur/auto-entrepreneur/personnes-concernees.html
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2025
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Le champ 'application u regime social es …
27 octobre 2025
Le regime social es inepenants ou RSI est parfois appele interlocuteur social unique. Il remplace les anciens regimes : 'assurance malaie ; 'assurance ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/-champ-application-regime-social-es-inepenants-rsi-ao202
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2025
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compta-online.com
texte - legislation.cnav.fr
27 octobre 2025
Circulaire n° 2006/37 u 8 juin 2006. Caisse nationale 'assurance vieillesse Le point 432 est complete par la circulaire Cnav 2014/46 u 23/09/2014
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2006037_08062006
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2025
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legislation.cnav.fr
Autorite e la concurrence
27 octobre 2025
Chapitre I - Les concentrations A. - LE CARACTERE CONTROLABLE E L'OPERATION 1. La nature e l'operation (art. 39 e l'oronnance) 2. Les seuils e part e ...
À suivre sur http://www.autoriteelaconcurrence.fr/user/stanar.php?i_rub=50&i_article=98
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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autoritedelaconcurrence.fr
RSI : un esastre bien francais - latribune.fr
27 octobre 2025
(Creits : R) Le regime social es inepenants a beau etre ans une situation proche e la catastrophe, il ne sera reforme qu'a la marge. L'aboutissement ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/opinions/tribunes/rsi-un-esastre-bien-francais-483176.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025
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latribune.fr
MLPS - Accueil u site e Claue Reichman
27 octobre 2025
MLPS. Mouvement pour la Liberte e la Protection Sociale. 165, rue e Rennes 75006 PARIS Lire en fin e page le Manifeste u MLPS ...
À suivre sur http://www.clauereichman.com/mlps.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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claudereichman.com
Le gouvernement fait payer les auto-entrepreneurs ...
27 octobre 2025
lucien. Bonjour a tous, J'etais artisan eclare au reel epui 2003, et en 2008 j'ai u arreter faute e 'affaire insuffisant. En 2010 je me suis mis ...
À suivre sur http://blog.lefigaro.fr/legales/2012/09/le-gouvernement-supprime-le-regime-e-lauto-entrepreneur.html
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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lefigaro.fr
N° 1976 - Rapport e M. Gilles Carrez sur le projet e loi ...
27 octobre 2025
Le total u supplement e compensation au titre e ces eux mesures 'allegement e la taxe professionnelle en Corse (331.568 euros) est arroni a 332.000 euros.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r1976-01.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 juin 2025
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assemblee-nationale.fr
BRE Banque populaire — Wikipeia
27 octobre 2025
La BRE (acronyme e Banque regionale 'escompte et e epots, ancienne enomination e la banque jusqu'a la fin es annees 1970), fonee en 1919 par Louis ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Banque_r%C3%A9gionale_%27escompte_et_e_%C3%A9p%C3%B4t
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Banque_r%C3%A9gionale_d%27escompte_et_de_d%C3%A9p%C3%B4t
Glossaire es sigles u social, e la sante et e l ...
27 octobre 2025
Le glossaire u social est eite par Laurent Bohu. Passeurs e savoirs. AAENES Attaches ’Aministration e L’eucation Nationale Et e L’enseignement ...
À suivre sur http://entraies-citoyennes.org/glossaire-social-sante-aministration/
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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entraides-citoyennes.org
Projet e loi portant reforme es retraites : reforme es ...
27 octobre 2025
Sous le benefice e cette observation, votre commission vous propose 'aopter cet article sans moification. Article 3 Equite. Objet : Cet article a pour objet ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l02-382-1/l02-382-115.html
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Date de dernière mise à jour : 11 juin 2025
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senat.fr
Cours e roit e la securite sociale - Cours e roit
27 octobre 2025
LISTE E COURS "INTROUCTION AU ROIT" et "METHOOLOGIE" Introuction au roit prive - roit public - Methoologie commentaire - cas pratique et comment reussir ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours-e-roit-e-la-securite-sociale-a121602538
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Date de dernière mise à jour : 14 juin 2025
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cours-de-droit.net
Le Glossaire u social- Les sigles commencant par C
27 octobre 2025
Les sigles ont la premiere lettre est C; Sigle efinition; CA: Contrat 'Agglomeration: CA: Communaute 'Agglomeration: CA: Creit Agricole: CA: Conseil ...
À suivre sur http://glossaireusocial.fr/inex.php?lettre=C
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2025
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glossairedusocial.fr
RSI : regime social incompetent | Marseille
27 octobre 2025
Le RSI : c’est le gran borel. Comment une structure au service es entreprises peut-elle faire preuve ’autant ’incompetencess. Oui il y a bien eux 2, et ...
À suivre sur http://marseille.tv/rsi-regime-social-incompetent-1738-1738.html
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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marseille.tv
RSI un vrai scanale [Resolu] - Page 2 - roit-finances.net
27 octobre 2025
Bonjour a tous. Je suis Artisan ans le batiment et je ebarque ici car j'ai, comme la majorite 'entre vous, j'ai es problemes avec le RSI ...
À suivre sur http://roit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4054266-rsi-un-vrai-scanale?page=2
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025
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commentcamarche.net