Chiffre d'affaires de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Chiffre d'affaires et résultat net de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à LES LILAS (93260), 9 RUE GEORGES POMPIDOU.
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: efinition ans le lexique juriique et fiscal e M ...
27 octobre 2025
Bonjour, Mon avis est qu’il faut se mefier avant e signer un tel manat. Les manats precisent ’orinaire ce sur quoi ils portent : Negociation ’une ... CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE IF Fiche entreprise : s ', bilan et resultat. 75015 PARIS 15 Une ecision ’assemblee generale ne peut etre annulee pour abus e majorite que s’il est etabli qu’elle est contraire aux interets collectifs es ... Les articles 15 et 17 u ecret u 17 mars 1967 imposent un vote separe pour la esignation u Presient, es assesseurs et u secretaire e seance. TVA - Base 'imposition - Regles applicables a l'ensemble es operations imposables - Elements ivers exclus e la base 'imposition. 1. La presente section ...
À suivre sur http://www.bruno-bearie-notaire.fr/fr/p/-/lexique-juriique-et-fiscal-e-bearie-notaire--.html
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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bruno-bedaride-notaire.fr
Vente fons e commerce Evaluation 'un fons e commerce
27 octobre 2025
EBE Exceent brut ’exploitation. Il s’agit ’un sole intermeiaire e gestion, une notion comptable. ans le cae ’une cession e fons e commerce, l ...
À suivre sur http://www.lhotellerie-restauration.fr/journal/fons-e-commerce/evaluation--un-fons-e-commerce.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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lhotellerie-restauration.fr
rapport n° 2014/095R - Inspection generale es ...
27 octobre 2025
Inspection generale es sociales Stephanie UPAYS Stephane PAUL ominique VOYNET Membres e l’Inspection generale es sociales
À suivre sur http://www.igas.gouv.fr/IMG/pf/2014-095R_resiences_pers_agees.pf
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2025
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igas.gouv.fr
Universimmo.com - eratisation
27 octobre 2025
'autant que certaines mairies (limitrophes)onnent les prouits gratuitement en cette saison ... telephoner a votre mairie arronissement ou a la irection e la ...
À suivre sur http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_I=30452
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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universimmo.com
L'information es acquereurs e lots e copropriete apres ...
27 octobre 2025
Ces informations oivent etre elivrees tant lors e la publication e l’annonce immobiliere que e la transaction proprement ite. La loi ALUR a ajoute un ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/information-acquereurs-copropriete,16374.html
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2025
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village-justice.com
Autoliquiation e la TVA import : emarches pratiques
27 octobre 2025
La irection generale es ouanes et roits inirects commente ans une circulaire u 7 janvier 2015 les moalites pratiques e mise en oeuvre u mecanisme ...
À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/article/3581/hb/rfiuchb3581_5725218.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2025
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grouperf.com
Velizy 2 — Wikipeia
27 octobre 2025
Histoire. 1972 : Velizy 2 ouvre ses portes, apres Parly 2, a une epoque ou la France ecouvre les centres commerciaux. Parmi ses enseignes, Le Printemps, La ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/V%C3%A9lizy_2
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/V%C3%A9lizy_2
CAMEG : Le Synicat national es pharmaciens ... - lefaso.net
27 octobre 2025
Le venrei 14 octobre 2016, le Synicat national es pharmaciens u Burkina Faso, a suivi avec beaucoup ’interet l’intervention e Monsieur le ministre e la ...
À suivre sur http://lefaso.net/spip.php?article73690
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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lefaso.net
Taxes et participations sur les salaires - Taxe sur les ...
27 octobre 2025
Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6682-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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impots.gouv.fr
Articles e presse - Cabinet 'avocats, roit es ...
27 octobre 2025
Articles e presse juriique - FIAL, cabinet 'avocats specialiste en roit es : Accompagnement juriique et fiscal es entreprises - Conseil et ...
À suivre sur http://www.fial.com/actualites/presse.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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fidal.com
Citya immobilier — Wikipeia
27 octobre 2025
Citya immobilier est le 3 e aministrateur e biens en France [1]. La societe Le SYnic est creee a Tours en 1990 par Philippe Brian, et renommee Citya ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Citya_immobilier
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Date de dernière mise à jour : 22 juin 2025
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wikipedia.org/wiki/Citya_immobilier
roit es : Bail commercial et centre commercial
27 octobre 2025
Le bailleur e centre commercial a les obligations ’un bailleur orinaire, elles resultent e l’article 1719 et suivants u coe civil selon lequel le bailleur ...
À suivre sur http://www.avocatparis-c.org/GEIEFile/af_Bco_ctre_os.HTM?Archive=192172491035&File=ossier
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2025
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avocatparis-cdd.org
Le point sur… la fibre optique jusque ans les batiments ...
27 octobre 2025
La loi e moernisation e l'economie e 2008 impose aux maitres 'ouvrage le cablage en fibre optique es batiments neufs groupant plusieurs logements ou locaux ...
À suivre sur http://www.ant.eveloppement-urable.gouv.fr/le-point-sur-la-fibre-optique-jusque-ans-les-a531.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
La suite sur le site :
ant.developpement-durable.gouv.fr
Garien / Garienne 'immeuble : etues, iplomes, salaire ...
27 octobre 2025
Le garien ’immeuble ou concierge veille au respect u reglement 'un immeuble collectif ou ’un ensemble immobilier. Il assure ou cooronne les services ...
À suivre sur http://www.cij.com/article-metier/garien-garienne--immeuble
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
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cidj.com
Acheter une maison, louer un appartement - Immobilier ...
27 octobre 2025
Acheter/Venre > Retour; Pourquoi passer par un professionnel > Retour; Confier son projet a un professionnel; Venre un bien immobilier; Honoraires u professionnel
À suivre sur http://www.fnaim.fr/
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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fnaim.fr