Chiffre d'affaires de PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE
Chiffre d'affaires et résultat net de PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE situé à TULLE (19000), 17 RUE SOUHAM.
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Tribunaux centres e meiation a Nimes
27 octobre 2025
Inspection generale es services juiciaires 32-14 Inspection generale es sociales 2013-165R Moernisation e l’action publique (MAP) Intervention ’Elisabeth Chauvet, juge es enfants a Nimes, au congres e FN3S en juin 2010 sur reforme e mesure ’Investigation et ’Orientation ... a. une suspension es conventions ’entraie juiciaire en matiEre pEnale et civile, qui n’a toutefois pas affectE les autres volets e notre coopEration 9 Tribunal es e securite sociale a Montpellier (34) : trouver les numeros e telephone et aresses es professionnels e votre epartement ou e ... Les s-cles e Justice. 2013 5 Justice penale [suite] 1 071 072 Conamnations et compositions penales prononcees pour : 2 703 crimes
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/annuaire/nimes-30/tribunaux-centres-e-meiation
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2025
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pagesjaunes.fr
N° 1776 - Rapport 'information epose en application ...
27 octobre 2025
N ° 1776 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958 OUZIEME LEGISTURE. Enregistre a Presience e l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i1776.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Restauration et hebergement - Republique et canton e ...
27 octobre 2025
Reevance. L'exploitation 'un etablissement public et l'activite e traiteur sont soumis a une reevance qui compren: une taxe e base e 500 francs;
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/TE/SCAV/commerces/Pages/restaurationEtHebergement.aspx
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2025
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ne.ch
Evaluation quantitative e popution accueillie a l ...
27 octobre 2025
SOMMAIRE INTROUCTION : LES TERMES U EBAT 11 I. Les mineurs etrangers isoles a fin es annees 1990 11 II. Immigration et e l’enfance 14
À suivre sur http://www.infomie.net/IMG/pf/etue_sociologique_e_maame_etiemble.pf
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Date de dernière mise à jour : 18 juin 2025
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infomie.net
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix e ngue Justice
27 octobre 2025
Titre ; 8 AVRIL 1965. - [Loi retive a e , a prise en charge es mineurs ayant commis un fait qualifie infraction et a ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?nguage=fr&=F&cn=1965040803&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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ejustice.just.fgov.be
ossier: apporteurs ', courtiers et conquete e ...
27 octobre 2025
Il est e professionnaliser le marche e istribution e creits en ecartant, si necessaire, les personnes non competentes. Le registre Orias, qui existe ...
À suivre sur http://prospectionbancaire.blogspot.fr/2014/01/ossier-apporteurs--courtiers.html#!
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2025
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blogspot.fr
Page introuvable - Orange
27 octobre 2025
Vous venez 'etre reirige vers une page 'erreur. L'aresse URL que vous avez saisie ou le lien que vous avez clique sont errones. Vous pouvez poursuivre votre ...
À suivre sur http://pp.auto.search.ke.voi.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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auto.search.ke.voila.fr
Bresil, le qui tue : 56 337 homicies par an ...
27 octobre 2025
Un encore plus recent atant e janvier 2014 montre au contraire que le nombre ’homicies est a nouveau en augmentation a Rio e Janeiro.
À suivre sur http://america-tina.blog.lemone.fr/2014/05/28/bresil-le--qui-tue-56-337-homicies-par-an/
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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blog.lemonde.fr
ispositifs specifiques aux mineurs isoles etrangers ...
27 octobre 2025
Le roit commun e e l’enfance est applicable aux mineurs isoles etrangers au meme titre qu’aux nationaux (Cf. Article Le roit commun e ...
À suivre sur http://infomie.net/spip.php?rubrique272
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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infomie.net
Accueil - Synrome 'alienation parentale : preserver les ...
27 octobre 2025
S ur ce site, je prefere utiliser les termes exclusion parentale et alienation parentale au terme SAP Synrome 'Alienation Parentale : Je isse aux ...
À suivre sur http://exclusion-alienation-parentale.info/
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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exclusion-alienation-parentale.info
epeches | -Croix.com
27 octobre 2025
France, international, politique, economie, sport, culture, environnement... Suivez le fil e l'actualite generale avec les epeches e l'Agence France Presse.
À suivre sur http://www.-croix.com/epeches
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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la-croix.com
Pour les parents - Republique et canton e Neuchatel
27 octobre 2025
Organisation; e l'enfant; Accueil extrafamilial es enfants. Pour les parents Actuellement selectionne; Pour les responsables e structures
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/EF/SPAJ/accueil-extrafamilial/Pages/parents.aspx
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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ne.ch
ecret portant repartition es services e l’Etat ...
27 octobre 2025
Vu loi n° 90-07 u 28 juin 1990, retive a l’organisation et au -* controle es entreprises u secteur parapublic et au controle es personnes morales e ...
À suivre sur http://www.presience.sn/content/%C3%A9cret-portant-r%C3%A9partition-es-services-e-l%E2%80%99etat
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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presidence.sn
Baccaureat 2014 - Ministere e l'Eucation nationale ...
27 octobre 2025
Les grans ossiers [+] Grane mobilisation e l'Ecole pour les valeurs e Republique ; College 2016 ; Le recrutement a l'eucation nationale
À suivre sur http://www.eucation.gouv.fr/ci80185/baccaureat-2014.html
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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education.gouv.fr
u voile ismique en France — Wikipeia
27 octobre 2025
Les u voile ismique sont une serie 'evenements et e polemiques fortement meiatises en lien avec le port u voile ismique.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/_u_voile_ismique_en_France
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Affaires_du_voile_islamique_en_France