Devis CONCURRENCE CONSOMMATION ET REPRESSION DES
Devis entreprise CONCURRENCE CONSOMMATION ET REPRESSION DES situé à CLERMONT FERRAND (63000), 62 BOULEVARD COTE BLATIN.
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22 mars 2024
Direction generale de la , de la de la frau. Une direction du ministere de l’Economie, de l'Industrie du Numerique Direction generale de la , de la de la frau. Une direction du ministere de l’Economie, de l'Industrie du Numerique Obtenez gratuitement d'avocats en 24h chrono partout en France sans engagement (famille, divorce, entreprise, travail, immobilier, c.) Obtenir via sites Intern de « mise en relation » sites web de « mise en relation », ou « comparateurs de », vous proposent d’obtenir ... Qu'est ce qu'un ? Quelles sont les mentions obligatoires qui doivent re inscrites sur le ? Quelles autres mentions peuvent figurer sur le ?
À suivre sur http://www.choisir-ses-luntes.com/-opticien.html
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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choisir-ses-lunettes.com
Absence signature sur bon de commande …
22 mars 2024
Absence signature sur bon de commande remboursement acompte Suj vu 13809 fois - 13 reponse(s) - 1 page(s) - Cree le 29/07/08 a 15:15 > Droit de la
À suivre sur http://www.experatoo.com/droit-de-la-/absence-signature-commande-remboursement_22793_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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experatoo.com
Institut national de la - L'information sur ...
22 mars 2024
Les prix peuvent re encadres Les cas exceptionnels de reglementation prix; L’at peut intervenir occasionnellement, par decr, dans la reglementation ...
À suivre sur http://www.conso.n/content/linformation-sur-les-prix
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2023
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conso.net
plombier - facturation sans reparation ? | ...
22 mars 2024
plombier - facturation sans reparation ? Question postee dans le theme sur le forum Rapports a la socie.
À suivre sur http://forum-juridique.n-iris.fr/rapports-a-socie/144042-plombier-facturation-reparation.html
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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net-iris.fr
facture abusive d'un plombier / Arnaques - Legavox ...
22 mars 2024
Bonjour, Je loue un studio a Paris, il y a eu une fuite notre locataire a fait appel a un plombier en urgence un jour de semaine (mercredi) apres 19h.
À suivre sur http://www.legavox.fr/forum//arnaques/facture-abusive-plombier_21137_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2023
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legavox.fr
Arre du 23 juill 1996 relatif a l'information du ...
22 mars 2024
Tout professionnel proposant au consommateur les produits vises a l'article 1er est tenu de lui remtre, prealablement a la conclusion de la vente, un ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000562185
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Centre Technique Regional de la PACA
22 mars 2024
Il apporte un soutien technique aux associations benevoles, en assurant commissions juridiques en informant le consommateur. Marseille, France.
À suivre sur http://ctrc-paca.org/
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
La suite sur le site :
ctrc-paca.org
Loi Hamon : 12 consequences quotidiennes pour les ...
22 mars 2024
Optique, assurance, achats sur intern, action de groupe, parking, origine vian, garantie produits... La loi sur la dite "loi Hamon" vient d ...
À suivre sur http://www.jechange.fr/assurance/habitation/news/loi-hamon-12-consequences-quotidiennes-pour-les-consommateurs-06-05-2013-2886
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
La suite sur le site :
jechange.fr
Demande de cheque par socie bizarre sans papier ...
22 mars 2024
Demande de cheque par socie bizarre sans papier officielle Suj vu 11737 fois - 47 reponse(s) - 2 page(s) - Cree le 29/05/12 a 15:06 > Droit de la
À suivre sur http://www.experatoo.com/droit-de-la-/demande-cheque-socie-bizarre_102329_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
La suite sur le site :
experatoo.com
13 - BOUCHES-DU-RHONE HORS MARSEILLE - Centre …
22 mars 2024
1279 Articles 84 Albums photo Aucune breve 2 Sites Web 297 Auteurs
À suivre sur http://ctrc-paca.org/spip.php?article40
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
La suite sur le site :
ctrc-paca.org
loi du 17 mars relative a la
22 mars 2024
Affichage du dail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le titre II du livre IV du code de la est comple par un chapitre III ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028738036&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 juin 2023
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gouv.fr
7 conseils pour eviter la galere travaux - Cote Maison
22 mars 2024
Pour tenir te a votre artisan, il faut aussi connaitre vos droits. Sachez qu'un entrepreneur doit tenir les engagements pris sur le .
À suivre sur http://www.cotemaison.fr/-travaux-renovation/7-conseils-pour-eviter-la-galere--travaux_4060.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
La suite sur le site :
cotemaison.fr
N° 1179 - Proj de loi pour l'acces au logement un ...
22 mars 2024
CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre propriaires locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mtre en place une garantie universelle loyers 54
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Pompes funebres : comment selectionner une entreprise …
22 mars 2024
La consultation de la rubrique Tarifs services socies de pompes funebres (cliquer) vous perm d're critique. Tenir compte que d'autres depenses ...
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/conseil14.html
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
La suite sur le site :
afif.asso.fr
Peut-on refuser de vendre ? - Avocat Lille
22 mars 2024
1. S’agissant d’une vente envers un consommateur . Selon l’article L.122-1 du Code de la , issu de la loi du 11 decembre 2001 : ‘Il est ...
À suivre sur http://www.jurisexpert.n/peut_on_refuser_de_vendre/
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
La suite sur le site :
jurisexpert.net