Chiffre d'affaires de DOUANES DROITS INDIRECTS
Chiffre d'affaires et résultat net de DOUANES DROITS INDIRECTS situé à ARCACHON (33120), 14 QUAI CAPIT ALLEGRE.
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Agrement Tabac - Les emarches a effectuer - Logiciel ...
27 octobre 2025
On connait le nom e la nouvelle sous-irectrice es roits inirects aux ouanes, ont le poste etait vacant epuis le epart e ariusz Kaczynski (voir ... 2 CIRCULAIRE N° 419 /G/SP/.420 u 22/03/2008 Relative a l’assiette et a la liquiation es roits et taxes percus a l’importation par l’Aministration es ... emantelement 'un vaste reseau ’escroquerie a la TVA e plus e 5 millions ’euros Le service national e ouane juiciaire (SNJ) a mis a jour un ... Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... 1. Les ebitants e tabac mentionnes au premier alinea e l'article 568 u coe ... CF - Infractions et sanctions - Infractions et penalites particulieres aux taxes sur le ' et taxes assimilees. I. Sanctions fiscales ...
À suivre sur http://logiciel-fons-commerce.eklablog.com/agrement-tabac-les-emarches-a-effectuer-p85885
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2025
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eklablog.com
ecret n° 2010-720 u 28 juin 2010 relatif a l'exercice ...
27 octobre 2025
Le ebitant e tabac est lie a l'Etat (aministration es ouanes et es roits inirects) par un contrat e gerance 'une uree e trois ans, renouvelable par ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000022408302&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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legifrance.gouv.fr
Presentation generale u systeme e taxation u ...
27 octobre 2025
Taxes assises sur le ' . Chapitre 4 : La collecte e TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA . Sommaire :
À suivre sur http://www.profiscal.com/etuiants/TCA/tca_ch4_06.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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profiscal.com
TITRE II - Aministration es ouanes et Impots Inirects
27 octobre 2025
Coe es ouanes et Impots Inirects. approuve par le ahir portant loi n° 1-77-339. u 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m oifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.ouane.gov.ma/coe/T_coe_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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douane.gov.ma
CAEF - ouanes-Legislation et reglementation …
27 octobre 2025
ates extremes : 1819-19. Importance materielle : 32 cartons ; 102,6 m.l. Conitions 'acces : le elai est e communicabilite immeiaire, sauf pour les ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/ouanes-legislation-et-reglementation-ouanieres
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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economie.gouv.fr
IRECTION GENERALE ES IMPOTS - ouanes Algeriennes
27 octobre 2025
coe es impots inirects 263 republique algerienne emocratique et populaire ministere es finances irection generale es impots coe es impots inirects
À suivre sur http://www.ouane.gov.z/pf/coe/coe_es_impots_inirects.pf
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2025
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douane.gov.dz
Les ouanes face au commerce en ligne : une fraue …
27 octobre 2025
23 octobre 2013 : Les ouanes face au commerce en ligne : une fraue fiscale importante et ignoree ( rapport 'information )
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
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senat.fr
Comment remplir sa eclaration 'echanges e biens
27 octobre 2025
10. Le epartement. Vous evez iniquer le epartement francais (coe a 2 caracteres numeriques) 'expeition initiale e la marchanise a l’expeition, ou ...
À suivre sur http://ouane.gouv.fr/articles/a10896-comment-remplir-sa-eclaration--echanges-e-biens
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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gouv.fr
TVA - roits a euction - Principes generaux ...
27 octobre 2025
Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1530-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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impots.gouv.fr
Le portail es ministeres economiques et financiers | Le ...
27 octobre 2025
Lettre 'actualite u 29 janvier 2016 | Centre e ocumentation Economie Finances (Ceef) - 29/01/2016. Usages novateurs e la voiture et nouvelles mobilites ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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economie.gouv.fr
Classe Export | Le magazine u commerce international
27 octobre 2025
Le bimestriel francophone e l’international : Tour ’horizon complet e l’actualite u commerce international ; temoignages cles ’exportateurs ou ...
À suivre sur http://www.classe-export.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2025
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classe-export.com
I.3. NATURE ET ORIGINE ES RECETTES PUBLIQUES
27 octobre 2025
ans leur aspect formel, les recettes publiques sont constituees par les recettes u omaine e l’Etat, les taxes et les roits, les impots et les emprunts.
À suivre sur http://www.institut-numerique.org/i3-nature-et-origine-es-recettes-publiques-52555c619426
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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025
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institut-numerique.org
La Maison Germain |
27 octobre 2025
Si Germain nous etait conte… Reactrice : Chantal Germain « Il etait une fois, a la Tavernole, commune e la Vernaree, petit village situe un peu plus haut ...
À suivre sur http://www.st-florent-passe-present.fr/?page_i=903
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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st-florent-passe-present.fr
Olivier Caic, Senateur representant les Francais ...
27 octobre 2025
Mon premier voyage en Bulgarie restera associe au chaleureux lancement ’une representation UFE a Sofia, a l’initiative e Benoit Mayran (a l’image ...
À suivre sur http://www.oliviercaic.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2025
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oliviercadic.com