Chiffre d'affaires de IMPOTS

Chiffre d'affaires et résultat net de IMPOTS situé à ISSY LES MOULINEAUX (92130), 1 PLACE ALEMBERT.

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' e l'e-commerce ans le mone

27 octobre 2025

CVAE - Base 'imposition - Regles e etermination u ' et e la valeur ajoutee - Regime e roit commun. 1. Les elements constituant le ' et la valeur ajoutee es entreprises relevant u regime e roit commun sont efinis au I e l'article 1586 sexies u coe general es (CGI). TCA - Taxes speciales sur le '. 1. L'appellation generale e « taxes speciales sur le ' » recouvre ivers contributions, taxes ou prelevements qui, effectues au benefice e l'Etat, e bugets annexes ou e certains organismes professionnels, presentent les caracteres : ' en anglais. En anglais, le ' se it "turnover", "revenue" ou "sales". La phrase suivante "Their turnover reache $1 million" veut onc ire "Leur ' a atteint le million e ollars."

À suivre sur https://www.journalunet.com/ebusiness/commerce/1009561----e-commerce-mone/

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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025

La suite sur le site :

journaldunet.com/ebusiness/commerce/1009561-chiffre-d-affaires-e-commerce-monde/

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Les regimes reserves aux petites ... - .gouv.fr

27 octobre 2025

MOALITES 'IMPOSITION ES BENEFICES Le resultat tire e votre activite est imposable selon le bareme e l’impot sur le revenu (IR) Le resultat tire e votre activite est calcule e maniere forfaitaire sur la base u ’

À suivre sur https://www..gouv.fr/portail/files/meia/3_ocumentation/epliants/pro_fiche_les_regimes_reserves_aux_petites_entreprises.pf

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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr/portail/files/media/3_Documentation/depliants/pro_fiche_les_regimes_reserves_aux_petites_entreprises.pdf

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LA ECLARATION ’ ES VI - objectifvi

27 octobre 2025

Comment eclarer les revenus issus e votre activite e Veneur a omicile Inepenants avec le Statut VI. La eclaration ' es VI.

À suivre sur https://objectifvi.com/eclaration--vi/

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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025

La suite sur le site :

https://objectifvdi.com/declaration-impots-vdi/

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Coe general es - Article 293 B | Legifrance

27 octobre 2025

I. – Pour leurs livraisons e biens et leurs prestations e services, les assujettis etablis en France, a l'exclusion es reevables qui exercent une activite occulte au sens u euxieme alinea e l'article L. 169 u livre es proceures fiscales, beneficient 'une franchise qui les ispense u paiement e la …

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCoeArticle.o?iArticle=LEGIARTI000034596900&ciTexte=LEGITEXT000006069577&ateTexte=20170505

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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000034596900&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20170505

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Societe | .gouv.fr

27 octobre 2025

Entite juriique otee 'une personnalite morale istincte es associes qui la composent. Imposition a l'impot sur les societes ou a l'impot sur le revenu selon le type e societe ou l'option exercee.

À suivre sur https://www..gouv.fr/portail/professionnel/societe

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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr/portail/professionnel/societe

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Coe general es - Article 261 | Legifrance

27 octobre 2025

Sont exonerees e la taxe sur la valeur ajoutee : 1° Les locations e terres et batiments a usage agricole ; 1° bis Les locations 'immeubles resultant 'un bail conferant un roit reel ; 2° Les locations e terrains non amenages et e locaux nus, a l'exception es emplacements pour le

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCoeArticle.o?iArticle=LEGIARTI000034596921&ciTexte=LEGITEXT000006069577&ateTexte=20170505

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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000034596921&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20170505

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eBilan | Page 'accueil

27 octobre 2025

eux (2) criteres permettent e eterminer le systeme e presentation es etats financiers applicable a une entreprise : le ’ et l’activite.

À suivre sur http://ebilan..bj/

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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025

La suite sur le site :

impots.bj

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Fiscalite - Monaco Monte-Carlo

27 octobre 2025

Fiscalite. Un systeme fiscal specifique. Le principe general e la fiscalite monegasque est l'absence totale e toute imposition irecte.

À suivre sur https://www.monte-carlo.mc/fr/-congres/fiscalite/

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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025

La suite sur le site :

monte-carlo.mc/fr/affaires-congres/fiscalite/

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