Contact de DÉCISION PUBLIQUE
Contact pour l'entreprise DÉCISION PUBLIQUE situé à RENNES (35000), 4 BIS ALL BÂTIMENT.
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Le Parti Socialiste sans Frontiere condamne la ...
22 mars 2024
Le poids des lobbies, l’impact des conflits d’interets sur la , le lancement d’alerte : revue de presse. Mardi 9 fevrier 2016 L'economie pour la . Un marche pour depolluer ? Dans les coulisses d'une . 35781 visions, 50 commentaires Note moyenne : 4.1 / 5 information . Le secteur public, les etablissements publics et autres operateurs de l’Etat ont compris l’interet de la communication . Presentation. Communiquer, Revue de communication sociale et contribue a une meilleure comprehension des phenomenes de communication humains. Thesaurus Sante version 4. Rechercher... Utiliser la troncature Introduction Aide Versions PDF
À suivre sur http://tchadinfos.com/politique/le-parti-socialiste-sans-frontiere-condamne-la--du-gel-de-lintegration-a-la-fonction-/
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
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Arrete du 22 janvier 2009 portant homologation de la ...
22 mars 2024
Arrete du 22 janvier 2009 portant homologation de la n° 2008-DC-0103 de l'Autorite de surete nucleaire du 1er juillet 2008 fixant les obligations d ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020429228
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Date de dernière mise à jour : 10 juin 2023
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Ecole Doctorale Societes, Politique, Sante ...
22 mars 2024
Ecole Doctorale Societes, Politique, Sante ; ; Presentation; Charte des theses; Structures. Direction; Conseil; College des doctorants
À suivre sur http://edsp2.u-bordeaux.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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u-bordeaux.fr
Actualite du droit de la fonction
22 mars 2024
Le refere-suspension. Le refere-suspension, prevu par l’article L 521-1 du code de justice administrative, permet d’obtenir du juge administratif la ...
À suivre sur http://www.droitsdesfonctionnaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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droitsdesfonctionnaires.com
Les derniers communiques - L'actualite de l'ARCEP
22 mars 2024
2 fevrier 2016. TRES HAUT DEBIT MOBILE OUTRE-MER. L'ARCEP invite les acteurs a deposer des candidatures pour l'obtention de frequences 3G et 4G outre-mer
À suivre sur http://www.arcep.fr/index.php?id=26
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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arcep.fr
Vie : au coeur du debat public.
22 mars 2024
Vie- : au coeur du debat public. Actualite de la vie , Panorama des lois, Decouverte des institutions, Acces thematiques du web public, Rapports ...
À suivre sur http://www.vie-.fr/
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
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Mecanismes de consultation en matiere d ...
22 mars 2024
Information, consultation et participation . La participation a la prise de et a la gestion de l’amenagement du territoire et de l’urbanisme ...
À suivre sur http://www.mamrot.gouv.qc.ca/amenagement-du-territoire/guide-la-prise-de--en-urbanisme/acteurs-et-processus/mecanismes-de-consultation--en-matiere-damenagement-du-territoire-et-durbanisme/
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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mamrot.gouv.qc.ca
Jurisprudences | Cour administrative d’appel de Paris ...
22 mars 2024
Cour administrative d’appel de Paris 7eme chambre du 20 decembre 2013 M. A. / Ministere public. acces ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-&id_article=3985
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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legalis.net
Sante
22 mars 2024
Sante . Il est abusif d'opposer une societe "libre" ecartant toutes les contraintes a une autre les accumulant au nom de la conservation d'une ...
À suivre sur http://sante-.org/
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2023
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sante-publique.org
LOI n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative a la ...
22 mars 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Vu la du Conseil constitutionnel n° 2014-690 DC en date du 13 mars 2014, Le President de la Re ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028738036&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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Ifop - Connection creates value
22 mars 2024
Ifop.com : l’actualite en direct des publications et des solutions etudes dans les secteurs de l’Opinion et de la Strategie d’Entreprise, de la Grande ...
À suivre sur http://www.ifop.com/?option=com_homepage
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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ifop.com
Centre de Gestion de la Fonction Territoriale …
22 mars 2024
Que vous soyez une collectivite, un agent territorial ou un particulier, vous trouverez tous les renseignements de la Fonction Territoriale du Pas-de-Calais.
À suivre sur http://www.cdg62.fr/
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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La discipline | Portail de la Fonction
22 mars 2024
Les trois versants de la fonction . La fonction d’Etat; La fonction territoriale; La fonction hospitaliere; Statut general ...
À suivre sur http://www.fonction-.gouv.fr/la-discipline
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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fonction-publique.gouv.fr
n° 2012-0856 de l'ARCEP en date du 17 juillet ...
22 mars 2024
© Autorite de regulation des communications electroniques et des postes n° 2012-0856 de l'Autorite de regulation des communications electroniques et ...
À suivre sur http://www.arcep.fr/uploads/tx_gsavis/12-0856.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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Decider ensemble
22 mars 2024
La gouvernance ouverte est un mouvement qui prone l’efficacite et la responsabilite des modes de gouvernance . Les nouvelles technologies numeriques ...
À suivre sur http://www.deciderensemble.com/
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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