Chiffre d'affaires de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES
Chiffre d'affaires et résultat net de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES situé à IS SUR TILLE (21120), RUE TRIAGE.
Numéro de téléphone :
echet — Wikipeia
05 novembre 2025
Smitom u Su Saumurois : Synicat pour la Collecte et le Traitement es Orures u Su Saumurois Cette instruction rappelle les regles e la TVA applicables au service e collecte et e traitement es orures et apporte es precisions sur les ... SITA ALSACE Fiche entreprise : s ', bilan et resultat. 67300 SCHILTIGHEIM Site officiel e la Ville ' Auray, le site municipal 'informations pratiques et interactives concernant la vie e la cite. Reference e la ocumentation e base (B) Libelle u ocument. Concorance ans le BOFiP-Impots. 3 A. ivision A Champ 'application. BOI-TVA-CHAMP
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/%C3%A9chet
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/D%C3%A9chet
Traitement es orures : quels choix apres le ...
05 novembre 2025
RAPPORT 'INFORMATION. FAIT. au nom e la mission commune 'information sur le traitement es echets (1), Par M. aniel SOULAGE, Senateur.
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-571/r09-571_mono.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Ville 'Imphy - Site officiel e la mairie 'Imphy
05 novembre 2025
Coupure 'eau pour travaux Le 15/05/2013. Le Synicat 'eau 'Imphy Sauvigny les Bois vous informe qu'une coupure 'eau aura lieu jeui 16 mai 2013 a partir e 19h ...
À suivre sur http://ville-imphy.fr/?r=commune&p=actualites
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 16 août 2025
La suite sur le site :
ville-imphy.fr
Site officiel e la ville e Guenange
05 novembre 2025
›Schema e Coherence Territoriale e l’agglomeration e Thionville (SCOTAT) › Synicat es Transports Urbains Thionville-Fensch ›
À suivre sur http://guenange.fr/1771-1-votre-mairie
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
La suite sur le site :
guenange.fr
Livre es abreviations es francophones/Par omaines ...
05 novembre 2025
La page es termes e l'aministration francaise u livre es abreviations es francophones est un lexique 'abreviations utilisees par les francophones pour ...
À suivre sur https://fr.wikibooks.org/wiki/Livre_es_abr%C3%A9viations_es_francophones/Par_omaines/Termes_e_l%27aministration_fran%C3%A7aise
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
La suite sur le site :
wikibooks.org/wiki/Livre_des_abr%C3%A9viations_des_francophones/Par_domaines/Termes_de_l%27administration_fran%C3%A7aise
TVA - Base 'imposition - Regles applicables a l ...
05 novembre 2025
Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/488-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
P. 1/3 ossier Centre-village : un conseil travaux et ...
05 novembre 2025
OCTOBRE 2009 - N° 69 3 – Rue Prosper Convert : la premiere phase e travaux a permis e etruire ’anciens immeubles afin ’accueillir le futur projet ...
À suivre sur http://www.viriat.fr/files_yn/bulletin%20municipal/VIVRE%20A%20VIRIAT.pf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 11 juin 2025
La suite sur le site :
viriat.fr
PELLENC ST | Selective Technologies
05 novembre 2025
Pellenc ST vient e souscrire a l‘offre Equilibre EF qui s’engage a prouire l’equivalent e notre consommation electrique en energie renouvelable.
À suivre sur http://www.pellencst.com/fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
La suite sur le site :
pellencst.com
Execution es elegations e service public ...
05 novembre 2025
Contrat e elegation e service publicMoifications au contrat e elegation e service publicFin e la elegation e service public
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/execution-es-elegations-service-public
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2025
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr
Les Rosiers-sur-Loire — Wikipeia
05 novembre 2025
Geographie Localisation. Ce territoire rural e l'ouest e la France se situe entre Angers (28 km) et Saumur (15 km) [1], sur la route 952 qui longe la levee e ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Les_Rosiers-sur-Loire
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Les_Rosiers-sur-Loire
La gestion es espaces periurbains - Accueil - Senat
05 novembre 2025
La gestion es espaces periurbains Gerar LARCHER, Senateur Rapport 'information 415 - 1997 / 1998 - Commission es economiques et u Plan
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r97-415/r97-415_mono.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2025
La suite sur le site :
senat.fr
SERVICES PUBLICS LOCAUX
05 novembre 2025
... quan l’aministration gere ses ... incineration es orures (oc. 13) : CE 30/06/1999, synicat u ... a-ire le ’affaire ...
À suivre sur http://static.canalblog.com/storagev1/concoursattache.canalblog.com/ocs/services_publics_locaux.oc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2025
La suite sur le site :
canalblog.com
Calameo - Guie 2012 e la Communaute e Communes …
05 novembre 2025
woignarue allenay ault mers les bains le treport flocques etalones eu friaucourt saint quentin lamotte ponts et marais oust marest millebosc longroy ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/000818944a6165315cc9
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2025
La suite sur le site :
calameo.com
N° 2540 - Projet e loi e finances pour 2006
05 novembre 2025
Assemblee nationale : les projets e loi. ... Le total es recettes non fiscales iminue nettement en raison 'un changement e perimetre.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/projets/pl2540.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
N°1782. - RAPPORT 'INFORMATION e M. Gerar …
05 novembre 2025
rEpartition e la formation brute e capital fixe par catEgorie 'aministrations publiques e 1993 A 1997 (en millions e francs) 1993: 1994
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-info/i1782.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr