Chiffre d'affaires de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DE CONSTRUCTION ET
Chiffre d'affaires et résultat net de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DE CONSTRUCTION ET situé à JOINVILLE LE PONT (94340), 23 RUE DE PARIS HOTEL DE VILLE.
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"Il faut montrer tous les avantages u mone e l’economie ...
27 octobre 2025
En France, une 'economie (abrege en SEM) est une anonyme ont le capital est majoritairement enu par une ou plusieurs personnes ... SEMAER a L'ANG SALE (97427) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enques, APE, NAF, … Source : Feeration nationale es s 'economie . L'amenagement constitue un secteur traitionnel e l'activite es s 'economie ... Or, les s 'economie peuvent se voir mises en cause en cas e eficit 'operation 'amenagement conceee ou e epassement u cout 'un ... EXAMEN ES ARTICLES Article premier (art. L. 300-4 u coe e l'urbanisme) Obj proceure e passation es concessions 'amenagement. C article a pour obj ...
À suivre sur http://www.lagazteescommunes.com/449967/il-faut-montrer-tous-les-avantages-u-mone-e-leconomie-/
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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lagazettedescommunes.com
La Technopole e La Reunion SOIAC
27 octobre 2025
La SOIAC en quelques lignes • Creation : 1990 ( ionysienne ’Amenagement e , ’economie ). Reorganisation en Pole ...
À suivre sur http://technopole-reunion.com/soiac/
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Date de dernière mise à jour : 01 juillet 2025
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technopole-reunion.com
N° 1179 - Proj e loi pour l'acces au logement un ...
27 octobre 2025
Mesure 1 : L’extension es compences u comite regional e l’habitat (CRHH) (Article 13) 109. Mesure 2 : La fusion u plan epartemental ’accuei l, ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
e transports en commun e Limoges Mropole ...
27 octobre 2025
La e transports en commun e Limoges Mropole [2] (STCL, puis STCLM a partir e 2015), abrege en TCL [3] (a ifferencier u sigle es transports e ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/STCL
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2025
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wikipedia.org/wiki/STCL
INA - Jalons - Une realisation importante e l'amenagement ...
27 octobre 2025
ans le care e la politique 'amenagement u territoire mise en place par la ATAR, un important proj e mise en valeur u littoral langueocien voit le jour au ...
À suivre sur http://fresques.ina.fr/jalons/fiche-meia/InaEu01076/une-realisation-importante-e-l-amenagement-u-territoire-la-mise-en-valeur-u-langueoc-roussillon.html
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Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025
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ina.fr
Proj e circulaire relative a la cooperative ...
27 octobre 2025
... l’article L.365-1 u coe e la e l ... e ’economie . ... le ’ ou le total e bilan sont ceux ...
À suivre sur http://www.les-scic.coop/export/sites/efault/fr/les-scic/_meia/ocuments/ocs-juriique/circulaire_Scic.oc
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2025
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les-scic.coop
Le guie es s - Le portail e l'at au service ...
27 octobre 2025
Ministere e l’interieur e l’aMenageMent u territoire Le guie es s ’economie locales, un ouvrage e reference
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/Guie_es_SEML_ocumentation_francaise.pf
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr
IS - Champ 'application territorialite - Exonerations ...
27 octobre 2025
IS - Champ 'application territorialite - Exonerations - Organismes e logement social - Champ 'application es exonerations. 1. Anterieurement a la loi e ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4324-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Principales mesures u proj e loi Artisanat, Commerce ...
27 octobre 2025
6 Principales mesures u proj e loi « Artisanat, Commerce Tres pites entreprises » Le roit e preemption perm aux communes ’acquerir e facon
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/pjl-actpe_principales-mesures26052014.pf
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2025
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economie.gouv.fr
Journal u Cameroun.com: epehes Cameroun
27 octobre 2025
epeches Cameroun. Hugo Broos le selectionneur es Lions inomptables sera face a la presse le 2 nombre JC, 01/11/2016 14h26 Le selectionneur es Lions ...
À suivre sur http://journalucameroun.com/epeches.php?t=0
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2025
La suite sur le site :
journalducameroun.com
Avis n°98-A-18 u Conseil e la concurrence: classement ...
27 octobre 2025
Avis n o 98-A-18 u Conseil e la concurrence en ate u 25 novembre 1998 relatif a une emane ’avis e la Feeration es inustries mecaniques portant sur ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/irections_services/gccrf/boccrf/99_15/a0150002.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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economie.gouv.fr
Annonces e cession 'entreprise - Entreprise a venre ...
27 octobre 2025
Entreprises en ligne : specialiste ans la vente, la cession, la reprise l'acquisition 'entreprises, inustries, PME, PMI, s commerces. Conseil en ...
À suivre sur http://www.entreprisesenligne.com/annonce-vente-cession-transmission-entreprise--pme-tpe
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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entreprisesenligne.com
Coe general es impots, CGI. | Legifrance
27 octobre 2025
La taxe sur la valeur ajoutee est percue au taux reuit e 10 % en ce qui concerne les operations 'achat, 'importation, 'acquisition intracommunautaire, e ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCoe.o?iSectionTA=LEGISCTA000006191654&ciTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006191654&cidTexte=LEGITEXT000006069577
Glossaire en immobilier 'entreprise, cession conge ...
27 octobre 2025
Glossaire en immobilier technique batiment couverture embrasure plancher toiture
À suivre sur http://www.e-locaux.com/glossaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
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e-locaux.com