Chiffre d'affaires de IMPOTS
Chiffre d'affaires et résultat net de IMPOTS situé à ISSY LES MOULINEAUX (92130), 1 PLACE ALEMBERT.
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' e l'e-commerce ans le mone
27 octobre 2025
CVAE - Base 'imposition - Regles e etermination u ' et e la valeur ajoutee - Regime e roit commun. 1. Les elements constituant le ' et la valeur ajoutee es entreprises relevant u regime e roit commun sont efinis au I e l'article 1586 sexies u coe general es (CGI). TCA - Taxes speciales sur le '. 1. L'appellation generale e « taxes speciales sur le ' » recouvre ivers contributions, taxes ou prelevements qui, effectues au benefice e l'Etat, e bugets annexes ou e certains organismes professionnels, presentent les caracteres : ' en anglais. En anglais, le ' se it "turnover", "revenue" ou "sales". La phrase suivante "Their turnover reache $1 million" veut onc ire "Leur ' a atteint le million e ollars."
À suivre sur https://www.journalunet.com/ebusiness/commerce/1009561----e-commerce-mone/
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025
La suite sur le site :
journaldunet.com/ebusiness/commerce/1009561-chiffre-d-affaires-e-commerce-monde/
Les regimes reserves aux petites ... - .gouv.fr
27 octobre 2025
MOALITES 'IMPOSITION ES BENEFICES Le resultat tire e votre activite est imposable selon le bareme e l’impot sur le revenu (IR) Le resultat tire e votre activite est calcule e maniere forfaitaire sur la base u ’
À suivre sur https://www..gouv.fr/portail/files/meia/3_ocumentation/epliants/pro_fiche_les_regimes_reserves_aux_petites_entreprises.pf
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/files/media/3_Documentation/depliants/pro_fiche_les_regimes_reserves_aux_petites_entreprises.pdf
LA ECLARATION ’ ES VI - objectifvi
27 octobre 2025
Comment eclarer les revenus issus e votre activite e Veneur a omicile Inepenants avec le Statut VI. La eclaration ' es VI.
À suivre sur https://objectifvi.com/eclaration--vi/
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
La suite sur le site :
https://objectifvdi.com/declaration-impots-vdi/
Coe general es - Article 293 B | Legifrance
27 octobre 2025
I. – Pour leurs livraisons e biens et leurs prestations e services, les assujettis etablis en France, a l'exclusion es reevables qui exercent une activite occulte au sens u euxieme alinea e l'article L. 169 u livre es proceures fiscales, beneficient 'une franchise qui les ispense u paiement e la …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCoeArticle.o?iArticle=LEGIARTI000034596900&ciTexte=LEGITEXT000006069577&ateTexte=20170505
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000034596900&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20170505
Societe | .gouv.fr
27 octobre 2025
Entite juriique otee 'une personnalite morale istincte es associes qui la composent. Imposition a l'impot sur les societes ou a l'impot sur le revenu selon le type e societe ou l'option exercee.
À suivre sur https://www..gouv.fr/portail/professionnel/societe
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/professionnel/societe
Coe general es - Article 261 | Legifrance
27 octobre 2025
Sont exonerees e la taxe sur la valeur ajoutee : 1° Les locations e terres et batiments a usage agricole ; 1° bis Les locations 'immeubles resultant 'un bail conferant un roit reel ; 2° Les locations e terrains non amenages et e locaux nus, a l'exception es emplacements pour le
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCoeArticle.o?iArticle=LEGIARTI000034596921&ciTexte=LEGITEXT000006069577&ateTexte=20170505
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000034596921&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20170505
eBilan | Page 'accueil
27 octobre 2025
eux (2) criteres permettent e eterminer le systeme e presentation es etats financiers applicable a une entreprise : le ’ et l’activite.
À suivre sur http://ebilan..bj/
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
La suite sur le site :
impots.bj
Fiscalite - Monaco Monte-Carlo
27 octobre 2025
Fiscalite. Un systeme fiscal specifique. Le principe general e la fiscalite monegasque est l'absence totale e toute imposition irecte.
À suivre sur https://www.monte-carlo.mc/fr/-congres/fiscalite/
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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025
La suite sur le site :
monte-carlo.mc/fr/affaires-congres/fiscalite/
