Chiffre d'affaires de DELIVRANCE
Chiffre d'affaires et résultat net de DELIVRANCE situé à KOUROU (97310), BOIS DIABLE HOTEL ATLANTIS.
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L'inemnisation 'une perte 'exploitation par fautes ...
27 octobre 2025
Le Cabinet Michelini ayant mature une experience e plusieurs izaines ’annees en la matiere, est en mesure ’offrir les meilleures reponses en matiere e ... Taxes assises sur le ' . Chapitre 4 : La collecte e TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA . Sommaire : OCUMENT QUALIBAT 005 – VERSION 07 - JANVIER 2016 Page 3 sur 10 1. OBJET ET OMAINE ’APPLICATION Le present referentiel a pour objet e specifier les ... Regie par la Loi portant autorisation e port ou e etention 'arme Loi n° 66-03 u 18 janvier 1966, cette elivrance est, nous souffle t'on, e plus en plus ...
À suivre sur http://www.contrexpert.com/perte_'exploitation.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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contrexpert.com
Facilitations pour les chefs ’entreprise et commercants ...
27 octobre 2025
Page creee le 21 novembre 2010 ; ate e erniere mise a jour mentionnee en bas e page. Cette page traite u cas es chefs ’entreprise et es commercants ...
À suivre sur http://alger.ambafrance-z.org/Les-chefs--entreprise-et
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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ambafrance-dz.org
REFERENTIEL POUR L'ATTRIBUTION ET LE SUIVI 'UNE ...
27 octobre 2025
1. OBJET ET OMAINE ’APPLICATION Le present referentiel a pour objet e specifier les exigences auxquelles oivent reponre les entreprises emanant une ...
À suivre sur http://tamtam.qualibat.com/tribu/uploas/ocuments/Version%2005%20(%C3%A9finitive%20N%20et%20B)_564.pf
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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qualibat.com
-publiques.com (.org), site e roit public francais
27 octobre 2025
publiques est un site ayant pour but e favoriser la connaissance u roit public francais et e iscuter e questions 'actualite, comme celle e l ...
À suivre sur http://www.-publiques.org/
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2025
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affaires-publiques.org
Monopole u pharmacien — Wikipeia
27 octobre 2025
En France, le monopole u pharmacien est efini par le coe e la sante publique (livre II, titre I er) [1] et a pour objectif la primaute es interets e la ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Monopole_u_pharmacien
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2025
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wikipedia.org/wiki/Monopole_du_pharmacien
Insee - Entreprises - Les pharmacies epuis 2000 ...
27 octobre 2025
En 2012, pres e 24 000 pharmacies sont implantees en France. Elles ont realise un ' e 38 milliars 'euros, soit 53 % e plus qu'en 2000 en ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/ocument.asp?ref_i=ip1525
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2025
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insee.fr
« Cuisine » : creation et conitions e elivrance ...
27 octobre 2025
A compter e leur ate 'obtention et pour leur uree e valiite, les notes egales ou superieures a 10 sur 20 obtenues aux epreuves ou unites e l'examen ...
À suivre sur http://www.eucation.gouv.fr/ci56820/mene1115107a.html
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2025
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education.gouv.fr
« Commercialisation et services en restauration ...
27 octobre 2025
A compter e leur ate 'obtention et pour leur uree e valiite, les notes egales ou superieures a 10 sur 20 obtenues aux epreuves ou unites e l'examen ...
À suivre sur http://www.eucation.gouv.fr/ci56819/mene1115135a.html
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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education.gouv.fr
es s cles u iital learnin - e-oceo.net
27 octobre 2025
6 es s cles u iital learnin ARTITION ES REP ISPOSITIFS Parmi les entreprises ayant integre le e-learning et le blene learning, la part u
À suivre sur http://www.e-oceo.net/telechargement/livre_blanc__cles.pf
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2025
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e-doceo.net
Sommaire :l'etablissement es factures - elivrance e ...
27 octobre 2025
Extrait u Bulletin Officiel es Finances Publiques-Impots IRECTION GENERALE ES FINANCES PUBLIQUES Ientifiant juriique : BOI-TVA-ECLA-30-20-10-20140113
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/pf/createPfWithAnnexePermalien/BOI-TVA-ECLA-30-20-10-20140113.pf?oc=1525-PGP&ientifiant=BOI-TVA-ECLA-30-20-10-20140113
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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impots.gouv.fr
N° 2070 - Rapport 'information e M. Patrick Bloche ...
27 octobre 2025
en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES CULTURELLES ET E L’EUCATION
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2070.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 1423 - Rapport 'information e MM. Alain Bocquet et ...
27 octobre 2025
1. es qui mettent en exergue la naivete e l’Etat face a la finance et a la fraue fiscale 98. a. L’affaire LGT ite aussi Liechtenstein II a la ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1423.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
La Poste : le temps e la erniere chance - senat.fr
27 octobre 2025
Rapport 'information n° 344 (2002-2003) e M. Gerar LARCHER, fait au nom e la commission es economiques, epose le 11 juin 2003
À suivre sur https://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025
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senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
CROIX ROUGE FRANCAISE (PARIS 14) ' ...
27 octobre 2025
CROIX ROUGE FRANCAISE a PARIS 14 (75014) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/croix-rouge-francaise-775672272.html
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Date de dernière mise à jour : 18 juin 2025
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societe.com