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Devenir agent immobilier independant | Le coin des ...
13 avril 2024
Convention collective nationale de travail des cadres, techniciens et employes de la francaise du 22 avril 1955. Texte de base. Convention collective ... La mission d'un Chef de : Vendre des pages, des spots, des campagnes publicitaires, c'est la mission du chef de pub. Ses conditions de travail varient ... SARL: SAS: Capital social: aucun minimum ni maximum prevu par la loi: aucun minimum ni maximum prevu par la loi: Titres composant le capital social: capital social ... Le groupe M6 est un groupe de medias francais qui s'est construit autour de la chaine de television M6 lancee le 1 er mars 1987. Son actionnaire principal est ... Nouvelle reglementation des marches publics En presence des conseillers de la cellule « Marches publics » de l’UVCW et d’avocats experts, nous parcourrons ...
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/devenir-agent-immobilier-independant/
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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Lois scolaires - inrp.fr
13 avril 2024
Nous donnons ci-dessous, in-extenso, le texte des plus importants parmi les actes constituant la legislation de l'instruction primaire en France, a partir de la ...
À suivre sur http://www.inrp.fr/-electronique/lodel/dictionnaire-ferdinand-buisson/document.php?id=3077
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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inrp.fr
Code de la Propriete Intellectuelle - celog.fr
13 avril 2024
Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique LIVRE IIIeme - DISPOSITIONS GENERALES ...
À suivre sur http://www.celog.fr/cpi/lv3_tt3.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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Texte adopte n° 575 - Projet de loi, adopte, par l ...
13 avril 2024
(Texte definitif) L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, alinea 4, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0575.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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assemblee-nationale.fr
Chapitre 5 : Les Assemblees Generales - prosocietes.com
13 avril 2024
Chapitre 5 : Les Assemblees Generales. Section 1 : La classification et attributions des assemblees § A. Classification des assemblees. Aux termes de l ...
À suivre sur http://www.prosocietes.com/etudiants/SA/cours/ag_SA.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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Site institutionnel de l’Autorite de la concurrence (France)
13 avril 2024
Chapitre I - Questions de competence, de procedure et de preuve A. Le champ de competence du Conseil 1. L'applicabilite de l'ordonnance du 1erdecembre1986
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=35id_article=89
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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autoritedelaconcurrence.fr
Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS S
13 avril 2024
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les s Juris.
À suivre sur http://www.juriss.fr/juris-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
13 avril 2024
Mesure 1 : L’extension des competences du comite regional de l’habitat (CRHH) (Article 13) 109. Mesure 2 : La fusion du plan departemental d’accuei l, d ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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Nos experts - AFIC | Association Francaise des ...
13 avril 2024
BAKER Ann, GIDE LOYRETTE NOUEL. Ann G. Baker est associee au sein du departement Banque Finance de Gide Loyrette Nouel, et specialisee en …
À suivre sur http://www.afic.asso.fr/fm/nos-experts.html
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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afic.asso.fr
Offres d'emploi - MyCommunIT - Le Monde Informatique
13 avril 2024
Consultez les offres d'emploi. Accedez instantanement a des jobs parfaitement en phase avec vos attentes personnelles et professionnelles.
À suivre sur http://www.lemondeinformatique.fr/offres-d-emploi.html
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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lemondeinformatique.fr
Site institutionnel de l’Autorite de la concurrence (France)
13 avril 2024
Chapitre I : Questions de competence, de procedure et de preuve. A. - Le champ de competence du Conseil 1. L'applicabilite de l'article 53 de l'ordonnance ...
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=32id_article=73
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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autoritedelaconcurrence.fr
Lexique des acronymes et termes employes dans le monde ...
13 avril 2024
Accompagnateur >> C est celui qui vient, qui s immisce dans la vie de la structure avec une vision et des competences, qui est riche d un savoir et qui entend le ...
À suivre sur http://www.dla-ca.org/lexique2.php
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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dla-ca.org
Taux de cotisations accident du travail 2017 2016 2015 ...
13 avril 2024
Bulletin de paie (cadre, non cadre, ) Etablir une fiche de paye avec notre modele de bulletin de salaire 2017 En savoir + Credit d'Impot Competitivite ...
À suivre sur http://www.legisocial.fr/reperes-sociaux/taux-cotisations-accident-du-travail-2017.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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legisocial.fr