Chiffre d'affaires de FAMILIALE INTERCOMMUNALE
Chiffre d'affaires et résultat net de FAMILIALE INTERCOMMUNALE situé à DONZERE (26290), RESIDENCE LOYS PRAT.
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Gens u voyage — Wikipeia
05 novembre 2025
Serie 3 Taxes sur le ' IVISION A CHAMP 'APPLICATION AVERTISSEMENT. La presente ocumentation tient compte e la legislation et e la ... TVA - Base 'imposition - Regles applicables a es operations eterminees - Livraisons e biens. 1. Selon les ispositions es articles 266-1 u coe general ... Numero 78 . Nature e l'activite. Pour acquerir la qualite 'assujetti, il suffit 'effectuer, ans l'exercice 'une activite economique, es livraisons e ... N° 4238 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale … N° 1395. Assemblee nationale. Constitution u 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Gens_u_voyage
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2025
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wikipedia.org/wiki/Gens_du_voyage
ecision n° 2013-685 C u 29 ecembre 2013
05 novembre 2025
Loi e finances pour 2014 | Le Conseil constitutionnel a ete saisi, ans les conitions prevues a l'article 61, euxieme alinea, e la ...
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/ecision/2013/2013-685-c/ecision-n-2013-685-c-u-29-ecembre-2013.139024.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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conseil-constitutionnel.fr
La CFE, Cotisation Fonciere es Entreprises | Le coin es ...
05 novembre 2025
’: CFE payee en 2017: CFE payee en 2016: Jusqu’a 10 000€ entre 214€ et 510€ entre 212€ et 505€ e 10 001€ a 32 600€
À suivre sur http://www.lecoinesentrepreneurs.fr/cfe-cotisation-fonciere-es-entreprises/
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025
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lecoindesentrepreneurs.fr
PLF 2017 : un eficit a 2,7% u PIB pour le ernier buget ...
05 novembre 2025
ossier 'actualite : Les previsions u gouvernement integrent la reprise e la croissance economique francaise observee epuis 2015. Le PIB progresse e 1,5% ...
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/actualite/ossier/buget-2017/plf-2017-eficit-2-7-u-pib-pour-ernier-buget-u-quinquennat.html
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2025
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vie-publique.fr
Les aresses es institutions Sociale Suisse Romane ...
05 novembre 2025
ecouvrez les aresses es institutions suisses ans les omaines : sante, social, eucation et e la formation et u conseil socio-peagogique
À suivre sur http://www.euch.ch/institution/
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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educh.ch
Mussian, portes u Perigor et e la foret e la ouble ...
05 novembre 2025
La ville e Mussian vous accueille aux portes u Perigor et e la foret e la ouble, ans la vallee e l'Isle.
À suivre sur http://www.mussian.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2025
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mussidan.fr
Montgeron — Wikipeia
05 novembre 2025
Le territoire e Montgeron est irrigue a ses extremites par plusieurs cours 'eau. Le plus important ’entre eux est la riviere l’Yerres qui materialise ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Montgeron
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Montgeron
beynat - roche-e-vic.com
05 novembre 2025
oche e Vic.com. beynat, Beynat, actualite beynat, infos beynat,correze, Miel, etang e Miel, hameaux, BBM, Associations Beynat, Communaute e communes e Beynat ...
À suivre sur http://www.roche-e-vic.com/villages/beynat/beynat.php
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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roche-de-vic.com
Actualites - Site e honf-inf - honfleur-infos.com
05 novembre 2025
Un seul sujet etait inscrit a l’orre u jour u ernier conseil municipal, celui u projet ’extension u port e plaisance e Honfleur.
À suivre sur https://www.honfleur-infos.com/actualites/
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025
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honfleur-infos.com/actualités/
Projet e loi NOTRe : ce qu’il faut retenir u texte e l ...
05 novembre 2025
Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez iniquer un email valie, utilise lors e la creation e votre compte. Un message avec vos coes 'acces vous a ...
À suivre sur http://www.lagazetteescommunes.com/334902/projet-e-loi-notre-ce-quil-faut-retenir-u-texte-e-lassemblee/
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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lagazettedescommunes.com
Taxes et impots – Paris.fr
05 novembre 2025
La fiscalite irecte locale se compose e quatre principales taxes: la taxe 'habitation (TH) est ue par tout occupant 'un logement, qu'il soit ou non ...
À suivre sur http://www.paris.fr/municipalite/l-hotel-e-ville/taxes-et-impots-2318
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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paris.fr
Le PACTE a l'Etat | Portail e la Fonction publique
05 novembre 2025
En 2006, un nouveau moe e recrutement ans les corps et cares 'emploi e categorie C es trois fonctions publiques a ete mis en place : le PACTE (Parcours ...
À suivre sur http://www.fonction-publique.gouv.fr/score/autres-recrutements/pacte-a-letat
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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fonction-publique.gouv.fr
Le journal en ligne - Mairie Praz Sur Arly - Haute Savoie
05 novembre 2025
HORAIRES 'OUVERTURE. u Luni au Venrei : 9h -12h et 13h30 - 17h . le samei e 9h a 12h... NOUS CONTACTER MAIRIE 36, Route e Megeve 74120 Praz sur Arly
À suivre sur http://www.mairie-prazsurarly.fr/frr9-le_journal_en_ligne.html
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2025
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mairie-prazsurarly.fr
Les nominations equilibrees ans l’encarement superieur ...
05 novembre 2025
Accueil ; Fonction publique . Statut et categories ’agents . Statut general es fonctionnaires . Les roits et les obligations ; La iscipline ; Le roit ...
À suivre sur http://www.fonction-publique.gouv.fr/nominations-equilibrees-ans-lencarement-superieur-e-la-fonction-publique
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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fonction-publique.gouv.fr
Centre e Gestion e la Fonction Publique Territoriale e ...
05 novembre 2025
ate 'effet : 1er janvier 2014. Un examen professionnel pour l'acces au care 'emplois es aministrateurs territoriaux est esormais prevu par le ecret n° 87 ...
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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cdg971.fr